Réglement Sanitaire Départemental

Risques et environnement

• Les documents relatifs aux risques naturels
• Les risques naturels sur votre commune

Climat, Air, Energie

• Bilans d’émission de gaz à effet de serre

BILAN GAZ A EFFET DE SERRES (BEGES)

Environnement

• LISTE DES COMMISSAIRES ENQUETEURS
• Installations classées pour l’environnement (Réglementation et Formulaires)
• Installations classées pour l’environnement (dossiers jusqu’au 31 Décembre 2014)
• Installations classées pour l’environnement (dossiers à partir du 1er Janvier 2015)
• IMERYS - Renouvellement et extension carrière du Garrisset - Lavercantière, Peyrilles, Thédirac
• Procedure Intégrée pour le Logement (PIL) Résidence Labéraudie à la CROIX DE FER - CAHORS
• DUP PERIMETRE PROTECTION FONTAINE DES CHARTREUX
• Autres enquêtes publiques
• Milieux naturels et biodiversité
• archives - AÉRODROME DE CAHORS – LALBENQUE / SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT
• archives - ENQUETE PUBLIQUE : REVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DE CAHORS
• archive Liaison Voie d’Avenir- Arrete DUP -Dossier Enquête Publique et Rapport Commission Enquêt
• archives ENQUETE PUBLIQUE DUP RESTAURATION 7 IMMEUBLES CAHORS
• Photovoltaique
• Bruit des infrastructures de transports terrestres
• Bruits de voisinage
• Réserve Naturelle Nationale d’intérêt géologique du département du Lot

Risques naturels et technologiques

Chasse et faune sauvage

Location par l’Etat du droit de chasse sur son domaine public fluvial

Participation du public pour les projets à incidence environnementale

• CHASSE : PLAN , OUVERTURE, FERMETURE - PARTICIPATION DU PUBLIC
• CLASSEMENT DES ESPECES SUSCEPTIBLES D’OCCASIONNER DES DEGATS
• PROTECTION DE LA LOUTRE
• REVISION APPB
• SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE
• SYLVATUB
• UTILISATION DES PRODUITS PHYTOSANITAIRES AUTOUR DES ETABLISSEMENTS SENSIBLES

Révision du schéma départemental des carrières