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Année 2018

 

2018

- Arrêté préfectoral n° E-2018-15 du 23 janvier 2018 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du projet Phypat, sur la rivière Célé, Université Paul SABATIE et Laboratoire EDB
e 2018 15 (format pdf - 166.3 ko - 23/01/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-19 du 30 janvier 2018 déclarant d’intérêt général et d’urgence les travaux de protection de la rive gauche de la Cère prévus au lieu-dit "Brajat" sur la commune de Bretenoux et les dispensant de procédure au titre de l’article R. 214-44 du code de l’environnement
AP n°E-2018-19 (format pdf - 659.6 ko - 30/01/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de confortement du pont "simon" sur le ruisseau de l’Ouysse - Commune d’ANGLARS .
rdd - confortement du pont simon - ANGLARS (format pdf - 106.6 ko - 26/01/2018)
46 2018 00002 et 00003 l accord (format pdf - 57.4 ko - 26/01/2018)
- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de confortement du pont "doumergue" sur le ruisseau de l’Ouysse - Commune d’ANGLARS.
rdd - confortement du pont "doumergue - ANGLARS (format pdf - 108.1 ko - 26/01/2018)

- Arrêté préfectoral, n° E-2018-18 en date du 26 janvier 2018, complémentaires à la déclaration n° 46-2014-00073 relative aux installations de gestion des eaux pluviales nécessaires à la création d’un drive E. Leclerc et d’un pôle de loisirs, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement.
20180130 ap prescriptions drive leclerc figeac (format pdf - 138.9 ko - 30/01/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration, en date du 9 février 2018, donnant accord pour commencement des travaux concernant un forage - Commune de LANZAC.
20180209 rdd delmas forage (format pdf - 93.6 ko - 12/02/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-42 en date du 19 février 2018 portant prorogation du délai d’instruction relatif à la demande d’autorisation concernant le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage de la section de la rivière Lot comprise entre LARNAGOL et SOTURAC.
20180219 ap prorogation dragage (format pdf - 48.4 ko - 19/02/2018)

- Arrêté inter-préfectoral n° 19-2017-00122 du 12 janvier 2018 signé par le Préfet du Lot le 19 février 2018 fixant les prescriptions applicables à l’exploitation de la pisciculture de la Fialicie au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement - Communes d’ALTILLAC (19) et CAHUS (46) - Ruisseau d’Orgues.
20180219 aip pisciculture la fialicie (format pdf - 375.3 ko - 20/02/2018)

- Arrêté préfectoral complémentaire n° E-2018-48 en date du 26 février 2018 à l’arrêté préfectoral du 25 septembre 2017 relatif à l’aménagement du parc d’activités Herbemols à FIGEAC.
20180226 aps modif herbemols20170808 (format pdf - 133.1 ko - 26/02/2018)

