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Année 2013

 

Direction départementale des territoires du Lot - Service Eau, Forêt et Environnement

Arrêtés police de l’eau

AP définissant des prescriptions complémentaires à l’arrêté du 23 aout 2011, portant autorisation, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement, des captages d’eau du syndicat d’adduction d’eau potable du Ségala Oriental" communes de Gorses (format pdf - 340.5 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral de mise en demeure au titre de l’article L216 du code de l’environnement" Monsieur Thierry Coste gérant de l’EARL du Moulet commune de Bretenoux (format pdf - 211.1 ko - 18/07/2013)

RDDD donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réalisation d’un forage" commune de Montvalent lieu-dit Mas du Vieux Chêne (format pdf - 152.7 ko - 18/07/2013)

"Arrêté portant renouvellement de l’arrêté préfectoral relatif à l’autorisation temporaire, au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement du prélèvement par forage du syndicat AEP du QUERCY-BLANC sur la commune du BOULVE (format pdf - 190.6 ko - 18/07/2013)

Note accompagnement (format pdf - 24.6 ko - 18/07/2013)

Projet ap zsce lenclio version définitive 20130206 (format pdf - 1.2 Mo - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la réhabilitation d’une station d’épuration - Commune Le Vigan" (format pdf - 314.6 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral autorisant la Fédération du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis, pour l’année 2013 - sur l’ensemble des cours d’eau du département du Lot" (format pdf - 174.1 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral autorisant la Fédération du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2013 - sur l’ensemble des cours d’eau du département du Lot" (format pdf - 357.4 ko - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de Gourdon plans d’eau de PAYRIGNAC et DEGAGNAC, et ECOUTE S’IL PLEUT (format pdf - 154.8 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de Figeac et de Bagnac-sur-Célé - communes de Felzins et de Bagnac-sur-Célé (format pdf - 151 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral relatif à la capture et la destruction de poissons chats, APPMMA de Figeac. plan d’eau du Surgié, commune de Figeac (format pdf - 147.8 ko - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral portant abrogation de l’arrêté préfectoral n°E2012-383 du 7 décembre 2012 mettant en demeure Madame DELATTRE Isabelle de déposer un dossier au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement, pour régulariser la situation administive (format pdf - 112.9 ko - 18/07/2013)

procès-verbal de la consultation du public : portant délimitation d’une zone soumise à contraintes environnementales et fixant l’animation et l’élaboration d’un programme agro-environnemental, visant à restaurer la qualité de la ressource en eau du captage (format pdf - 14.2 ko - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral de mise en demeure de déposition d’un dossier de demande d’autorisation pour régularisation de situation administrative - digue en rive droite de la rivière Bave en aval du centre-ville de SAINT-CERE" (format pdf - 190.8 ko - 18/07/2013)

"Arrêté n° E-2013-81 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la construction de la station d’épuration de BAGNAC SUR CELE (format pdf - 300.4 ko - 18/07/2013)

"Arrêté portant autorisation d’exploiter le bateau à passagers LE COMTE DE LAPOPIE sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot (format pdf - 233.4 ko - 18/07/2013)

"Arrêté portant autorisation d’exploiter le bateau à passagers LES FALAISES DE BOUZIES sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot (format pdf - 232.4 ko - 18/07/2013)

20130109 commune de bagnac construction station rd (format pdf - 156.5 ko - 18/07/2013)

20130207 rdd projet prélèvement eau dans la rivière Célé dans le cadre du chantier de contournement ouest de Figeac (format pdf - 186.6 ko - 18/07/2013)

20130211 rd dépandage agricole des boues station épuration Bagnac sur Célé (format pdf - 243.7 ko - 18/07/2013)

rdd concernant aménagement lotissement scidelara commune de Mauroux (format pdf - 546.3 ko - 18/07/2013)

Jardi Brico Leclerc Souillac RD (format pdf - 143.8 ko - 18/07/2013)

