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Année 2012

 

Direction départementale des territoires du Lot - Service Eau, Forêt et Environnement

Arrêtés police de l’eau

20120112 projet de protection de la pile P8 du viaduc de l’autoroute A20 contre les courants de la Dordogne lieudit "La Paze" - commune de PINSAC (format pdf - 205.2 ko - 26/07/2013)

20120120 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l’aménagement du hameau au lieu-dit "Caps de Lassole" - commune de Saint Colombe (format pdf - 160 ko - 26/07/2013)

20120120 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de renforcement du pont de la RD134 permettant le franchissement du Mamoul - commune de Cornac (format pdf - 162.3 ko - 26/07/2013)

20120120 construction et l’exploitation du système d’assainissement de CAHORS, relatif à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel - commune de CAHORS (format pdf - 454.9 ko - 26/07/2013)

20120120 construction et l’exploitation du système d’assainissement de FIGEAC, relatif à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel - commune de FIGEAC (format pdf - 460 ko - 26/07/2013)

20120120 autorisation captage d’eau du syndicat d’adduction d’eau potable des causses de GRALOU - commune de MONTBRUN (format pdf - 431 ko - 26/07/2013)

20120120 puits de captage au lieu-dit "Cournoulises" situé sur la commune de MONTBRUN (format pdf - 43.9 ko - 26/07/2013)

Arrêté n° E2012-24 portant prescriptions spécifiques à déclaration au tire de l’article L214-3 du code de l’environnement concernantdes travaux de modernisation des groupes de la centrale de Saint Géry - commune d’ ARCAMBAL (format pdf - 277.8 ko - 26/07/2013)

20120201 Projet de travaux d’enrochement d’un affouillement localisé an aval immédiat du radier du ponceau de la RD9 permettant le franchissement du ruisseau de Boissières"adier_du_ponceau_de_la_RD9_permettant_le_franchissement_du_ruisseau_de_Boissieres (format pdf - 179.4 ko - 26/07/2013)

20120210 Arrêté Préfetoral Déviation de Sauzet sur les communes de Sauzett et Carnac-Rouffiac (format pdf - 375.5 ko - 26/07/2013)

20120113 RDDD station d’épuration de Limogne en Quercy (format pdf - 294.6 ko - 26/07/2013)

20120113 RDDD station d’épuration de Thégra (format pdf - 407.8 ko - 26/07/2013)

20120229 Capture et destruction de poissons chats AAPPMA de Figeac & Bagnac sur Célé (format pdf - 303.5 ko - 26/07/2013)

20120229 Arrêté préfectoral relatif à la capture et la destruction de poissons chats - AAPPMA DE FIGEAC (format pdf - 161.4 ko - 26/07/2013)

20120302 Arrêté n° 59 relatif à la capture et la destruction de poissons chats - AAPPMA de GOURDON (format pdf - 165.5 ko - 26/07/2013)

20120306 Arrêté préfectoral portant complément à l’autorisation accordée par arrêté préfectoral n° 4738 en date du 14/12/1988 relatif à l’exploitation et à la surveillance d’un barrage de classe D, concernant le plan d’eau situé au lieu-dit "Le Périer, G (format pdf - 289.1 ko - 26/07/2013)

20120314 gestion des eaux pluviales et des eaux usées "les hameaux de la pomette" MARMINIAC (format pdf - 228.5 ko - 26/07/2013)

20120320 Récépissé de déclaration concernant la régularisation administrative d’une plate-forme en remblai située dans le lit majeur de la BAVE - Lieu-dit "La BAVE" - Commune de ST MEDARD DE PRESQUE (format pdf - 131.2 ko - 26/07/2013)

20120320 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’épandage des boues de la station d’épuration de GRAMAT (format pdf - 756.3 ko - 26/07/2013)

20120405 Arrêté préfectoral autorisation accordée relative à l’exploitation et à la surveillance d’un barrage commune LE VIGAN (format pdf - 287.8 ko - 26/07/2013)

20120405 Autorisation aménagement d’un dispoditif de gestion des eaux Commune de Saint-laurent les tours (format pdf - 339.7 ko - 26/07/2013)