- Arrêté préfectoral d’urgence n° E-2018-49 en date du 26 février 2018 abrogeant l’arrêté préfectoral n° E-2017-314 du 21 décembre 2017 et autorisant, au titre de l’article R.214-44 du Code de l’Environnement, la SAS CM QUARTZ à exécuter des travaux d’urgence de remise en état du ruisseau "Le Rieutor" sur la commune de SAINT DENIS CATUS.
20180226 ap2 urgence cm quartz (format pdf - 141 ko - 27/02/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration, en date du 7 mars 2018, donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée du ruisseau de la Sourdoire par une canalisation d’eau usées - commune de VAYRAC.
20180307 rdd vayrac canalisat eu sourdoire (format pdf - 102 ko - 07/03/2018)
46 2018 00019 l accord (format pdf - 69.1 ko - 07/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-56 en date du 7 mars 2018 relatif à l’équipement du seuil du moulin d’Esclat situé sur le Mamoul pour le rétablissement de la continuité écologique - Commune de BELMONT-BRETENOUX.
20180307 ap moulin esclat (format pdf - 200.6 ko - 07/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-57 en date du 8 mars 2018 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2018.
20180308 ap definitif annuel peche fede 2018 (format pdf - 167.4 ko - 08/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-58 en date du 8 mars 2018 autorisant la Fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’inventaires et/ou de suivis, pour l’année 2018.
20180358 ap annuel definitif ecrevisses fede 2018 (format pdf - 135.6 ko - 08/03/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 9 mars 2018 donnant accord pour commencement des travaux relatif à la création d’un plan d’eau sur la parcelle R107 au lieu-dit Rébecquiet - Commune de CASTELNAU-MONTRATIER.
20180309 rdd plan d eau castelnau (format pdf - 103.2 ko - 09/03/2018)
l accord brugidou aurelien (format pdf - 50.5 ko - 09/03/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration au titre de la loi sur l’eau, donnant accord pour commencement des travaux relatifs à la requalification du parking du château, commune de ROCAMADOUR
recepisse dle (format pdf - 90.8 ko - 13/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-63 du 13 mars 2018 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique du HAUT-QUERCY
e 2018 63 (format pdf - 71.6 ko - 13/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-63 du 13 mars 2018 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de LACAPELLE-MARIVAL
e 2018 64 (format pdf - 70.2 ko - 13/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-65 du 08 mars 2018 relatif à l’autorisation annuelle(2018) de pêche scientifique dans le cadre de la mise en œuvre des réseaux de surveillance, Agence Française pour la Biodiversité
e 2018 65 (format pdf - 170.7 ko - 13/03/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 14 mars 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’étanchéisation d’un regard "eaux usées" implanté en berge du ruisseau du Tabels - Commune de SAINT-CERE.
20180314 rdd st cere etancheisat regard eu (format pdf - 97.9 ko - 14/03/2018)
l accord (format pdf - 53.6 ko - 14/03/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 20 mars 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de traversée de trois cours d’eau par une canalisation d’adduction d’eau potable - Communes de Lacapelle-marival, du Bourg et de Saint-maurice-en-quercy.
2018 00028 rdd (format pdf - 104.3 ko - 20/03/2018)
46 2018 00028 l accord (format pdf - 55.9 ko - 20/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-73 du 21 mars 2018 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de FIGEAC et BAGNAC sur CÉLÉ
e 2018 73 (format pdf - 116.6 ko - 22/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-74 du 21 mars 2018 relatif à la capture et la destruction de poissons chats, AAPPMA de GOURDON
e 2018 74 (format pdf - 121.9 ko - 22/03/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-90 du 4 avril 2018 portant autorisation unique, portant déclaration d’intérêt général et portant autorisation de travaux sur le domaine public fluvial concernant le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage de la section de rivière Lot comprise entre LARNAGOL (46) et SOTURAC (46).
20180504 ap ppg dragage larnagol soturac (format pdf - 383.5 ko - 06/04/2018)
