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Année 2015

 

- Arrêté complémentaire n° 2014352-0017 du 18 décembre 2014 - Micro-centrale hydroélectrique d’Arelles - Modification des dispositions de l’arrêté n° 2010-301-005 du 28 octobre 2010.
20150801 APC ModifIicatif Delai Microentrale Arelles du 18-12-2014 signé par Lot Aveyron capdenac-gare et capdenac-le-haut (format pdf - 1.4 Mo - 08/01/2015)

- Arrêté préfectoral de prescriptions n° E-2015-4 du 9/01/2015 applicable au seuil du moulin de SAINTE EULALIE situé sur le CELE - COMMUNE d’ESPAGNAC SAINTE EULALIE.
20150109 ap moulin ste-eulalie (format pdf - 178.4 ko - 09/01/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la régularisation du forage d’eau minérale "Daubet 1", Commune d’Alvignac.
20150112_RD_regularisation_forage_daubet1_alvignac (format pdf - 129.9 ko - 12/01/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-29 du 27/02/2015 portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant le projet de forage agricole - COMMUNE d’ALVIGNAC.
20150227_ap_prescript_spec_forage_auxvraiesnoix (format pdf - 242.6 ko - 27/02/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-34 du 5 mars 2015 portant règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Saint Saury située au lieu-dit « moulin de Saint Saury » sur la commune de Laval de Cère pour l’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Cère.
20150305_AP_reglement_eau_usine_hydroelectrique_StSaury_LavaldeCere (format pdf - 480.4 ko - 05/03/2015)

- Arrêté préfectoral n° E- 2015-35 du 5 mars 2015 relatif aux aménagements du barrage de « Bonneviole » situé sur le Mamoul, commune de Prudhomat.
20150305_AP_reglement_amenagement_barrage_bonneviole_Prudhomat (format pdf - 215.4 ko - 05/03/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de reconstruction d’un mur de soutènement de la RD38 (environ 10 mètres), Ruisseau le Goutal, Lieudit « La Plantade », Commune d’AUTOIRE.
20150318_rd_reconstruction_mur_soutenement_RD38_Autoire (format pdf - 158 ko - 18/03/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-57 relatif à la capture et la destruction de poissons-chats, AAPPMA de Figeac.
20150325_AP_capture_destruction_poissons-chats_figeac_2015 (format pdf - 151.6 ko - 25/03/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-58 relatif à la capture et la destruction de poissons-chats, AAPPMA de Figeac et Bagnac sur Célé.
20150325_AP_capture_poissons-chats_figeac_bagnac_2015 (format pdf - 157.6 ko - 25/03/2015)

