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Arrêtés - Plan annuel de répartition (PAR) des prélèvements à des fins d’irrigation agricole

2021

Organisme Unique de gestion collective des prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin du Lot

- Arrêté préfectoral n° E-2021-188 en date du 16 juillet 2021 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole - Sous-Bassin du Lot - Campagne de prélèvement d’eau 2021-2022.
AP N° E-2021-188_PAR_Lot 2021-2022 (format pdf - 233.3 ko - 16/07/2021)
Annexes AP N° E-2021-188_PAR_Lot 2021-2022 (format pdf - 363.1 ko - 16/07/2021)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas

- Arrêté préfectoral n°82-2021-08-13-00008 du 13/08/2021 approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2021-2022.
Arrêté préfectoral n°82-2021-08-13-00008 du 13/08/2021 - PAR Aveyron - Lemboulas 2021-2022 (format pdf - 829.2 ko - 25/08/2021)
Annexe 2-2 de l’arrêté préfectoral n°82-2021-08-13-00008 du 13/08/2021 - PAR Aveyron-Lemboulas 2021-2022 - liste des autorisations ETIAGE (format pdf - 1.3 Mo - 25/08/2021)
Annexe 2-2 de l’arrêté préfectoral n°82-2021-08-13-00008 du 13/08/2021 - PAR Aveyron-Lemboulas 2021-2022 - liste des autorisations HORS ETIAGE (format pdf - 290.9 ko - 25/08/2021)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne

- Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2021/009 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la DORDOGNE et ses annexes.
Arrete DDT/SEER/2021/009 et ses annexes (format pdf - 3.6 Mo - 16/07/2021)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne amont

- Arrêté préfectoral en date du 22 juin 2021 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvement de l’étiage 2021 et hors étiage 2021-2022 à l’organisme unique du sous-bassin GARONNE AMONT - Périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69.
Arrêté préfectoral PAR 2021-2022 - Garonne amont (format pdf - 1.7 Mo - 30/06/2021)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval - Dropt

- Arrêté inter-préfectoral n° 47-2021-06-09-002 en date du 09 juin 2021 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2021 et hors étiage 2021-2022 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
AIP PAR 2021-2022 OUGC Garonne aval - Dropt (format pdf - 361.1 ko - 18/06/2021)
Annexe2 - AIP PAR 2021-2022 OUGC Garonne aval - Dropt (format pdf - 772.3 ko - 18/06/2021)

2020

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin du Lot

- Arrêté inter-préfectoral n° E-2020-140 en date du 25 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole - Sous-bassin du LOT - Campagne de prélèvement d’eau 2020-2021.
AIP_PAR2020-2021 OUGC LOT (format pdf - 668.6 ko - 25/06/2020)
PAR 2020-2021 - Annexe 3 - ougc lot (format pdf - 659.3 ko - 25/06/2020)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas

- Arrêté préfectoral en date du 22 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective - Sous-bassin AVEYRON- LEMBOULAS - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2020-2021.
Arrêté préfectoral - OU82 PAR 2020 2021 homologation (format pdf - 766.3 ko - 06/07/2020)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne

- Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2020/012 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la DORDOGNE et ses annexes.
AIP PAR 2020-2021 - OUGC Dordogne (format pdf - 871.8 ko - 27/07/2020)
PAR 2020-2021 dordogne annexes 3 1 milieu (format pdf - 1 Mo - 27/07/2020)
PAR 2020 dordogne annexes 3 2 deconnecte (format pdf - 301 ko - 27/07/2020)
PAR 2020 dordogne annexes 3 3 points prelevementspdf (format pdf - 1.9 Mo - 27/07/2020)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne amont

- Arrêté préfectoral en date du 24 juin 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvement de l’étiage 2020 et hors étiage 2020-2021 à l’organisme unique du sous-bassin GARONNE AMONT - Périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69.
Arrêté préfectoral PAR 2020-2021 - Garonne amont (format pdf - 2.8 Mo - 08/07/2020)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval - Dropt

- Arrêté inter-préfectoral n° 47-2020-07-20-004 en date du 20 juillet 2020 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2020 et hors étiage 2020-2021 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
AIP_PAR2020-2021 OUGC Garonne aval - Dropt (format pdf - 1.7 Mo - 04/08/2020)

2019

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin du Lot

- AIP n° E-2019-198 en date du 26 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole - Sous-bassin du LOT - Campagne de prélèvement d’eau 2019-2020.
20190726_AIP_PAR_2019_2020_OUGC_LOT (format pdf - 191.1 ko - 26/07/2019)
annexes 1 et 2 (AIP_PAR_2019-2020_OUGC_LOT) (format pdf - 233.8 ko - 26/07/2019)
Annexe 3 (AIP_PAR_2019-2020_OUGC_LOT) (format pdf - 2.5 Mo - 26/07/2019)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin de la Dordogne

- Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2019/007 en date du 1er juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020.
Arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2019/007 en date du 1er juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020 (format pdf - 620.9 ko - 29/07/2019)
annexe 3 1milieu par2019 (format pdf - 291.6 ko - 29/07/2019)
annexes 3 2 retenues deconnectees par2019 (format pdf - 59.3 ko - 29/07/2019)
annexe 3 3 points de prelevements par2019 (format pdf - 505.3 ko - 29/07/2019)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas

- Arrêté inter-préfectoral en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective - Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020
Arrêté inter-préfectoral en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective - Sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas - Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2019-2020 (format pdf - 822.7 ko - 29/07/2019)
Annexe_2_Partie_Aveyron (format pdf - 2.8 Mo - 29/07/2019)
Annexe_2_Partie_Tarn_Lemboulas (format pdf - 3.7 Mo - 29/07/2019)

- Arrêté inter-préfectoral du 25 juillet 2019 modifiant l’AUP 2016-2022 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur les sous-bassins Aveyron-Lemboulas
Arrêté inter-préfectoral du 25 juillet 2019 modifiant l’AUP 2016-2022 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur les sous-bassins Aveyron-Lemboulas (format pdf - 314.9 ko - 29/07/2019)

* Organisme Unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
Sous-bassin Garonne aval - Dropt

- Arrêté inter-préfectoral n°47-2019-07-25-002 en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2019 et hors étiage 2019-2020 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70
Arrêté inter-préfectoral n°47-2019-07-25-002 en date du 25 juillet 2019 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2019 et hors étiage 2019-2020 à l’organisme unique de gestion collective – Sous-bassin Garonne aval-Dropt – Périmètres 60 – 61 – 62 – 67 – 70 (format pdf - 935.6 ko - 30/07/2019)