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Année 2017

 

Année 2017 : A METTRE A LA SUITE (vers le bas)

- Arrêté préfectoral portant mise en demeure n° E-2017-7 en date du 9 janvier 2017 (M. Patrick DEBARD).
20170109 ap mise en demeure2 (format pdf - 106.2 ko - 12/01/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-8 en date du 12 janvier 2017 portant règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Lagrènerie située au lieu-dit "Lagrènerie" sur la commune de GAGNAC SUR CERE pour l’utilisation de l’énergie hyudraulique de la rivière CERE.
20170112 ap reglement eau lagrenerie (format pdf - 361.3 ko - 12/01/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-10 en date du 12 janvier 2017 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l’Environnement concernant la création d’un système d’assainissement des eaux usées de l’aire de service de "Pech Montat" - Autoroute A20 - Commune de CRESSENSAC.
20170112 apps a20 aire pech montat (format pdf - 204.8 ko - 12/01/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-45 en date du 30 janvier 2017 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de VERS suite à la mise en oeuvre du programme pluriannuel d’entretien et de gestion des cours d’eau du bassin versant de VERS.
20170130 ap droit peche (format pdf - 85.8 ko - 16/02/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-35 en date du 2 février 2017 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L214-1 à L214-6 du Code de l’Environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune de PRUDHOMAT.
20170201 aps epandage prudhomat (format pdf - 213.5 ko - 02/02/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-46 en date du 16 février 2017 portant exercice gratuit du droit de pêche du propriétaire riverain au profit de l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique de GOURDON suite à la mise en oeuvre du programme pluriannuel d’entretien et de gestion des cours d’eau des bassins versants du Céou et de la Germaine.
20170216 ap droit peche (format pdf - 117.8 ko - 16/02/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-53 en date du 27 février 2017 relatif à l’agrément des entreprises réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif délivré à Monsieur Ghislain GRIFFEUILLE
ap e 2017 53 27022017 vidangeuranc griffeuille (format pdf - 130.5 ko - 28/02/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-57 en date du 3 mars 2017 portant prescriptions spécifiques au titre des articles L214-1 à L214-6 du code de l’environnement relatif à l’épandage agricole des boues de la station de traitement des eaux usées de la commune de ROCAMADOUR ;
20170303 aps epandage rocamadour (format pdf - 245 ko - 03/03/2017)

- Arrêté n° E-2017-65 du 13 mars 2017 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de FIGEAC et de BAGNAC sur CELE
e 2017 65 (format pdf - 118 ko - 14/03/2017)

- Arrêté préfectoral de rejet n° E 2017-62 relatif à la demande d’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Cayla , communes de Latouille-Lentillac et de Sousceyrac-en-Quercy
arrêté préfectoral de rejet n° E2017-62 du 10 mars 2017 (format pdf - 100.2 ko - 15/03/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-78 du 23 mars 2017 relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance, Agence Française pour la Biodiversité ; 2017.
e 2017 78 (format pdf - 174 ko - 23/03/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-79 du 23 mars 2017 autorisant la Fédération Départementale du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2017.
e 2017 79 (format pdf - 176.5 ko - 23/03/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-80 du 23 mars 2017 autorisant la Fédération Départementale du Lot pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis, pour l’année 2017.
e 2017 80 (format pdf - 133.7 ko - 23/03/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-114 du 2 mai 2017 portant retrait d’agrément de la SARL EFFLU+ réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif
arrêté préfectoral retrait agrément SARL EFFLU+ (format pdf - 87.4 ko - 03/05/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-111 du 27 avril 2017 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant le curage d’un plan d’eau situé commune des Arques
AP curage plan d’eau de Kolm Serge commune des Arques (format pdf - 1.2 Mo - 28/04/2017)