- Arrêté préfectoral interdépartemental n° E-2015076-0010 portant autorisation à l’utilisation des eaux de la rivière le Lot pour produire de l’énergie électrique sur la centrale de Toirac, communes d’Ambeyrac et Balaguier (12), communes de Frontenac, Laroque-Toirac et Saint-Pierre-Toirac (46).
ARR_Autorisation_CentraleToirac_17032015-2 (format pdf - 6.2 Mo - 26/03/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-79 portant prorogation du délai d’instruction d’autorisation au titre de l’article L214-12 du Code de l’Environnement concernant l’aménagement du bassin d’infiltration des Gardelles, sur la commune de PUYBRUN.
20150414_AP_PUYBRUN_prorogation (format pdf - 131.3 ko - 14/04/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-84 relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en oeuvre des réseaux de surveillance, Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques.
E-2015-84 (format pdf - 334.3 ko - 17/04/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’effacement d’un passage à gué construit en barrage du ruisseau le Planioles Lieudit « Hauteval », Commune de FIGEAC.
20150421_RD_seuil_Ruisseau_Planioles_Figeac (format pdf - 173.2 ko - 21/04/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-92 autorisant la pisciculture du colombier située en dérivation du Bervezou, commune de Linac.
20150405_AP_pisciculture_colombier_linac (format pdf - 2.8 Mo - 04/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-93 autorisant la Fédération du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2015.
E-2015-93 (format pdf - 477.2 ko - 06/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-94 autorisant la Fédération du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis pour l’année 2015.
E-2015-94 (format pdf - 285.9 ko - 06/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-102 relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance, externalisation des inventaires piscicoles, Asconit Consultants, pour le compte de l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques.
E-2015-102 (format pdf - 306.3 ko - 13/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-103 en date du 18 mai 2015 portant règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du moulin de Cessac situé au lieu-dit "Le Moulinat" sur la commune de DOUELLE pour l’utilisation de l’énegie hydraulique de la rivière LOT.
20150518_ap_reglement_eau_cessac (format pdf - 620.3 ko - 18/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-107 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage de Brugales, sur la rivière Cère, par le bureau d’étude Ecogea.
E_2015_107 (format pdf - 289.4 ko - 19/05/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-108 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage du Sablier, sur la rivière Dordogne, par le bureau d’étude Ecogea.
E_2015_108 (format pdf - 306.5 ko - 19/05/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée de l’Ouysse par deux conduites d’adduction d’eau potable (AEP), communes de Thémines et de Rueyres.
20150615_RD_AEP_Ouysse_themines (format pdf - 150.6 ko - 15/06/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-130 portant autorisation au titre de l’article L 214-1 du Code de l’Environnement concernant l’aménagement du bassin d’infiltration des Gardelles, sur la commune de PUYBRUN.
E_2015_130 (format pdf - 757.8 ko - 15/06/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-131 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du programme d’étude Genswitch, sur la rivière Célé, par le laboratoire Ecoex-Moulis.
E_2015_131 (format pdf - 305.6 ko - 15/06/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la Loi sur l’Eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement du lotissement "Fontbonne", commune de CAZALS.
46-2015-00066_recepisse (format pdf - 127.8 ko - 17/06/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de confortement du pont de Rueyres sur la RD 40, commune de Rueyres
20150618_RD_cg46_pontRD40_rueyres (format pdf - 138.2 ko - 24/06/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-152 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur les cours d’eau de la Cère et de l’Escaumels, sur le département du Lot (46), par la Maison de l’Eau et de la Pêche de Corrèze (19) et le bureau d’études Ecogea.
E-2015-152 (format pdf - 299.9 ko - 02/07/2015)

- Arrêté interpréfectoral n° 19-2015-00236 portant prescriptions complémentaires à autorisation en application de l’article R.214-17 du code de l’environnement concernant la microcentrale de Larréginie dite Moulin de Prat sur la rivière la Cère - Communes de CAMPS ST-MATHURIN LEOBAZEL et de LAVAL de CERE.
20150702 AP interprefectoral du 2/07/2015 portant prescriptions complémentaires à autorisation - microcentrale larregenie - CAMPS ST MATHURIN LEOBAZEL et LAVAL DE CERE signé par CORREZE LOT (format pdf - 193.5 ko - 03/07/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée de deux bras de la Masse par une canalisation d’eau potable, commune de MONTCLERA.
20150629_RD_siaep_cazals_traversee_masse_montclera (format pdf - 165.2 ko - 03/07/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-161 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques à des fins d’inventaires dans le cadre du suivi du rétablissement de la continuité écologique de la rivière Bave et du suivi de la population de saumons atlantiques sur le bassin de la Dordogne, dans le département du Lot, ONEMA 2015.
E-2015-161 (format pdf - 324.5 ko - 09/07/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-165 portant modification à l’arrêté préfectoral relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance, externalisation des inventaires piscicoles, Asconit Consultants, pour le compte de l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques.
E-2015-165 (format pdf - 87.6 ko - 16/07/2015)

- Arrêté préfectoral interdépartemental n° E-2015-166 en date du 16 juillet 2015 portant interdiction d’exploiter en éclusée et réglementant les redémarrages des groupes de production pour les concessions hydro-electriques installées sur la rivière LOT.
20150716 AP interdépartemental portant interdiction d’exploiter en éclusée et réglementant les redemarrages des groupes de production pour les concessions hydroélectriques - Rivière LOT (format pdf - 230.6 ko - 16/07/2015)