20130326 syndicat de Cazals épandage agricoles des boues des station RD (format pdf - 725.5 ko - 18/07/2013)

ap reglemente au bouscarel commune de labathude (format pdf - 328.8 ko - 18/07/2013)

rdd accord commencement travaux Tolerme et affluents communes Latronquiere SenaillacLatronquiere Gorses (format pdf - 190.7 ko - 18/07/2013)

20130409 ap autorisation annuelle pêche scientifique mise en oeuvre réseaux de surveillance onema (format pdf - 218 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-100 portant modification de l’arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de FIGEAC" (format pdf - 172.6 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-101 portant modification de l’arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de LUZECH" (format pdf - 167.8 ko - 18/07/2013)

Fiche de déclaration bureau aappma Luzech (format pdf - 84.7 ko - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément de l’élection du Président et du Trésorier de l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Haut Quercy" (format pdf - 88.7 ko - 18/07/2013)

Fiche de déclaration de bureau AAPPMA du Haut Quercy (période du 01/01/2009 au 31/12/2013) (format pdf - 84.7 ko - 02/08/2013)

"Arrêté préfectoral portant autorisation d’occuper le domaine public fluvial et d’organiser un concours de pêche au coup (championnat départemental de l’Aveyron) sur le plan d’eau de Cajarc, Zone n°2, le dimanche 21 avril 2013 - Commune de Cajarc (format pdf - 1016.3 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral autorisant l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de Cajarc à organiser un enduro carpes sur la domaine public fluvial de la rivière Lot (Plan d’eau de Cajarc)" (format pdf - 208.4 ko - 18/07/2013)

Arrêté portant autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant l’autorisation de construire et d’exploiter les dispositifs de traitement et de collecte des eaux usées de l’agglomération d’assainissement de SAINT-CERE" (format pdf - 1.4 Mo - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral portant agrément de l’élection du Président et du Trésorier de l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique - Commune de Saint-Géry" (format pdf - 92.9 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral n° E-2013-119 portant prescriptions particulières au titre de l’article L 214-3 du Code de l’Environnement concernant la construction et l’exploitation de la station d’épuration du bassin versant de GOURDON combe-froide située sur la commune de Ppayrignac (format pdf - 327.1 ko - 18/07/2013)

"Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée d’un affluent du ruisseau de "THEGRA" par des conduites issues d’un réseau de chaleur et par une canalisation d’eau potable - Com (format pdf - 141.3 ko - 18/07/2013)

Arrêté portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de VAYRAC-BETAILLE, de MARTEL et des QUATRE-ROUTES suite à la mise en oeuvre des travaux de ge (format pdf - 203.8 ko - 18/07/2013)

AP n° E-2013-129 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’AAPPMA du HAUT QUERCY suite à la mise en oeuvre des travaux de gestion préventive et d’entretien des cours d’eau du bassin de la "BAVE" (format pdf - 199.6 ko - 18/07/2013)

"AP portant prescriptions particulières concernant un projet de réparation de perre amont du moulin de catus - commune de CATUS (format pdf - 198.6 ko - 18/07/2013)

Récépissé de dépôt de déclaration concernant les travaux de réalisation de la passe à poissons du barrage du moulin de Bayle - commune de LOUBRESSAC (format pdf - 173.2 ko - 18/07/2013)

"Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réalisation d’une glissière à canoës sur la chaussée du moulin de Cabrerets - Commune de CABRERETS (format pdf - 147.9 ko - 18/07/2013)

"Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de traversée du Ruisseau du Tolerme par une canalisation d’eau potable. Communes de SENAILLAC-LATRONQUIERE et GORSES" (format pdf - 137.6 ko - 18/07/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à la construction d’un lotissement privé "Les Coteaux de la Foun - Commune de CAHORS (format pdf - 131.7 ko - 18/07/2013)

"Arrêté préfectoral n° E-2013-169 portant règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du Moulin de La Merlie située au lieu-dit "Rivière de la Merlie" sur la commune de Sauliac-sur-Célé pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Célé (format pdf - 518 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la réhabilitation de la station d’épuration du bassin versant du Bléou située sur la commune de GOURDON (format pdf - 378.6 ko - 18/07/2013)