- Arrêté préfectoral n°E-2017-110 du 27 avril 2017 concernant le classement et les prescriptions complémentaires pour la sécurité du barrage du Surgié, commune de Figeac
1 ap classement c barrage surgie (format pdf - 198.1 ko - 28/04/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-103 du 14 avril 2017 portant déclaration d’intérêt général, au titre du code de l’environnement, les travaux de restauration de la continuité écologique du seuil du pont de la RN 122, du seuil de Longuecoste 2 et de l’ouvrage routier de Gorses
AP continuité écologique SMBRC (format pdf - 601.2 ko - 14/04/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-117 du 05 mai 2017 relatif à l’autorisation annuelle de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance, externalisation des inventaires piscicoles, Asconit Consultants, pour le compte de l’AFB, et pour l’année 2017.
e 2017 117 (format pdf - 161.5 ko - 05/05/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-122 du 09 mai 2017 autorisant la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique du Lot à organiser une pêche de nuit à la carpe sur le plan d’eau de Brugales et le plan d’eau Ecoute s’il pleut.
e 2017 122 (format pdf - 216.1 ko - 09/05/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-128 du 11 mai 2017 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage du Sablier, sur la rivière Dordogne, par le bureau d’étude ECOGEA.
20170511 ap peche scientifique ecogea sablier 2017 (format pdf - 148.7 ko - 12/05/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant les travaux de restauration de la continuité écologique du seuil du moulin de Riols sur le Mamoul - Commune de CORNAC.
RDD_Moulin de Riols_Commune de CORNAC (format pdf - 133.1 ko - 18/05/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-217-146 du 30 mai 2017 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du programme d’étude Genswitch, sur la rivière Célé, par le laboratoire EcoEx-Moulis, CNRS
e 2017 146 (format pdf - 150 ko - 30/05/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le projet de restauration de la continuité écologique du passage busé de la route communale situé sur le ruisseau de Laborie - Commune de GORSES.
RD - ruisseau Laborie - Commune de Gorses (format pdf - 124.2 ko - 12/06/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-157 en date du 12 juin 2017 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé au lieu-dit "La Combe".
ap regularisation le mehaute (format pdf - 128.6 ko - 13/06/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-158 du 14 juin 2017 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de GOURDON
e 2017 158 (format pdf - 124.9 ko - 14/06/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-159 du 14 juin 2017 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de CAHORS
e 2017 159 (format pdf - 65.9 ko - 14/06/2017)