Lettre Conseil Départemental - AP final (format pdf - 42.9 ko - 06/04/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-98 du 12 avril 2018 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de ALBAS
e 2018 98 (format pdf - 66.8 ko - 12/04/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 4 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de création d’un ouvrage de franchissement sur le ruisseau "Le Francès" lieu-dit "Pouzadou - Commune de THEMINETTES.
46 2018 00042 rd pont theminette (format pdf - 95.7 ko - 04/05/2018)
2018 00042 l accord (format pdf - 58.1 ko - 04/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 7 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement d’un lotissement communal - Lieu-dit "l’Aubuge - Commune de CONDAT.
RDD - Lotissement communal : Aubuge - CONDAT (format pdf - 91.6 ko - 07/05/2018)
46 2018 00037 lettre recepisse avec accord (format pdf - 45.4 ko - 07/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 7 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réhabilitation et d’aménagement de la halte nautique de SAINT-CIRQ-LAPOPIE.
RDD - Réhabilitation et aménagement halte nautique St-Cirq-Lapopie (format pdf - 99.7 ko - 07/05/2018)
46 2018 00045 l accord (format pdf - 56.7 ko - 07/05/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-113 du 14 mai 2018 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage du Sablier, sur la rivière DORDOGNE, par le bureau d’étude ECOGEA
e 2018 113 (format pdf - 144.5 ko - 15/05/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-114 du 14 mai 2018 relatif à l’autorisation de pêches scientifiques réalisées dans le cadre du programme d’étude Genswitch, sur la rivière CELE, par le laboratoire EcoEx-Moulis
e 2018 114 (format pdf - 146.6 ko - 15/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 avril 2018 concernant les travaux d’amélioration des dispositifs de franchissement piscicole et du système de restitution du débit réservé de la pisciculture du Colombier située sur le Bervezou - Commune de LINAC + lettre accord commencement travaux en date du 15 mai 2018.
46 2018 00031 rdd (format pdf - 140.5 ko - 15/05/2018)
l accord commencement travaux 2 (format pdf - 41.1 ko - 15/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 16 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet d’amélioration de la voie de portage des embarcations nautiques sur la chaussée des Pratges sur le Célé - Commune de FIGEAC.
RDD - Projet d’amélioration voie de portage des embarcations nautiques : Pratges - FIGEAC (format pdf - 97.2 ko - 16/05/2018)
46 2018 00047 l accord (format pdf - 51.3 ko - 16/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 18 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement d’un lotissement au lieu-dit "Le Bourg", commune de ALBIAC.
46 2018 00007 recepisse (format pdf - 90.5 ko - 18/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 24 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de travaux de désengravement de la prise d’eau du bras de Tauriac - Commune de PRUDHOMAT.
2018 00058 rdd (format pdf - 107.9 ko - 24/05/2018)
L_accord_cauvaldor (format pdf - 81.4 ko - 24/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de création de trois descentes aménagées pour l’abreuvement sur le ruisseau "Le Sibergues" - Lieu-dit "Labrugayrie" - Communes de PRENDEIGNES et de SABADEL-LATRONQUIERE.
2018 00053 rd martial (format pdf - 110.2 ko - 25/05/2018)
2018 00053 l accord martial (format pdf - 48.5 ko - 25/05/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de création de deux descentes aménagées pour l’abreuvement sur le ruisseau "Le Sibergues" et d’une troisième sur la "béale de Bouscarel) - Lieu-dit "Bois Redon" - Commune de PRENDEIGNES.
2018 00054 rd gaec bois carre (format pdf - 112.6 ko - 25/05/2018)
2018 00054 l accord bouscarel (format pdf - 54.1 ko - 25/05/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-133 du 04 juin 2018 relatif à l’autorisation de pêches électriques réalisées dans le cadre de l’étude d’impact des éclusées à l’aval du barrage de Brugales, sur la rivière Cère, par le bureau d’étude ECOGEA
e 2018 133 (format pdf - 142.5 ko - 04/06/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-134 du 04 juin 2018 relatif à l’autorisation de pêches d’inventaires scientifiques, dans le cadre de la mise en oeuvre des réseaux de surveillance, pour le compte de l’AFB, par le groupement conjoint solidaire AQUASCOP-BIOTOPE
e 2018 134 (format pdf - 158.8 ko - 04/06/2018)