Arrêté complémentaire portant modification à l’arrêté préfectoral n° E-2012-143 du 29 mai 2012 relatif à l’augmentation de puissance de la centrale hydroélectrique de Saint-Géry (format pdf - 168.3 ko - 18/07/2013)

Arrêté n° E-2013-191 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre u programme d’études Genswitch, sur la Rivière Célé, par le laboratoire ECOEX-MOULIS (format pdf - 294.3 ko - 18/07/2013)

Arrêté n°E-2013-190 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur les cours d’eau de la Cére et de l’Escaumels, sur le département du Lot (46) par la maison de l’eau et de la pêche de Correze (19) et le bureau d’études Ecogea (format pdf - 285.9 ko - 18/07/2013)

Arrêté n° E-2013-189 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage du sablier, sur la rivière Dordogne par le bureau d’étude Ecogea" (format pdf - 272 ko - 18/07/2013)

Arrêté n° E-2013-188 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Souillac" (format pdf - 86 ko - 18/07/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration n° 46-2013-00063 au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à la construction d’un lotissement communal "Hameau de Causse Pau" sur la commune de CALAMANE" (format pdf - 133.9 ko - 18/07/2013)

Arrêté n° E-2013-197 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage de Brugales, sur la rivière Cère par le Bureau d’études ECOGEA (format pdf - 281.1 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral de mise en demeure - Rivière Cère - Commune de BRETENOUX (format pdf - 170 ko - 18/07/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant les travaux de réalisation de la passe à poissons du barrage du Moulin de Bayle - Commune de Loubressac (format pdf - 167.3 ko - 18/07/2013)

Arrêté n° E-2013-207 portant renouvellement de l’arrêté préfectoral relatif à l’autorisation temporaire de prélèvement d’eau pour la campagne d’irrigation (format pdf - 1.3 Mo - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral n° E-2013-206 portant régularisation au titre de l’article R 214-53 du code de l’environnement de la création et de l’exploitation du plan d’eau à vocation touristique de Saint Cernin situé sur la commune de MONTCUQ (format pdf - 564.7 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral complémentaire n° E-2013-216 portant sur l’autorisation délivrée au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la déviation de gourdon, et l’aménagement de la RD81, sur les communes de gourdon et payrignac (format pdf - 484.1 ko - 18/07/2013)

AP n° 2013-217 portant autorisation d’exploiter le bateau à passagers "Le Baron de Cardaillac" sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT (format pdf - 208 ko - 18/07/2013)

Arrêté préfectoral relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre d’un suivi post-vidange de la retenue de Fournols, sur le ruisseau du Cayla (format pdf - 281.5 ko - 18/07/2013)

20130715 ap nterprefectoral a20 Brive Souillac (format pdf - 145 ko - 18/07/2013)

201306288AP_interprefectoral_A20_Montpezat_Fontanes (format pdf - 165 ko - 18/07/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-234 portant modification de l’arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Montcuq", accompagné de la fiche de déclaration de bureau. (format pdf - 77.2 ko - 24/07/2013)

fiche de declaration bureau aappma montcuq (format pdf - 81 ko - 24/07/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-238 autorisant le Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé à des captures exceptionnelles d’écrevisses à pattes blanches à des fins scientifiques. (format pdf - 160.4 ko - 24/07/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-240 approuvant les nouveaux statuts des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Lot (format pdf - 96.9 ko - 25/07/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-239 approuvant les nouveaux statuts de la fédération départementale des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Lot (format pdf - 69.2 ko - 25/07/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau de Font-Cuberte par une canalisation d’irrigation au lieu-dit La Plaine - commune de Prayssac (format pdf - 138.9 ko - 25/07/2013)

130726 CA lettre d’accord sur dossier de déclaration - restauration de la continuité écologique Bretenoux (format pdf - 214.9 ko - 29/07/2013)