- Récépissé de dépôt en date du 12 juin 2017 de dossier de déclaration concernant les travaux de restauration de la continuité écologique du passage à gué de Labrousse situé sur le cours d’eau du Maumont - Commune de VAYRAC + Lettres accord commencement des travaux (mairie, Soulier David et Bialgues Agnès) en date du 5 juillet 2017.
2017 00068 rd depot (format pdf - 119.1 ko - 05/07/2017)
l acc commencemnt trx mairie (format pdf - 42.8 ko - 05/07/2017)
l acc commencement trx soulier (format pdf - 41.8 ko - 05/07/2017)
l acc commencement trx bialgues (format pdf - 42.9 ko - 05/07/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-209 du 03 août 2017 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique des Quatre Routes.
e 2017 209 (format pdf - 69.5 ko - 03/08/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-213 du 9 août 2017 fixant les conditions de remise en état du site au titre de l’article L.214-3-1 du code de l’environnement suite à l’effacement du seuil du moulin de Roubegeolles situé sur la Sourdoire - Commune de VAYRAC.
AP n° E-2017-213 - Effacement du seuil du moulin de Roubegeolles - VAYRAC (format pdf - 107.6 ko - 09/08/2017)
Lettre accord AP n° E-2017-213 (format pdf - 32.4 ko - 09/08/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-214 du 08 août 2017 autorisant le syndicat mixte du bassin de la Rance et du Célé à des captures exceptionnelles d’écrevisses à pattes blanches à des fins scientifiques.
e 2017 214 (format pdf - 138.9 ko - 09/08/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 18 août 2017 concernant un projet de restauration et de renaturation du ruisseau de Diège - Commune d’ESPAGNAC SAINTE EULALIE.
2017 00111 rd (format pdf - 123 ko - 18/08/2017)
2017 00111 Lettre_accord_ruisseau-du-diège- Espagnac-Ste-Eulalie (format pdf - 50.2 ko - 24/08/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-218 en date du 23, août 2017 fixant les conditions de remise en état du site au titre de l’article L.214-3-1 du code de l’environnement suite à l’effacement du seuil de Longuecoste2 situé sur le Bervezou - Commune de MONTET ET BOUXAL.
20180823 ap l214 3 1 longuecoste2 (format pdf - 114.6 ko - 23/08/2017)
Lettre accord AP (format pdf - 32.2 ko - 23/08/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-219 portant déclaration d’intérêt général au titre du code de l’environnement les travaux de restauration de la continuité écologique du site de Baldy situé sur la commune de BAGNAC SUR CELE.
ap n° E-2017-219 du 23/08/2017 - DIGcontinuite smbrc (format pdf - 368.6 ko - 25/08/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 septembre 2017, donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de remplacement d’un aqueduc au niveau du ruisseau passant sous la RD30 au lieu-dit « Laplacette » commune de LAURESSES
2017 00127 rd (format pdf - 99.4 ko - 13/09/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-235 du 15 septembre 2017 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le cours d’eau de l’Escaumels, sur le département du Lot (46), par la Maison de l’Eau et de la Pêche de Corrèze (19).
e 2017 235 (format pdf - 142.9 ko - 15/09/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant un projet de travaux de rénovation du pont médiéval de BAGNAC SUR CELE. + Lettre accord.
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration - Pont médiéval de BAGNAC SUR CELE (format pdf - 105.4 ko - 25/09/2017)
46 2017 00093 l accord (format pdf - 51.9 ko - 25/09/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-249 en date du 26 septembre 2017 fixant les conditions de remise en état du site au titre de l’article L.214-3-1 du code de l’environnement suite à l’effacement du seuil du moulin de Baldy situé sur le CELE - Commune de BAGNAC SUR CELE.
AP N° E-2017-249 - Moulin de Baldy (format pdf - 123 ko - 26/09/2017)
Lettre accord AP (format pdf - 33.7 ko - 26/09/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-248 en date du 25 septembre 2017 portant prescriptions particulières au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relatif à l’aménagement du parc d’activités HERBEMOLS - Commune de FIGEAC.
AP n° E-2017-248 - Parc d’activités HERBEMOLS (format pdf - 178.1 ko - 26/09/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de franchissement de bras de la CERE dans le cadre de travaux de débardage de peupliers - Lieu-dit "Moulin de Cère" - Commune de BRETENOUX.
RD - Débardage de peupliers - Commune de Bretenoux (format pdf - 100 ko - 27/09/2017)
46 2017 00135 l accord (format pdf - 53.6 ko - 27/09/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement d’un lotissement au lieu-dit "La Garenne" - Commune de GREALOU.
46 2017 00133 recepisse (format pdf - 92.7 ko - 28/09/2017)
46 2017 133 lettre recepisse avec accord (format pdf - 45.9 ko - 28/09/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-260 en date du 11 octobre 2017 portant prescriptions particulières concernant un projet de traversées des ruisseaux "Le Francès" et "Le Parscou" par des canalisations d’assainissement d’eaux usées - Commune de Lacapelle-Marival.
APP n° E-2017-260 - Traversés ruisseaux "Le Francès" et le "Parscou" (format pdf - 168.6 ko - 11/10/2017)
46 2017 00100 l accomp app (format pdf - 45.4 ko - 11/10/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-261 en date du 17 octobre 2017 abrogeant l’arrêté n° E-2016-104 interdisant la pêche sur le plan d’eau de CATUS.
AP n° E-2017-261 - abrogation interdiction peche catus 2016 (format pdf - 76.8 ko - 16/10/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord en date du 24 octobre 2017 pour commencement des travaux concernant un projet de création d’une descente aménagée pour l’abreuvement de chevaux sur le ruisseau "Le Saint-Perdoux", lieu-dit "Catusse" - Commune de CARDAILLAC.
2017 00148 rd coletti (format pdf - 114.9 ko - 24/10/2017)
2017 00148 l accord coletti (format pdf - 48.4 ko - 24/10/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord en date du 24 octobre 2017 pour commencement des travaux concernant un projet de création de sept descentes aménagées pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau "Le Saint-Perdoux" et la Béale de "Bru" - Commune de SAINT-PERDOUX.
2017 00149 rd larguille (format pdf - 110.7 ko - 24/10/2017)
2017 0014 l accord larguille (format pdf - 47.7 ko - 24/10/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord en date du 24 octobre 2017 pour commencement des travaux concernant un projet de création d’une descente aménagée pour l’abreuvement du bétail sur le ruisseau "le Saint-Perdoux", lieu-dit "Le Mazet" - Commune de SAINT-PERDOUX.
2017 00151 rd merkel (format pdf - 111.6 ko - 24/10/2017)
2017 00151 l accord merkel (format pdf - 47.8 ko - 24/10/2017)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord en date du 24 octobre 2017 pour commencement des travaux concernant un projet de création d’une descente aménagée pour l’abreuvement de chevaux sur le ruisseau "Le Saint-Perdoux", lieu-dit "Le Moulin de Cadiergues" - Commune de VIAZAC ;.
2017 00150 rd bondia (format pdf - 111.7 ko - 24/10/2017)
2017 00150 l accord bondia (format pdf - 48.3 ko - 24/10/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-262 du 18 octobre 2017 portant modification de l’arrêté préfectoral n° E-2015-294 du 18 décembre 2015 portant agrément des élections des présidents et des trésoriers des AAPPMA et de l’ADAPAEF du Lot ; commune de CAJARC
e 2017 262 (format pdf - 72.4 ko - 26/10/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-279 en date du 9 novembre 2017 complémentaire à l’arrêté préfectoral du 29 mai 1863 autorisant la dérivation des eaux de la Thèze et fixant les prescriptions applicables à l’exploitation de la pisciculture du moulin de Guiral au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement - Commune de St-Martin-le-redon - Ruisseau de la Thèze.
20171109_APC n° E-2017-279_Moulin de guiral definitif (format pdf - 304.3 ko - 09/11/2017)

