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Année 2020

 

- Arrêté préfectoral n° E-2020-263 en date du 1er décembre 2020 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche dans le département du Lot.
AP N° E-2020-263 - Réserves permanentes et temporaires de pêche (format pdf - 3.5 Mo - 17/12/2020)
AP N° E-2020-263 - Annexes (format pdf - 5.3 Mo - 17/12/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-262 en date du 1er décembre 2020 - Parcours dévolus à des techniques de pêche particulières dans le département du Lot.
AP N° E-2020-262 - Parcours dévolus à des techniques de pêche particulières (format pdf - 303.7 ko - 17/12/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-261 en date du 1er décembre 2020 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses dans le département du Lot.
AP n° E-2020-261 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses (format pdf - 208.4 ko - 17/12/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-253 en date du 23 novembre 2020 - Arrêté réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du LOT.
AP N° E-2020-253 - AP réglementaire permanent - Pêche en eau douce (format pdf - 2.1 Mo - 17/12/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 18 novembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux relatifs au projet de création d’un "U Express", situé au lieu-dit Les Peyroutilles - Commune de SALVIAC accompagné de la lettre d’accord.
Recepissé - Salviac - Magasin super U (format pdf - 137.6 ko - 18/11/2020)
l accord salviac magasin super u (format pdf - 77.4 ko - 18/11/2020)

- Arrêté inter-préfectoral n° 82-2020-10-09-003 en date du 9 octobre 2020 portant déclaration d’intérêt général au titre de l’article L211-7 du code de l’environnement et autorisation environnementale au titre de l’article L181-1 et suivant du code de l’environnement dans le cadre du Plan Pluriannuel de Gestion 2019-2023 sur les masses d’eau : la Barguelonne, la Petite Barguelonne, le Lendou, le Tartuguié, Ruisseau de Gasques, Ruisseau de Cabarieu.
aip 82 2020 10 09 003 smbl dig barguelonne (format pdf - 977.4 ko - 15/10/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-209 en date du 28 septembre 2020 portant prescriptions particulières pour le lac du Tolerme - Communes de SENAILLAC-LATRONQUIERE et GORSES.
AP N° E-2020-209 - Lac du Tolerme : cnes sénaillac-latronquière et Gorses (format pdf - 473.4 ko - 28/09/2020)

- Arrêté inter-préfectoral n° E-2020-526 en date du 20 août 2020 prorogeant jusqu’au 11 octobre 2020 le délai d’instruction de la demande de déclaration d’intérêt général et d’autorisation relatif au programme pluriannuel de gestion 2019-2023 déposée par le Syndicat Mixte du Bassin de la Barguelonne et Lendou.
aip 2020 526 smbbl prorogation delai instruction dig barguelonne (format pdf - 230.4 ko - 22/09/2020)

