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Année 2014

 

- arrêté portant modification de l’arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’AAPPMA de Saint-Sozy
140116_AP_agrement_tresorier_st-sozy (format pdf - 78.3 ko - 17/01/2014)

- arrêté E-2014-8 portant renouvellement de l’autorisation au titre de l’article L214-3 du Code de l’Environnement concernant l’autoroute A20, section Brive-Souillac
140109_AP_renouvellement_A20_Brive_Souillac (format pdf - 601.1 ko - 10/01/2014)

- arrêté préfectoral E-2014-9 portant mise en demeure à M. Jean-François BESSE, usine hydroélectrique de Port de Gagnac
140109_AmD_usine_hydroelectrique_Gagnac (format pdf - 152.2 ko - 10/01/2014)

arrêté E-2014-16 portant autorisation du prélèvement d’eau par forage du Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable du Quercy Blanc au forage de Banudel, sur la commune du Boulvé
140120_AP_prelevement_banudel_boulve (format pdf - 420.3 ko - 22/01/2014)

- arrêté E-2014-17 portant autorisation du Syndicat des eaux de la
Lémance à la source de Lenclio, sur la commune de Mauroux
140120_AP_prelevement_lenclio_mauroux (format pdf - 615.3 ko - 22/01/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux relatifs à la construction d’un lotissement privé "Les Cloups" - lieu-dit les Tardieux sur la commune de ST PIERRE LAFEUILLE
20140128_rd_lotissement_les_cloups_cne_stpierre_lafeui (format pdf - 129.5 ko - 29/01/2014)

- arrêté E-2014-27 portant exercice gratuit du droit de pêche du
propriétaire riverain au profit de l’AAPPMA de Bretenoux, suite à la
mise en oeuvre des travaux de gestion préventive et d’entretien des
cours d’eau du bassin du "Mamoul"
140203_AP_droit_peche_mamoul (format pdf - 121.3 ko - 04/02/2014)

- arrêté E-2014-28 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’AAPPMA de Bretenoux, suite à la mise en oeuvre des travaux de gestion préventive et d’entretien des cours d’eau du bassin de la "Cère"
140203_AP_droit_peche_cere (format pdf - 128.2 ko - 04/02/2014)

- arrêté E-2014-29 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’AAPPMA de Souillac, suite à la mise en oeuvre des travaux de gestion préventive et d’entretien des cours d’eau du bassin de la "Borrèze"
140203_AP_droit_peche_borreze (format pdf - 120.6 ko - 04/02/2014)

- arrêté cadre préfectoral n° E-2014-33 définissant les mesures de limitation ou de suppression provisoire des usages de l’eau dans le département du Lot
140205_AP_cadre_usage_eau_lot (format pdf - 449.8 ko - 05/02/2014)

- arrêté préfectoral E-2014-44 du 18/02/2014 relatif à la capture et la destruction de poissons chats - AAPPMA de FIGEAC
20140218_ap_capture_destruction_poissons_chats_figeac (format pdf - 148.8 ko - 18/02/2014)

- arrêté préfectoral E-2014-45 du 18/02/2014 relatif à la capture et la destruction de poissons chats - AAPPMA de FIGEAC et de BAGNAC SUR CELE
20140218_ap_capture_destruct_poissons-chats_figeac_bagnac (format pdf - 152.8 ko - 18/02/2014)

- arrêté préfectoral n° E-2014-57 portant modification de l’arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’AAPPMA du Haut-Quercy.
140303_AP_tresorier_ht_quercy_2014 (format pdf - 85.7 ko - 06/03/2014)

- arrêté préfectoral n° E-2014-64 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’AAPPMA de Bretenoux.
140321_AP_agrement_president_tresorier_bretenoux (format pdf - 87 ko - 21/03/2014)

