Réglement Sanitaire Départemental

Risques et environnement

• Les documents relatifs aux risques naturels
• Les risques naturels sur votre commune

Climat, Air, Energie

• Bilans d’émission de gaz à effet de serre

BILAN GAZ A EFFET DE SERRES (BEGES)

Environnement

• Installations classées pour l’environnement (Réglementation et Formulaires)
• Installations classées pour l’environnement (dossiers jusqu’au 31 Décembre 2014)
• Installations classées pour l’environnement (dossiers à partir du 1er Janvier 2015)
• Procedure Intégrée pour le Logement (PIL) Résidence Labéraudie à la CROIX DE FER - CAHORS
• DUP PERIMETRE PROTECTION FONTAINE DES CHARTREUX
• AÉRODROME DE CAHORS – LALBENQUE / SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT
• ENQUETE PUBLIQUE : REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE CAHORS
• ENQUETE PUBLIQUE DUP RESTAURATION 7 IMMEUBLES CAHORS
• Liaison Voie d’Avenir- Arrete DUP -Dossier Enquête Publique et Rapport Commission Enquête
• Autres enquêtes publiques
• Milieux naturels et biodiversité
• Photovoltaique
• Bruit des infrastructures de transports terrestres
• Bruits de voisinage
• Réserve Naturelle Nationale d’intérêt géologique du département du Lot

Risques naturels et technologiques

Chasse et faune sauvage

Participation du public pour les projets à incidence environnementale

• CHASSE : PLAN , OUVERTURE, FERMETURE - PARTICIPATION DU PUBLIC
• CLASSEMENT NUISIBLES
• PROTECTION DE LA LOUTRE
• REVISION APPB
• SYLVATUB
• UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES AUTOUR DES ETABLISSEMENTS SENSIBLES

Révision du schéma départemental des carrières