- Arrêté inter-préfectoral n° E-2020-200 en date du 9 septembre 2020 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la chute de MONTBRUN sur la rivière LOT située sur la commune de MONTBRUN au profit de la société "Etablissements BEGUERIE SAS".
AIP n° E-2020-200 - Centrale montbrun transfert autorisation (format pdf - 112.3 ko - 22/09/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-197 en date du 8 septembre 2020 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centrale hydroélectrique de SAINT-GERY (Moulin de Pasturat) sur la rivière LOT situé sur les communes de SAINT-GERY et d’ARCAMBAL au profit de la société "Etablissements BEGUERIE SAS".
AP n° E-2020-197_Centrale st-gery transfert autorisation (format pdf - 106.1 ko - 22/09/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-192 en date du 28 août 2020 relatif à l’équipement du seuil et à la gestion des débits du moulin de BARRAYRAC pour le rétablissement de la continuité écologique - Cours d’eau du Mamoul - Commune de CORNAC.
20200828 ap moulin de barrayrac (format pdf - 314.3 ko - 28/08/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-191 en date du 28 août 2020 autorisant la Maison de l’Eau et de la Pêche de la CORREZE à capturer et à transporter du poisson à des fins écologiques pour en permettre le sauvetage, dans le ruisseau de Combebelle, au niveau des communes de LAVAL-DE-CERE et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY.
AP N° E-2020-191 - MEP19 Combebelle (format pdf - 214.2 ko - 28/08/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 27 juillet 2020 donnant accord pour commencement des travaux de confortement, en enrochements libres, du seuil permettant de maintenir un niveau d’eau suffisant dans le Célé, au droit de la prise d’eau alimentant l’usine d’eau potable de Prentegarde - Commune de FIGEAC.
RDD_confortement_seuil_Figeac_Prentegarde (format pdf - 151.2 ko - 28/07/2020)
2020 00055 l accord figeac (format pdf - 72.8 ko - 28/07/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 24 juillet 2020 donnant accord pour commencement des travaux de suppression d’un merlon, situé en bordure de la couasne de Roc Del Nau et constituant un piège pour la faune piscicole (brochets) se reproduisant dans la prairie inondable - Commune de MARTEL.
rdd 2020 00063 merlon roc del nau (format pdf - 149.8 ko - 24/07/2020)
2020 00063 l accord (format pdf - 58.3 ko - 24/07/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 22 juillet 2020 donnant accord pour commencement des travaux relatifs à l’aménagement d’un lotissement de 10 emplacements situé au lieu-dit "Bout des Crêtes" - Commune de FIGEAC.
Récépissé accord (format pdf - 141.5 ko - 24/07/2020)
l accord - Aménagement d’un lotissement "Bout des Crêtes" - FIGEAC (format pdf - 47.5 ko - 24/07/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-163 en date du 22 juillet 2020 fixant les prescriptions applicables à la remise en service du moulin des Conturies situé en dérivation du Veyre - Commune de BAGNAC SUR CELE.
Arrêté préfectoral n° E-2020-163 - Moulin des conturies - Bagnac Sur Célé (format pdf - 369 ko - 23/07/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 21 juillet 2020 concernant un projet de confortement du barrage de Sain-Saurè en rive gauche et d’approfondissement de la fosse de réception de la dévalaison en rive droite de la centrale de Saint-Saury sur la Cère - Communes de LAVAL DE CERE (RD) et GAGNAC SUR CERE (RG)
Ce récépissé atteste de l’enregistrement de la demande de la Sté Hydroélectrique BESSE de CARMAUX mais n’autorise pas le démarrage immédiat des travaux.
RDD_46 020 00059 saint-saury - Laval-de-Cère et Gagnac-sur-Cère (format pdf - 174.9 ko - 10/08/2020)
Lettre accord saint-saury (format pdf - 63.8 ko - 10/08/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 19 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de réparation d’un mur de soutènement de la berge du ruisseau du Vert - Lieu-dit "La Vernière" - Commune de CATUS.
2020 00045 rdd travaux mur vert catus (format pdf - 150.2 ko - 19/06/2020)
2020 00045 l accord catus (format pdf - 68 ko - 19/06/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 19 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux de créatation de deux passages busés sur 2 affluents du ruisseau de Puycalvel (un ouvrage sur chaque affluent) dans le cadre d’un projet de remontée des points d’abreuvement destiné à supprimer les accès directs du bétail au cours d’eau - Commune de LAMOTHE-CASSEL.
rdd 2020 00038 busage puycalvel delpech (format pdf - 182 ko - 19/06/2020)
2020 00038 l accord (format pdf - 141 ko - 19/06/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 19 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux de création de deux passages busés sur le ruisseau de Puycalvel dans le cadre d’un projet de remontée des points d’abreuvement destiné à supprimer les accès directs du bétail au cours d’eau - Commune de LAMOTHE-CASSEL.
rdd 2020 00037 busage puycalvel mangieu (format pdf - 178.1 ko - 19/06/2020)
2020 00037 l accord (format pdf - 132.2 ko - 19/06/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux de protection de berge par tunage et de construction de pontons de pêche, dans le cadre de la création d’une aire de pêche et de loisirs en bordure du Célé - Commune de FIGEAC.
RDD aire de pêche et de loisirs - Figeac (format pdf - 167.1 ko - 11/06/2020)
2020 00033 l accord figeac (format pdf - 68.6 ko - 11/06/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 4 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux de confortement de la digue du plan d’eau situé sur la parcelle n° C82 - Lieu-dit "Caumont" - Commune de MOLIERES.
RDD - Travaux de confortement digue plan d’eau - MOLIERES (format pdf - 175.9 ko - 04/06/2020)
Lettre envoi arrêté (format pdf - 41.4 ko - 04/06/2020)