- arrêté préfectoral n° E-2014-65 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’AAPPMA de Gourdon suite à la mise en oeuvre des travaux de gestion préventive et
d’entretien des cours d’eau du bassin de l’Ourajoux.
140325_AP_droit_peche_ourajoux (format pdf - 132.2 ko - 26/03/2014)

- récepissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux relatifs à la gestion des eaux pluviales, concernant l’aménagement des abords de la RD 803, commune de Martel.
140326_RD_amenagement_abords_RD803_martel (format pdf - 161.8 ko - 26/03/2014)

- arrêté préfectoral n° E-2014-69 portant agrément de l’élection du trésorier de l’AAPPMA de Carennac-Puybrun-Tauriac.
140327_AP_agrement_tresorier_carennac (format pdf - 86.5 ko - 28/03/2014)

- APC n° 2014-74 portant modification du règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du moulin de CABRERETS situé sur la commune de CABRERETS pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière CELE.
20140402_apc_cabrerets (format pdf - 272.2 ko - 02/04/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l’arasement du seuil amont de la Fialicie - Communes de CAHUS et MERCOEUR :
rdd_accord__arasement_seuil_fialicie (format pdf - 159.8 ko - 29/04/2014)

- Arrêté n° 2014-89 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif à la construction de la station d’épuration de l’Hôpital Saint-Jean, au busage du ruisseau du Rionet à la régularisation de la station d’épuration située au bourg de SARRAZAC. Commune de SARRAZAC :
arrete_step (format pdf - 358.1 ko - 29/04/2014)

- Récépissé du dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau le Frayssinet par une canalisation d’eau usées - Lieu-dit :Haute rive - Commune de FRAYSSINET LE GELAT.
20140506_traversée_ruisseau_frayssinet_canalisation_EU_FRAYSSINET (format pdf - 146 ko - 06/05/2014)

- Arrêté n° 2014-432 du 16 avril 2014 complémentaire à l’arrêté inter-préfectoral n° 2002-0933 DU 3 JUIN 2002 (CANTAL) - n° 325 registre 5 du 4 juin 2002 (LOT) modifiant les conditions d’exploitation de la microcentrale hydroélectrique du moulin de Roquetanière - Communes de MAURS (CANTAL) et de SAINT-CIRGUES (LOT).
20140505_apc_classement_roquetaniere-2 (format pdf - 283.4 ko - 12/05/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau "Le Francès" par un réseau de chaleur commune de LACAPELLE-MARIVAL.
rdd_syded (format pdf - 137.6 ko - 16/05/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée de ruisseau "Le Francès" par une canalisation d’eau potable - commune de LACAPELLE-MARIVAL.
rdd_siaep_sud_segala (format pdf - 138.7 ko - 16/05/2014)

- Arrêté n° 2014-103 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage du sablier, sur la rivière DORDOGNE par le bureau d’études ECOGEA.
20140513_AP_definitif_peche_scientifique_ecogea_sablier (format pdf - 302.2 ko - 20/05/2014)

- Arrêté n° 2014-104 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage de BRUGALES, sur la rivière CERE par le bureau d’études ECOGEA.
20140513_AP_definitif_peche_scientifique_ecogea_brugales (format pdf - 292.6 ko - 20/05/2014)

- Arrêté n° 2014-112 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3-1 du code de l’environnement concernant l’arasement du seuil du moulin de SOULHOL situé sur la BAVE - Commune de SAINT-CERE.
20140523_ap_arasement_seuil_moulin_soulhol_cne_st-cere (format pdf - 204.8 ko - 23/05/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un drive E. LECLERC, d’un hôtel et d’un pôle de loisirs.
20140527_rdd_drive_figeac (format pdf - 143.7 ko - 27/05/2014)

- Arrêté préfectorlal n° 2014-114 du 28 avril 2014 portant abrogation de l’arrêté de mise en demeure du SYDED du LOT de régulariser la filière d’élimination des boues issues de la station d’épuration de PUYBRUN.
AP_abrogation_SYDED_PUYBRUN (format pdf - 99.1 ko - 28/05/2014)