130726 CA lettre d’accord sur dossier de déclaration - restauration de la continuité écologique Prudhomat (format pdf - 210.7 ko - 29/07/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-250 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le cours d’eau de la Bave, sur le départtement du Lot (46) par l’ONEMA (format pdf - 272 ko - 06/08/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-249 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le cours d’eau de la Merlette sur les communes de Turenne (19) et Sarrazac (46) par la Fédération Départementale pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Corrèze (19) (format pdf - 283.4 ko - 06/08/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-252 portant abrogation de l’arrêté préfectoral du 20 mars 1855 réglementant les ouvrages du moulin de Fourès situé sur la commune de Saint-Céré (format pdf - 97.9 ko - 07/08/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la réfection d’un drain sur la parcelle C29 de la commune de Saint Vincent du Pendit (format pdf - 123.9 ko - 12/08/2013)

AP n° 2013-261 relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en oeuvre des réseaux de surveillance ASCONIT consultants, pour le compte de l’ONEMA. (format pdf - 305.4 ko - 14/08/2013)

Arrêté préfectoral n° E-2013-262 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3-1 du Code de l’Environnement concernant l’arasement du seuil de l’ancienne prise d’eau potable de CORNAC situé sur le Mamoul - Communes de CORNAC et TEYSSIEU (format pdf - 169.1 ko - 14/08/2013)

AP du 14 août 2013 n° 263_vert_amont_30 (format pdf - 667.7 ko - 14/08/2013)

AP général du 14 août 2013 n° 2013-264 portant restriction des prélèvements d’eau (format pdf - 456.6 ko - 14/08/2013)

AP n° 265 du 19/08/2013 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure de la cne de CARDAILLAC de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la STEP (format pdf - 96.1 ko - 04/09/2013)

AP n° 266 du 19/08/2013 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure de la cne de DOUELLE de régulariser la filière d’élimination des boues de la STEP (format pdf - 93.1 ko - 04/09/2013)

AP n° 267 du 19/08/2013 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure de la cne de PUYBRUN de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la STEP (format pdf - 95.8 ko - 04/09/2013)

AP n° 268 du 19/08/2013 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure de la cone de St-Germain du Bel Air de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la STEP (format pdf - 97 ko - 04/09/2013)

AP n° 269 du 19/08/2013 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure de la commune de GOURDON de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la STEP (format pdf - 93 ko - 04/09/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’élargissement du pont de « Malbouyssou Lacuve » permettant le franchissement de la Petite Barguelonne au lieudit « Malbouyssou » Commune de SA (format pdf - 156.3 ko - 04/09/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’élargissement du pont de « Bouyx » permettant le franchissement de la Petite Barguelonne au lieudit « Les Catios » Commune de SAINT-PANTALEON (format pdf - 155.7 ko - 04/09/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’élargissement du pont de « Lartigue » permettant le franchissement de la Petite Barguelonne au lieudit « Saint-Martial » Commune de SAINT-PANTALEON (format pdf - 155.4 ko - 04/09/2013)

Restauration de la continuité écologique du seuil des Condamines, commune de Saint-Céré (format pdf - 224.9 ko - 04/09/2013)

Lettre d’accord sur dossier de déclaration - projet de travaux de traversées du Célé et d’un affluent par une canalisation d’eau potable - communes de Camboulit et Beduer (format pdf - 89.9 ko - 04/09/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-290 relatif à l’autorisation de pêche scientifique dans le cadre de la réalisation du dossier de fin de concession de la centrale de Floiras - rivière Lot, communes de Bélaye, Anglars-Juillac et Prayssac (format pdf - 310.1 ko - 12/09/2013)

récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la construction d’une résidence de loisirs - commune de Rocamadour. (format pdf - 136.3 ko - 13/09/2013)

récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de confortement de l’ouvrage de la prise d’eau du bras de Tauriac et de déplacement d’un atterrissement - commune de Prudhomat. (format pdf - 151.2 ko - 17/09/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux de traversée du ruisseau de Caminel par une conduite d’eau potable - commune de LEBREIL (format pdf - 139.1 ko - 17/09/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-300 portant autorisation d’occuper le domaine public fluvial de la rivière Lot et d’organiser un concours de pêche embarquée aux carnassiers sur le plan d’eau de Cajarc, les 28 et 29 septembre 2013. (format pdf - 180 ko - 26/09/2013)

arrêté préfectoral n° 2013-301 complémentaire à l’arrêté n° 2013-287 relatif à l’autorisation de pêche scientifique aux filets dans le cadre d’un inventaire piscicole sur les habitats rivière Lot, entre les communes de Port d’Agrès (12) et Cahors (46). (format pdf - 287.7 ko - 26/09/2013)

> Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de création d’une cale d’accès à la rivière Dordogne - Lieu-dit Près Nabot, Commune de CARENNAC (format pdf - 150.6 ko - 27/09/2013)

"Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de création d’une cale d’accès à la rivière Dordogne - Lieu-dit Port de GLuges, commune de MONTVALENT (format pdf - 150.6 ko - 27/09/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-308 mettant le SYDED du LOT en demeure de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la station d’épuration de Biars-sur-Cère/Bretenoux (format pdf - 111.8 ko - 03/10/2013)

Arrêté préfectoral n° 2013-309 mettant le SYDED du LOT en demeure de régulariser la filière d’élimination des boues issues des stations d’épuration de Gourdon Bléou et de Gourdon Combe Froide (format pdf - 112.3 ko - 03/10/2013)

AP de mise en demeure mettant le SYDED du LOT en demeure de régulariser la filière d’élimination des boues issues des STEP de Cardaillac, Puybrun et Saint-Germain du Bel Air (format pdf - 128.2 ko - 03/10/2013)

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau de Lamossatie par une conduite d’eau potable au lieu-dit "Larteil" - commune de Lebreil. (format pdf - 139.5 ko - 03/10/2013)

AP_2013_316_Derivation_Plan_eau_Lamothe_Fenelon (format pdf - 426 ko - 11/10/2013)

AP récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau "Le Bléou" par une conduite d’eaux usées au lieu-dit "Près Vignals" - commune de Le Vigan (format pdf - 137.6 ko - 29/10/2013)

20131120_rd_accord_travaux_vidange_partielle_catus (format pdf - 168.5 ko - 20/11/2013)

131126_AP_autorisation_prelevement_castelnau-montratier-2 (format pdf - 542.3 ko - 26/11/2013)

AP_AE_Hydroelec_moulindecessac (format pdf - 113.1 ko - 04/12/2013)

131204_RD_refection_pont_mechmont (format pdf - 147.6 ko - 04/12/2013)

20131212_ap_complementaire_approbation_statuts_AAPPMA_BRETENOUX_2013 (format pdf - 72.4 ko - 13/12/2013)

20131210_lot_ap_permanent-2 (format pdf - 1 Mo - 19/12/2013)

20131216_AP_parcours_techniques_peche_particulieres (format pdf - 176 ko - 19/12/2013)

20131216_AP_peche_ecrevisses (format pdf - 113.5 ko - 19/12/2013)

20131216_AP_reserves_permanentes_temporaires_peche (format pdf - 483.9 ko - 19/12/2013)

Arrêté inter-préfectoral du 18 décembre 2013 portant autorisation de prélèvement, de traitement, d’utilisation et de distribution d’eau pour la consommation humaine et déclarant d’utilité publique la dérivation des eaux de la source de Saint-Géry et l’instauration des périmètres de protection.
20140107_AP_prelevement_stgery (format pdf - 6.8 Mo - 08/01/2014)

renouvellement de l’autorisation au titre de
l’article L214-3 du Code de l’Environnement concernant l’autoroute A20,
section Montauban-Fontanes
ap-2013-360-0005_renouvellement-a20-section-montauban-fontanes (format pdf - 3.4 Mo - 10/01/2014)