20120405 Arrêté préfectoral Droit fondé en titres usine hydroélectrique Commune de Figeac (format pdf - 439.2 ko - 26/07/2013)

20120405 Arrêté préfectoral autorisation relatif à l’exploitation d’un barrage Commune de MONTDOUMERC (format pdf - 295.1 ko - 26/07/2013)

20120405 Autorisation du prélèvement par forage Commune de Flaujac-Poujols (format pdf - 683.1 ko - 26/07/2013)

20120405 Arrêté préfectoral relatif à l’exploitation d’un barrage Commune de Lacapelle-Marival (format pdf - 286.9 ko - 26/07/2013)

20120406 "AP n°91 relatif à l’autorisation de capture de poissons à des fins scientifiques sur la rivière Dordogne par le bureau d’études ECOGEA (format pdf - 175.8 ko - 26/07/2013)

20120412 travaux de traversée du cours d’eau "la tourmente" communes de Cavagnac et des 4 routes (format pdf - 137.3 ko - 26/07/2013)

20120417 Laramière exploitation et surveillance du plan d’eau du moulin de Bannac (format pdf - 313.9 ko - 26/07/2013)

20120424 Arrêté n° 104 autorisant la fédération du LOT pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2012 sur l’ensemble des cours d’eau du département (format pdf - 183.3 ko - 26/07/2013)

20120424 Arrêté relatif à l’autorisation de pêche électrique de sauvegarde usine hydroélectrique de St Géry" commune d’Arcambal (format pdf - 203 ko - 26/07/2013)

20120511 Arrêté préfectoral d’autorisation de capture de poissons à des fins scientifiques sur la rivière Célé par le Laboratoire EDB (format pdf - 194.8 ko - 26/07/2013)

20120511 Arrêté d’autorisation de capture de poissons à des fins scientifiques sur le ruisseau du Boulou par le Bureau d’Etudes ASCONIT - Commune de FONTANES (format pdf - 197.7 ko - 26/07/2013)

20120509 Arrêté modifiant l’arrêté du 22/12/2009 relatif à l’autorisation du captage d’eau potable du syndicat des eaux de Faycelles Frontenac (format pdf - 160.4 ko - 26/07/2013)

20120509 Arrêté portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau pour la campagne d’irrigation 2012 (format pdf - 215.5 ko - 26/07/2013)

20120509 Annexe à l’arrêté portant autorisation temporaire de prélèvements d’eau pour la campagne d’irrigation 2012 (format pdf - 11.5 ko - 26/07/2013)

20120514 Arrêté autorisant la modification du barrage du jardin public situé sur la Bave - Commune de SAINT-CERE (format pdf - 160.4 ko - 26/07/2013)

20120531 projet de traversée du cours d’eau "LOuysse" par une canalisation d’eau potable - commune ANGLARS - lieu-dit Moulin de Lapergué (format pdf - 144.1 ko - 26/07/2013)

20120530 Arrêté préfectoral complémentaire n° E2012-143 relatif à l’augmentation de puissance de la centrale hydroelectrique de Saint Géry (format pdf - 290.5 ko - 26/07/2013)

20120605 "Arrêté préfectoral n° E2012-148 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis (format pdf - 188.1 ko - 26/07/2013)

20120612 Arrêté préfectoral autorisant la fédération du LOT pour la pêche et la protection du milieu aquatique à organiser des manifestations pour promouvoir la pêche de la carpe de nuit" - Commune de CAILLAC - Commune de SAINT-CIRQ-LAPOPIE et commune de L (format pdf - 151.8 ko - 26/07/2013)

20120620 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de confortement de la berge située en rive gauche de l’île de l’Archipel sur la rivière Lot - commune de Cahors (format pdf - 151.8 ko - 26/07/2013)

20120621 arrêté portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit des AAPPMA de Montcuq, Cahors, Puy l’Evêque et Praysac suite à la mise en œuvre du programme pluriannuel d’entretien et de gestion des cours d’eau du Quercy Blan (format pdf - 416.7 ko - 26/07/2013)