- Arrêté complémentaire n° 2014-115 DU 28/05/2014 portant modification à l’arrêté préfectoral n° 2012-143 du 29 mai 2012 relatif à l’augmentation de puissance de la centrale hydroélectrique de SAINT-GERY.
20140528_apc_augmentation_puissance_centrale_St-Gery (format pdf - 165.8 ko - 28/05/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la restauration de la continuité écologique du seuil de la SEGARIE - Commune de SAINT-JEAN-LESPINASSE.
rdd_seuil_segarie_st-jean-lespinasse (format pdf - 237 ko - 17/06/2014)

- Arrêté n° 2014-144 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du programme d’étude Genswitch, sur la rivière Célé, par le laboratoire Ecoex-Moulis (CNRS).
20140618_AP_definitif_peche_scientifique_CNRS_2014 (format pdf - 323.7 ko - 18/06/2014)

- Lettre accord commencement travaux - Restauration de la continuité écologique du seuil du moulin de Tourte - Commune de Gagnac sur Cère + récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 19 mai 2014.
l_accord_commencement_travaux (format pdf - 236.8 ko - 23/06/2014)

- Arrêté n° 2014-147 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur les cours d’eau de la Cère et de l’Escaumels, sur le département du Lot, par la Maison de l’Eau et de la Pêche de Corrèze (19) et le bureau d’études Ecogea.
2014_06_05_Peches_electriques_MEP19_ECOGEA_Cere (format pdf - 669 ko - 25/06/2014)

- Arrêté n° 2014-148 autorisant la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Lot à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2014.
20140625_AP_definitif_poissons_Fede_2014 (format pdf - 516.5 ko - 25/06/2014)

- Arrêté n° 2014-149 autorisant la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Lot à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis pour l’année 2014.
20140625_AP_definitif_ecrevisses_Fede_2014 (format pdf - 459.4 ko - 25/06/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant l’installation de la seconde turbine au Moulin de Lamerlie situé sur le Célé, commune de SAULIAC sur CELE.
Recepisse_accord_Lamerlie (format pdf - 173.4 ko - 16/07/2014)

- Arrêté n° 2014-196 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques à des fins d’inventaires dans le cadre du suivi du rétablissement de la continuité écologique de la rivière Bave et du suivi de la population de saumons atlantiques sur le bassin de la Dordogne, dans le département du Lot, ONEMA.
2014_196_AR_peche_scientifique_onema_bave_2014 (format pdf - 30.6 ko - 18/07/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de restauration du seuil du moulin de l’Aubuge situé sur la Tourmente, commune de Condat.
20140723_l_accord-rd_Condat_restauration_seuil_moulin_aubuge (format pdf - 785.2 ko - 23/07/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-219 portant prescriptions particulières concernant un projet de travaux de restauration physique et écologique de la couasne de Gimel, commune de LANZAC.
20140808_AP_travaux_de_restauration_couasne_de_gimel_Lanzac (format pdf - 308.6 ko - 08/08/2014)