- Arrêté préfectoral complémentaire d’autorisation n° E-2017-283 en date du 13 novembre 2017 au titre de l’article R181-45 du code de l’environnement concernant l’aménagement de la RD720 entre ST-MICHELt-DE-BANNIERES et VAYRAC.
APC n°E-2017-283_amenagement rd720 vayrac (format pdf - 255.1 ko - 13/11/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-287 du 20 novembre 2017 : arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot, année 2018.
e 2017 287 (format pdf - 856.4 ko - 21/11/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-297 du 30 novembre 2017 portant autorisation environnementale au titre de l’article L 181-1 du code de l’environnement concernant l’aménagement de la traverse de PRADINES, RD 8 - Commune de PRADINES.
20171130 ap definitif pradines (format pdf - 271.9 ko - 30/11/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-298 du 1er décembre 2017 portant dérogation à l’interdiction des manoeuvres de vannes pour le plan d’eau de DEGAGNAC.
AP n) e-2017-298 - Plan d’eau de DEGAGNAC - derogation (format pdf - 88.5 ko - 04/12/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-302 du 04 décembre 2017 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses, pour l’année 2018.
e 2017 302 (format pdf - 90.4 ko - 05/12/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-303 du 04 décembre 2017, parcours dévolus à des techniques de pêche particulières, pour l’année 2018.
e 2017 303 (format pdf - 147.4 ko - 05/12/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-304 du 04 décembre 2017 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche, pour l’année 2018.
e 2017 304 (format pdf - 225.3 ko - 05/12/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-314 en date du 21 décembre 2017 autorisant la SAS CM QUARTZ à exécuter des travaux d’urgence de remise en état du ruisseau "Le Rieutor" sur la commune de SAINT DENIS CATUS.
AP N° E-2017-314 - Remise en état ruisseau "Le Rieutor" - St-denis-catus (format pdf - 146.4 ko - 21/12/2017)

 
 

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