- Arrêté préfectoral n°E-2015-170 relatif à l’autorisation de pêche scientifique dans le cadre de la détermination initial du ruisseau le Vert avant travaux portant sur le contournement du Lac Vert, commune de CATUS, par l’ONEMA.
E-2015-170 (format pdf - 300.3 ko - 17/07/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’implantation de sondages de reconnaissance sur le secteur de Bennet, Commune de SOUSCEYRAC.
20150728_RD_sondages_sousceyrac (format pdf - 161.4 ko - 28/07/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de création de piézomètres dans le cadre de la protection du captage AEP du Syndicat des eaux de Cazes-Mondenard, Commune de CASTELNAU-MONTRATIER.
20150728_RD_piezometres_AEP_castelnau-montratier (format pdf - 164.7 ko - 29/07/2015)

- Arrêté préfectoral du 27 juillet 2015 portant modification de la composition de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant Dordogne amont des sources à Limeuil.
2015-07-27_Arrete_portant_modification_composition_CLE_SAGE_Dordogne_amont (format pdf - 384.4 ko - 13/08/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-208 autorisant le Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé à des captures exceptionnelles d’écrevisses à pattes blanches à des fins scientifiques.
E-2015-208 (format pdf - 289.2 ko - 19/08/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de création de piézomètres dans le cadre du remplacement de la canalisation de gaz existante qui traverse le Célé - Commune de FIGEAC.
20150821_RD_piezometre_cele_figeac (format pdf - 162.3 ko - 21/08/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-210 en date du 21 août 2015 abrogeant l’arrêté préfectoral du 25 mai 1910 portant règlement d’eau de la forge située sur la commune de Terrou.
20150821_ap_abrogeant_une_autorisation (format pdf - 121 ko - 21/08/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-211 du 24 août 2015 portant à déclaration au titre de l’article L214-3 du code de l’Environnement l’effacement de trois barrages sur le ruisseau de Laubespic, commune de Aynac.
20150824_AP_effacement_3barrages_Aynac (format pdf - 298.8 ko - 24/08/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de curage du canal d’amenée de la centrale hydroélectrique du Moulin du Périé sur la commune de Cahors.
20150814_RD_curage_canal_lot_cahors (format pdf - 172.8 ko - 26/08/2015)

- Arrêté n° 2015-214 en date du 26 août 2015 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du Code de l’Environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station d’épuration du Syndicat d’Assainissement de BIARS SUR CERE - BRETENOUX.
20150826_APS_epandage boues_STEP_BIARS SUR CERE - BRETENOUX (format pdf - 455.3 ko - 26/08/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de remplacement d’un aqueduc en cours d’effondrement sur la RD39 sur la commune de LAURESSES.
20150916_rd_cg46_aqueduc_rd39_lauresses (format pdf - 144.9 ko - 16/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de retrait de sédiments accumulés dans le ruisseau "Le Tirelire" au niveau du moulin de BOURNICHOU sur la commune de FRAYSSINET.
rd_bonnamy_curage_tirelire (format pdf - 143.5 ko - 16/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de descente aménagée pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau « le Sibergues » Lieudit « Lasfargues », Commune de PRENDEIGNES.
2015-00126_RD_tarayre (format pdf - 156.6 ko - 30/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de trois descentes aménagées pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau « le Sibergues » Lieudit « Les Gibertels », Commune de PRENDEIGNES.
2015-00127_RD_Souiry (format pdf - 157.3 ko - 30/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de deux descentes aménagées pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau « le Sibergues » Lieudit « Le Fau », Commune de PRENDEIGNES.
2015-00128_RD_EARL3vallees (format pdf - 156.2 ko - 30/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de descente aménagée pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau « le Sibergues » Lieudit « Labio », Commune de PRENDEIGNES.
2015-00129_RD_juvenal (format pdf - 156.9 ko - 30/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de descente aménagée pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau de « la Combe » Lieudit « Les Combellous », Commune de PRENDEIGNES.
2015-00130_RD_gaec3sites (format pdf - 157.3 ko - 30/09/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement d’un lotissement au lieu-dit "Panafé" - Commune de FIGEAC.
rdd_accord-commencement-trav_cne-de-figeac (format pdf - 126.1 ko - 02/10/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-227 du 06 novembre 2015 relatif à l’autorisation de pêches électriques de sauvegarde réalisées sur le cours d’eau de Laubespic au Mas del Pech, commune de Aynac, sur le département du Lot (46), par la Maison de l’Eau et de la Pêche de Corrèze (19).
E-2015-227 (format pdf - 279.6 ko - 07/10/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-228 du 06 octobre 2015 portant autorisation à l’AAPPMA de CAJARC à organiser un enduro carpe sur le domaine public fluvial de la rivière Lot à CAJARC, les 15, 16, 17 et 18 octobre 2015 (Plan d’eau de CAJARC) ; y compris avis à la battelerie.
E-2015-228_NB (format pdf - 2 Mo - 08/10/2015)
avis_bat_NB (format pdf - 79.9 ko - 08/10/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-241 du 26 octobre 2015 encadrant la gestion des ouvrages et les caractéristiques du barrage des « Condamines » situé sur la Bave.
20151026_AP_barrage_condamines (format pdf - 260.3 ko - 26/10/2015)