- Arrêté inter-prefectoral n° E-2018-135 en date du 31 mai 2018 portant déclaration d’intérêt général au titre du code de l’environnement les travaux de restauration de la continuité écologique des sites de Larive, Abeil et les Brauges situés sur les territoires des communes de BAGNAC SUR LES CELE (46) et MAURS (15).
ainterp dig continuit smbrc signe46 15 (format pdf - 531.8 ko - 05/06/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 22 juin 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un puits - Commune de SAINT DENIS LES MARTEL.
rec gaec lamothe basse (format pdf - 93.9 ko - 25/06/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-151 en date du 25 juin 2018 relatif à l’autorisation de pêches électriques dans le cadre du suivi réglementaire post-travaux de déconnexion du lac vert sur la cours d’eau le Vert par le bureau d’études I.D.EAUX - COMMUNE DE CATUS.
20180625 ap peche electrique id eaux 2018 (format pdf - 144.2 ko - 25/06/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-152 en date du 25 juin 2018 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le ruisseau de CANDES sur le département du LOT (46) par la Maison de l’Eau et de la Pêche de CORREZE (19).
20180625 ap peche scientifique mep1982018 (format pdf - 135.8 ko - 25/06/2018)

- Récepissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 2 juillet 2018 donnant accord pour un prélèvement d’eau dans le cours d’eau le DRAUZOU - Commune de CAMBOULIT - dans le cadre du chantier de contournement de la commune de CAMBES.
rec entreprise malet (format pdf - 113.2 ko - 02/07/2018)
l entreprise malet (format pdf - 39.2 ko - 02/07/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 12 juillet 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de remplacement d’un ouvrage de franchissement sur le ruisseau "Le Drauzou" lieu-dit "Aujal" - Communes de LABATHUDE et SAINT-MAURICE-EN-QUERCY.
2018 00079 - RDD ouvrage franchissement du Drauzou (format pdf - 103.3 ko - 12/07/2018)
46 2018 00079 l accord labathude (format pdf - 52.7 ko - 12/07/2018)
46 2018 00079 l accord st maurice (format pdf - 53.7 ko - 12/07/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 13 juillet 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de busage de 80 mètres et de prolongement de 2 mètres d’un passage busé existant sur un cours d’eau temporaire - Lieu-dit "La Baule" - Commune de MIERS.
l accord gaec gniars (format pdf - 48.8 ko - 13/07/2018)
2018 00080 rd la baule - commune de MIERS (format pdf - 99.2 ko - 13/07/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 13 juillet 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de busage d"e 30 m et de création de deux passages busés de 4 m sur un cours d’eau temporaire - Lieu-dit : "Lalbarède" - Commune de MIERS.
2018 00081 rd lalbarede - Commune de MIERS (format pdf - 94.3 ko - 13/07/2018)
l accord gaec gniars 2 (format pdf - 48.8 ko - 13/07/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-175 du 19 juillet 2018 portant modification de l’arrêté du 18 décembre 2015 portant agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association départementale agréée des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets du Lot.
e 2018 175 (format pdf - 68.6 ko - 19/07/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-176 en date du 19 juillet 2018 fixant les conditions de remise en état du site au titre de l’article L.214-3-1 du code de l’environnement suite à l’effacement du seuil du moulin de Larive situé sur le Célé, commune de Bagnac Sur Célé.
ap moulin larive (format pdf - 135.3 ko - 19/07/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-89 en date du 27 juillet 2018 portant autorisation environnementale et déclaration d’intérêt général concernant les travaux de renaturation et d’amélioration des écoulements du ruisseau de la Sagne, commune de Cabrerets.
ap portantae dig ruisseau de la sagne cabrerets (format pdf - 353.2 ko - 27/07/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 13 août 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la déclaration des 2 puits de forage des Scourtils pour l’alimentation en eau potable du SIAEP de MARTEL - Commune de SAINT DENIS LES MARTEL.
RDD - Puits de forage des Scourtils - St-denis-les-martel (format pdf - 119.7 ko - 14/08/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-208 du 14 août 2018 relatif à l’autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le cours d’eau de l’Escaumels, sur le département du Lot (46), par la Maison de la pêche de Corrèze et le bureau d’études ECOGEA
e 2018 208 (format pdf - 143.6 ko - 14/08/2018)

- Arrêté préfectoral portant mise en demeure n° E-2018-212 - Moulin de Bardalie : Commune de SALVIAC
20180816 mise en demeure (format pdf - 135.3 ko - 17/08/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-226 en date du 11 septembre 2018 portant déclaration d’intérêt général et prescriptions particulières au titre de la procédure de déclaration concernant un projet de restauration du méandre de Brajat sur la Cère - Commune de BRETENOUX (46).
AP n° E-2018-226 - DIG Brajat - Bretenoux (format pdf - 231 ko - 11/09/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-236 en date du 26 septembre 2018 portant prescriptions complémentaires au règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Manaval située en dérivation du Mamoul - Commune de TEYSSIEU.
APC_Manaval_Teyssieu (format pdf - 196.2 ko - 26/09/2018)
l ap compl def (format pdf - 40 ko - 26/09/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un forage - Commune de CASTELNAU-MONTRATIER - STE-ALAUZIE.
rec gaec lasplanes (format pdf - 100.5 ko - 15/10/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 25 octobre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de curage du "Tréboul" et d’aménagement d’un passage à gué empierré - Commune de MONTCUQ-EN-QUERCY-BLANC.
20181025 rdd curage treboul (format pdf - 101.8 ko - 25/10/2018)
46 2018 00135 l accord (format pdf - 71.3 ko - 25/10/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-256 du 30 octobre 2018 de prescriptions complémentaires à la déclaration n° 46-2014-00073 relative aux installations de gestion des eaux pluviales nécessaires à la création d’un drive E. Leclerc et d’un pôle de loisirs, au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement
ap oct2018 (format pdf - 129.4 ko - 30/10/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 29 octobre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de 4 piézomètres y compris les essais de pompages par le SMAEP Monbazens-Rignac sur la commune de Cuzac
cuzac 4 piezos recepisse 46 2018 00118 (format pdf - 112.2 ko - 30/10/2018)
cuzac 4 piezos l smaep (format pdf - 48.6 ko - 30/10/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réparation du pont de Coudercou sur le ruisseau du Vert, commune de CATUS
46 2018 000128 rd (format pdf - 107.5 ko - 31/10/2018)
46 2018 000128 l accord (format pdf - 59.6 ko - 31/10/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-260 en date du 7 novembre 2018 portant prescriptions à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé au lieu-dit "Marcenac" - COMMUNE DE LALBENQUE.
AP N° E- 2018-260 - Régularisation Lac Marcenac (format pdf - 129.7 ko - 09/11/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 7 novembre 2018 concernant la réalisation des forages F5 et F6 pour l’eau potable et des essais de pompage par la SNC ANDROS - COMMUNE DE GAGNAC SUR CERE.
46 2018 00137 rdd forage f5 f6 (format pdf - 127.6 ko - 09/11/2018)
46 2018 00137 trans rdd forage f5 f6 (format pdf - 53.2 ko - 09/11/2018)
- Lettre accord travaux 46 201800137 l accord trx andros forage f5 f6 (format pdf - 46.9 ko - 31/01/2019)