- Arrêté n° E-2014-229 du 20 août 2014 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif aux travaux de mise en conformité de l’usine hydroélectrique de Saint-Saury située sur la Cère, Communes de GAGNAC SUR CERE et LAVAL DE CERE.
20140820_APS_Saint-Saury_Gagnac_sur_Cere (format pdf - 240.5 ko - 20/08/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-230 du 20 août 2014 relatif à l’autorisation de pêches électriques dans le cadre de l’état des lieux environnemental de l’aménagement de l’usine hydroélectrique de CAJARC, département du Lot(46), par le bureau d’études ATHOS.
20140820_AP_peche_electrique_ATHOS (format pdf - 235.7 ko - 20/08/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-231 du 20 août 2014 autorisant le Syndicat Mixe du Bassin de la Rance et du Célé à des captures exceptionnelles d’écrevisses à pattes blanches à des fins scientifiques.
20142008_AP_SMBRC_2014 (format pdf - 362 ko - 20/08/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-235 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif aux travaux de restauration de la continuité écologique de l’usine hydroélectrique de Lagrenie située sur la Cère. Communes de GAGNAC/CERE et LAVAL DE CERE.
20140828_aps_usine_hydroelectrique_lagrenerie_gagnac_sur_cere_laval_de_cere (format pdf - 248.4 ko - 28/08/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de protection de berge par enrochement situé en rive droite de la rivière Bave suite à l’effondrement du talus routier de la RD30 - Lieu-dit "Bagou" - Commune de SAINT-CERE.
20140829_rdd_protection_de_berge_bagou_cne_de_st-cere-2 (format pdf - 178.9 ko - 29/08/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de protection de berge par enrochement situé en rive gauche du ruisseau de Planioles Lieudit « Nabinal » - Commune de Planioles.
20140910_RD_enrochement_Planioles (format pdf - 181 ko - 10/09/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-243 portant modification à l’arrêté préfectoral relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur les cours d’eau de la Cère et de l’Escaumels, sur le département du Lot (46), par la Maison de l’Eau et de la Pêche de Corrèze (19) et le bureau d’études ECOGEA.
20140910_AP_modificatif_MEP19_2014 (format pdf - 80.6 ko - 10/09/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-253 portant prescriptions particulières concernant un projet de travaux de restauration de la confluence « Ouysse / Dordogne ».
20140923_AP_restauration_confluence_Ouysse-Dordogne (format pdf - 288.3 ko - 23/09/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réfection d’un enrochement en partie effondré en bordure du ruisseau le Melhac (rétablissement de la RD19), Communes de SAINT-PAUL-DE-VERN et de SAINT-VINCENT-DU-PENDIT.
20140923_RD_enrochement_St_Paul_de_Vern_St_Vincent_du_Pendit (format pdf - 189.2 ko - 23/09/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-255 portant prescriptions particulières concernant un projet de travaux d’amélioration de la fonctionnalité écologique de la couasne du Bastit, commune de Pinsac.
20140930_APP_travaux_amelioration_couasne_du_Bastit_Pinsac (format pdf - 291.4 ko - 30/09/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-257 autorisant l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Cajarc à organiser un enduro carpe sur le domaine public fluvial de la rivière Lot (plan d’eau de Cajarc)
20141001_AP_carpes_nuit_cajarc (format pdf - 247 ko - 01/10/2014)

- Arrêté inter-préfectoral n° E-2014-260 portant complément à l’autorisation accordée par arrêté n° 2013-360-0005 en date du 26/12/13 au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant le renouvellement de l’autorisation loi sur l’eau de l’autoroute A20, section MONTAUBAN - FONTANES
20141007_ap_complementaire_renouvellement-A20 (format pdf - 406 ko - 07/10/2014)

- Arrêté n° E-2014-263 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du Code de l’Environnement relatif à l’épandage agricole des boues des stations d’épurations de "Combe froide" et de "Bléou" sur la commune de GOURDON.
20141010_app_step_combe-froide_et_bleou_cne_de_gourdon (format pdf - 507.7 ko - 10/10/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-265 portant modification de l’arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de CABRERETS.
20141014_AR_tresorier_caberets_2014 (format pdf - 85.6 ko - 14/10/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-274 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station d’épuration de CARDAILLAC.
20141028_APS_epandage_agricole_Cardaillac (format pdf - 281.1 ko - 14/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-280 portant prescriptions particulières au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station d’épuration de PUYBRUN.
20141107_APP_epandage_Puybrun (format pdf - 303.2 ko - 12/11/2014)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de forage pour la recherche de nouvelles ressources pour l’alimentation en eau potable, Communes de LAURESSES et de SAINT-HILAIRE.
20141107_RD_Forage_Lauresses_St_Hilaire (format pdf - 163 ko - 12/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-281 portant règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du Moulin de Bayle située au lieu-dit « Bayle » sur la commune de Loubressac pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Bave.
20141112_AP_reglement_eau_bayle (format pdf - 467.3 ko - 12/11/2014)