- Arrêté complémentaire n° E-2015-242 du 28 octobre 2015 portant prescriptions particulières au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station d’épuration de PUYBRUN.
20151028_APC_epandage_boues_puybrun (format pdf - 192.3 ko - 28/10/2015)

- Arrêté préfectoral n° 2015-1257 du 30 septembre 2015 portant règlement d’eau pour l’exploitation du Moulin de Maynard – fondé en titre - communes de le Trioulou et de Bagnac-sur-Célé, sur le cours de la rivière « Célé »
20150930_AP_moulin_maynard (format pdf - 506.2 ko - 29/10/2015)

- Arrêté préfectoral n°E-2015-249 du 05 novembre 2015 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du renouvellement d’exploiter la centrale hydroélectrique du Moulin de Pra, sur la rivière Cère, par M. J.L. BELLARIVA
E-2015-249 (format pdf - 284.6 ko - 05/11/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-284 du 11 décembre 2015, arrêté réglementaire relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot.
E-2015-284 (format pdf - 582.6 ko - 14/12/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-287 du 17 décembre 2015 limitant l’exercice de la pêche pour certaines espèces d’écrevisses.
E-2015-287 (format pdf - 88.2 ko - 17/12/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-288 du 17 décembre 2015, parcours dévolus à des techniques de pêche particulières.
E-2015-288 (format pdf - 139.4 ko - 17/12/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-289 du 17 décembre 2015 instituant des réserves permanentes et temporaires.
E-2015-289 (format pdf - 188.5 ko - 17/12/2015)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-294 du 18 décembre 2015 portant agrément des élections des présidents et des trésoriers des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique et de l’association départementale agréée des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets du département du Lot.
E-2015-294 (format pdf - 104 ko - 18/12/2015)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs au projet d’extension de la zone artisanale de CAZALS-SALVIAC "Le Moulin d’Iches", commune de MONTCLERA.
recepisse_declaration (format pdf - 95 ko - 12/01/2016)

- Arrêté préfectoral complémentaire n° E-2016-20 du 14 janvier 2016 portant agrément des élections des présidents et des trésoriers des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique et de l’association départementale agréée des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets du département du Lot.
E-2016-20 (format pdf - 78.9 ko - 14/01/2016)

- Arrêté préfectoral n° E-2016-21 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de FIGEAC
E-2016-21 (format pdf - 113.4 ko - 14/01/2016)

- Arrêté préfectoral n° E-2016-22 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de FIGEAC et de BAGNAC-SUR-CELE
E-2016-22 (format pdf - 116 ko - 14/01/2016)