20120626 Carte informative AAPPMA (format pdf - 1.2 Mo - 26/07/2013)

20120704 Arrêté n° E-2012-180 portant prescriptions particulières (au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la construction d’une station d’épuration, par le Syndicat des eaux du Bournac - Commune de LIMOGNE EN QUERCY (format pdf - 271 ko - 26/07/2013)

20120706 Arrêté préfectoral autorisant l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques à capturer des poissons à des fins scientifiques dans la cadre du programme de suivi de la population de saumons atlantiques sur le bassin Dordogne" - Commune de Puybrun (format pdf - 132.8 ko - 26/07/2013)

20120730 AP portant prescription particulières au récépissé de déclaration du 2 décembre 2004, accordé au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, relatif à la vidange d’un plan d’eau lieu-dit "Les Vergnes" - commune de Gourdon (format pdf - 212.3 ko - 26/07/2013)

20120730 Arrêté Inter-Préfectoral portant complément à l’autorisation accordée par arrêté inter-préfectoral en date du 26 avril 1985 concernant le classement du barrage de Caillac de l’usine hydroélectrique de Montbrun" - communes de MONTBRUN et LARROQUE (format pdf - 1.6 Mo - 26/07/2013)

20120808 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de valorisation des habitats piscicoles d bras de Tauriac - commune de TAURIAC (format pdf - 146.8 ko - 26/07/2013)

20120810 AP n° E-2012-235 portant autorisation temporaire au tire de l’article L214-3 du code de l’environnement du prélèvement par forage du syndicat AEP du Quercy Blanc sur la commune du BOUVE (format pdf - 200 ko - 26/07/2013)

20120810 AP n° E-2012-232 autorisant le syndicat mixte du bassin de la RANCE et du CELE à des captures exceptionnelles d’écrevisses à pattes blanches à des fins scientifiques (format pdf - 183.3 ko - 26/07/2013)

20120814 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de piézomètre et d’essais de pompage, au captage du puits de Ladoux, commune de Castelnau Montratier (format pdf - 158.1 ko - 26/07/2013)

20120824 Arrêté n° E-2012-248 relatif à l’autorisation de capture de poissons à des fins scientifiques sur la rivière Cère par le Bureau d’Etudes ECOGEA (format pdf - 179.9 ko - 26/07/2013)

AP n° E-2012-252 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3-1 du Code de l’Environnement concernant l’arasement du seuil de Gabanelle situé sur le Bervezou - communes de Prendeignes et Saint Cirgues (format pdf - 199.4 ko - 26/07/2013)

20120906 mise en demeure au titre de l’article L216-1 du code de l’environnement de la commune de Puy l’Evêque (format pdf - 176.9 ko - 26/07/2013)

20120918 réalisation d’une pêche aux filets dans la rivière Lot (format pdf - 152.5 ko - 26/07/2013)

20120919 Arrêté portant Déclaration d’Intérêt Général au titre du code de l’environnement pour la mise en oeuvre des travaux de gestion de la végétation et des embâcles de la CERE et ses affluents. (format pdf - 202.8 ko - 26/07/2013)

20120919 Arrêté portant Déclaration d’Intérêt Général au titre du code de l’environnement pour la mise en oeuvre des travaux de gestion de la végétation et des embâcles du MAMOUL et ses affluents (format pdf - 212.2 ko - 26/07/2013)

20120919 Arrêté portant Déclaration d’Intérêt Général au titre du code de l’environnement pour la mise en oeuvre des travaux de gestion de la végétation et des embâcles de la BORREZE et ses affluents (format pdf - 201.1 ko - 26/07/2013)

20121004 RDD berges du Lot Cahors (format pdf - 160.7 ko - 26/07/2013)

20121005 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de pose d’une canalisation AEP en traversée de 3 ruisseaux (Ouysse, Rudelle,Francès) - communes de : RUEYRES, RUDELLE, LE BOURG (format pdf - 167.3 ko - 26/07/2013)

20121005 Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de pose de canalisation AEP en traversée de 3 ruisseaux (Assier, Bornes, un affluent de Bornes) - communes de : ISSEPTS, REYREVIGNES (format pdf - 170.5 ko - 26/07/2013)

20121005 bassin LOT AP eclusee (format pdf - 185.5 ko - 26/07/2013)