- Arrêté n° E-2020-115 en date du 27 mai 2020 portant prescriptions particulières à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé au lieu-dit "Caumont" - Commune de MOLIERES.
AP N° E-2020 115 (format pdf - 206.2 ko - 27/05/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 14 mai 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant un forage sur la commune de ROCAMADOUR.
rec forage baudet isabelle (format pdf - 242.6 ko - 18/05/2020)
l baudet isabelle (format pdf - 65.2 ko - 18/05/2020)

- Récépissé de dossier de déclaration en date du 5 mai 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la mise en oeuvre d’ouvrages sur le ruisseau le Rivalès, destinés à protéger une population d’écrevisses à pattes blanches contre la colonisation des écrevisses de Californie - Commune de PEYRILLES.
Récépissé de dossier de declaration_rivales 20200505 (format pdf - 192.3 ko - 13/05/2020)
let 46 2020 00019 accord dpt (format pdf - 68.3 ko - 13/05/2020)
let 46 2020 00019 accord smbcg (format odt - 116.5 ko - 13/05/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-76 autorisant la Fédération du LOT pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer des écrevisses à des fins d’intervention et/ou de suivis pour l’année 2020
arrete ecrevisses 2020 (format pdf - 178.9 ko - 16/03/2020)

- Arrêté préfectoral n°E-2020-75 en date du 16 mars 2020 autorisant la Fédération du LOT pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer et transporter des espèces de poissons pour l’année 2020
arrete poissons 2020 (format pdf - 234.9 ko - 16/03/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 12 mars 2020 donnant accord pour le commencement des travaux concernant la réalisation du nouveau forage BOIN F2 et l’abandon de l’existant sur la commune de BIARS SUR CERE.
2020 00013 recepisse declaration forage boin f2 autorisat trx (format pdf - 155.4 ko - 02/07/2020)
2020 00013 l accord (format pdf - 84 ko - 02/07/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 12 mars 2020 donnant accord pour le commencement des travaux concernant la réalisation du nouveau forage ANDROS PARKING et la mise aux normes du forage ANDROS CH18 - Commune de BIARS SUR CERE.
2020 00012 andros parking recepisse declaration autorisat trx (format pdf - 159.6 ko - 02/07/2020)
2020 00012 andros parking l accord (format pdf - 84.4 ko - 02/07/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 15 janvier 2020 concernant l’aménagement du nouveau quartier "Le Mestayral" - Commune de CALAMANE.
RDD_Le Mestayral_Calamane (format pdf - 103.6 ko - 15/01/2020)
Lettre_RDD_Le Mestayral_Calamane (format pdf - 45.9 ko - 15/01/2020)

- Récépissé de dépôt de dossier de déclaration en date du 13 janvier 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant un projet de confortement de 30 mètres de berge par technique végétale - Ruisseau "Le Francès" - Commune de LACAPELLE-MARIVAL.
rd 46 2019 00183 (format pdf - 95.6 ko - 13/01/2020)
l accord 5 (format pdf - 53 ko - 13/01/2020)

- Arrêté préfectoral n° E-2020-1 en date du 3 janvier 2020 fixant les prescriptions applicables à l’exploitation de la pisciculture du Colombier au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement située en dérivation du Bervezou - Commune de LINAC.
Arrêté préfectoral n° E-2020-1 - Pisciculture Le Colombier (format pdf - 443.3 ko - 07/01/2020)