- Arrêté préfectoral N° E-2014-282 portant prorogation du délai d’instruction relatif à la demande d’autorisation de modifier le lit mineur du ruisseau de Cabrié, sur un linéaire de 330 mètres, au titre de l’article L241-1 et suivants du code de l’environnement sollicitée par la Communauté de Communes du Pays de Saint-Céré, commune de Saint-Céré.
20141112_AP_prorogation_delai_instruction_Ruisseau_Cabrie_Saint_Cere (format pdf - 94.8 ko - 12/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-283 portant prescriptions particulières concernant un projet de travaux de restauration de la couasne de GLUGES - COMMUNE DE MARTEL.
20141112_app_projet_restauration_couasne_gluges_martel (format pdf - 295.1 ko - 12/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-302 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du Code de l’Environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station d’épuration de SAINT GERMAIN DU BEL AIR.
20141119_aps_epandage_saint-germain-du-bel-air (format pdf - 307.1 ko - 19/11/2014)

- Arrêté préfectoral E-2014-309 portant prescriptions particulières concernant un projet de réparation d’un mur de soutènement de la rd801 bordant le ruisseau Bléou, commune du Vigan.
20141127_APP_reparation_mur_soutenement_rd801_LeVigan (format pdf - 229.3 ko - 27/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-310 portant autorisation au titre de l’article l 214-3 du code de l’environnement concernant la modification du lit mineur du ruisseau de Cabrié sur un linéaire de 330 m, commune de Saint-Céré.
20141127_AP_modification_lit_mineur_Ruissseau_Cabrie_saintCere (format pdf - 311.5 ko - 27/11/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-314 portant transfert de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique du Moulin de la Merlie situé sur la commune de SAULIAC SUR CELE pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière CELE.
20141205_ap_moulin-de-la-merlie_changement_beneficiair (format pdf - 123.3 ko - 05/12/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-315 portant transfert de l’autorisation d’exploiter l’aménagement hydroélectrique du Moulin de CABRERETS situé sur la commune de CABRERETS pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière CELE.
20141205_moulin-de-cabrerets_changement_beneficiaire (format pdf - 124.2 ko - 05/12/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-317 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du Code de l’Environnement concernant la construction sur la commune de CAZALS, d’une station de traitement des eaux usées et la pose de canalisation d’assainissement par le Syndicat Intercommunal d’AEP et d’assainissement de la Région de CAZALS.
20141209_aps_step-cazals (format pdf - 321.5 ko - 09/12/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-318 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues des stations d’épuration de AYNAC, RUDELLE, THEMINES.
20141209_APS_epandage_themines (format pdf - 292.8 ko - 09/12/2014)

- Arrêté n° E-2014-322, arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot, pour l’année 2015.
20141216_AP_reglementation_peche_2015 (format pdf - 1.1 Mo - 19/12/2014)

- Arrêté n° E-2014-328 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche, département du Lot, année 2015.
20141219_reserves_2015 (format pdf - 526.4 ko - 19/12/2014)

- Arrêté n° E-2014-329, parcours dévolus à des techniques de pêche particulières, département du Lot, année 2015.
20141219_parcours_2015 (format pdf - 192.7 ko - 19/12/2014)

- Arrêté n° E-2014-330 limitant l’exercice de la pêche pour certaines espèces d’écrevisses, département du Lot, année 2015.
20141219_ecrevisses_2015 (format pdf - 124.5 ko - 19/12/2014)

- Arrêté préfectoral n° E-2014-333 relatif à l’aménagement du site de « Bourgnatelle » situé sur la Cère, commune de Bretenoux.
20142312_AP_amenagement_Bourgnatelle (format pdf - 208.1 ko - 23/12/2014)