20121009 St Chamaran RDDD (format pdf - 145.8 ko - 26/07/2013)

Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral du 13 aout 2012 portant dérogation particulière à l’arrêté préfectoral du 3 aout 2012 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les mano (format pdf - 90.7 ko - 26/07/2013)

Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral du 13 aout 2012 portant dérogation particulière à l’arrêté préfectoral du 3 aout 2012 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les mano (format pdf - 90.9 ko - 26/07/2013)

Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral du 17 aout 2012 portant dérogation particulière à l’arrêté préfectoral du 17 aout 2012 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les man (format pdf - 90 ko - 26/07/2013)

20121018 Arrêté portant déclaration d’Intérêt Général au titre du code de l’environnement pour la mise en oeuvre du programme pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant de l’Ourajoux (format pdf - 209.5 ko - 26/07/2013)

20121022_Catus_classement (format pdf - 306.9 ko - 26/07/2013)

Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l’article L 214-3 du Code de l’Environnement relatif à la mise en dérivation du plan d’eau du Lac Vert - Commune de CATUS (format pdf - 368.4 ko - 26/07/2013)

Arrêté prefectoral plan d’épandage station d’épuration Meyronne (format pdf - 87.3 ko - 26/07/2013)

AP n° E-2012-343 de Mise en Demeure au titre de l’article L216-1 du code de l’environnement. Commune de Puy l’Evêque (format pdf - 156.7 ko - 26/07/2013)

AP portant transfert de l’autorisation d’exploiter l’usine hydroélectrique de Lagrenerie située au lieu-dit "Grenerie" sur la commune de Gagnac sur Cère pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Cère (format pdf - 156.7 ko - 26/07/2013)

Arrêté cadre interdépartemental portant définition du plan d’action secheresse sur le bassin du Lot (format pdf - 130.7 ko - 26/07/2013)

Annexes (format pdf - 464.8 ko - 26/07/2013)

Arrêté cadre interdépartemental portant définition de mise en application du plan de crise "sécheresse" basin de l’Aveyron" et les annexes (format pdf - 2.5 Mo - 26/07/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de prélèvement d’eau dans la rivière CELE en vue de travaux paysagers - commune de FIGEAC (format pdf - 145.5 ko - 26/07/2013)

Arrêté autorisant le TELETHON à organiser une manifestation pour la pêche de la carpe de nuit sur le plan d’eau de Tauriac (format pdf - 145.5 ko - 26/07/2013)

20121207 Arrêté préfectoral portant complément à l’autorisation accordée par AP en date du 15 septembre1969 au titre de l’article L.214-3 du code Environnement relatif à l’exploitation et à la surveillance d’un barrage de classe D concernant le plan d’eau (format pdf - 324.5 ko - 26/07/2013)

Arrêté portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la construction d’une station d’épuration - commune de MARTEL (format pdf - 317.6 ko - 26/07/2013)

20121207 Arrêté préfectoral de mise en demeure au titre de l’article L216-1 du code de l’environnement" concernant un dossier pour régulariser la situation administrative d’un plan d’eau situé sur la commune de St Chamarand appartenant à madame Sabelle DE (format pdf - 173.5 ko - 26/07/2013)

20121221 Arrêté instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche (format pdf - 425.6 ko - 26/07/2013)

20121221 Arrêté parcours dévolus à des techniques de pêche particulières (format pdf - 156 ko - 26/07/2013)

20121221_Arrêté limitant l’exercie de la pêche pour certaines espèces d’écrevises (format pdf - 104.1 ko - 26/07/2013)

20121228_AP établissant les listes de cours d’eau ou parties de cours d’eau abritant des frayères, des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole (format pdf - 1.4 Mo - 26/07/2013)

20121228_AIP prorogeant l’AIP d’autorisation portant règelement d’eau de l’A20 secteur Brive-Souillac (format pdf - 133.3 ko - 26/07/2013)

20121217 arrêté réglementaire permanent relatif à la peche en eau douce (format pdf - 1.1 Mo - 26/07/2013)

20121228_AIP prorogeant l’AIP d’autorisation portant règlement d’eau de l’A20 secteur Montpezat-Fontanes (format pdf - 139.3 ko - 26/07/2013)