- Arrêté inter-préfectoral complémentaire (n° E-2018-263 en date du 7 novembre 2018) à l’autorisation de création du plan d’eau de BANNAC au titre des articles
L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement, relatif aux travaux sur le barrage du lac de Bannac et à son classement - COMMUNES DE LARAMIERE et de MARTIEL.
AIP n° E-2018-263 - Trav.barrage lac de bannac (Laramière - Martiel) (format pdf - 351.2 ko - 09/11/2018)

- Arrêté inter-préfectoral n° 82-2018-11-02-002 en date du 30 octobre 2018 portant déclaration d’intérêt général et autorisation de travaux au titre du code de l’environnement, dans le cadre du plan pluriannuel de gestion 2017-2021 sur les cours d’eau et leurs milieux associés du bassin versant du Lemboulas.
20181120 aip dig lemboulas signe 46 et 82 (format pdf - 443.7 ko - 20/11/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de renouvellement d’une canalisation d’adduction d’eau potable en traversée du ruisseau du Vers - Lieu-dit "Font-Polémie" - Commune de CABRERETS.
RDD8_renouvellement-canalisation-AEP - Ruisseau du VERS : CABRERETS (format pdf - 102.5 ko - 22/11/2018)
46 2018 00146 L_ accord_SIAEP FRANCOULES (format pdf - 72.7 ko - 22/11/2018)

- Arrêté inter-préfectoral n° 12-2018-11-26-02 en date du 26 novembre 2018 portant prescriptions complémentaires au titre des espèces et habitats protégés à l’arrêté inter-préfectoral n° 2015076-0010 du 17 mars 2015 relatif au projet de centrale hydroélectrique de Toirac sur les communes d’Ambeyrac (12) et de Larroque-Toirac (46) accompagné de ses 7 annexes.
20181126 aipc1246 especes habitats proteges toirac enregistre (format pdf - 263 ko - 06/12/2018)
annexe1 projettoirac especes aip (format pdf - 250.3 ko - 06/12/2018)
annexe2 localisation projettoirac aip (format pdf - 2.5 Mo - 06/12/2018)
annexe3 mesureser projettoirac aip (format pdf - 3.4 Mo - 06/12/2018)
annexe4 mesuresmc projettoirac aip (format pdf - 3.4 Mo - 06/12/2018)
annexe5 mesuresa projettoirac aip (format pdf - 1 Mo - 06/12/2018)
annexe6 mesuressuivi projettoirac aip (format pdf - 2.3 Mo - 06/12/2018)
annexe7 aip (format pdf - 1.6 Mo - 06/12/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-292 en date du 5 décembre 2018 portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées pour la réalisation d’études pour l’aménagement du bras de CARENNAC.
20181210 ap acces propriete prive (format pdf - 284.2 ko - 10/12/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-296 en date du 12 décembre 2018 et portant classement du plan d’eau de CAZALS en deuxième catégorie piscicole
20181212 classement cazals (format pdf - 92.3 ko - 13/12/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-298 en date du 12 décembre 2018 et portant classement du plan d’eau de la source Salmière (communes de Miers et ALVIGNAC) en deuxième catégorie piscicole
20181212 ap classement alvignac (format pdf - 83.7 ko - 13/12/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-299 en date du 12 décembre 2018 et portant classement du plan d’eau de Le VIGAN en deuxième catégorie piscicole
20181212 ap classement levigan (format pdf - 103.5 ko - 13/12/2018)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 19 décembre 2018 donnant accord pour un prélèvement d’eau dans le cours d’eau le Bléou - Commune du VIGAN.
20181219 rdd le vigan (format pdf - 107 ko - 19/12/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2018-309 en date du 26 décembre 2018 : arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du LOT
ap 309 permanent 2019 signe (format pdf - 975.4 ko - 27/12/2018)

- Arrêté n° E-2018-312 en date du 27 décembre 2018 : parcours dévolus à des techniques de pêche particulières
ap 312 parcours 2019 signe (format pdf - 153.3 ko - 27/12/2018)

- Arrêté n° E-2018-313 en date du 27 décembre 2018 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses
ap 313 ecrevisse 2019 signe (format pdf - 98.2 ko - 27/12/2018)

- Arrêté n° E-2018-314 en date du 27 décembre 2018 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche
ap 314 reserves 2019 signe (format pdf - 247.6 ko - 27/12/2018)