Milieux aquatiques, usages de l’eau, navigation, DPF

• Cartographie des cours d’eau
• Directive nitrates
• Domaine public fluvial (DPF)
• Eau et milieux aquatiques
• Navigation
• Produits phytopharmaceutiques
• Situation hydrologique
• Usages de l’eau

Agriculture, forêt et développement rural

• AGRICULTURE SOCIETAIRE - GAEC
• Agriculteurs en Difficulté
• Installation des Jeunes Agriculteurs
• LEADER
• Données et Statistiques agricoles
• Contrôle des structures
• Statut du fermage - baux ruraux
• DPA Bovins - Primes au Maintien du Troupeau de Vaches allaitantes - PMTVA
• Calamités agricoles
• Mesures agro-environnementales (MAE)
• BCAE Bonnes conditions agricoles et environnementales
• Forêt
• Modernisation des exploitations

Alimentation, consommation et commerce

• Prévention des actes de malveillances et terroristes en agro-alimentaire
• Alimentation
• Consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement, transports

• SDAASP : Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
• Connaissance du territoire
• Application du droit des sols
• Logement
• Documents d’urbanisme
• Construction
• Information des Acquéreurs et Locataires de biens immobiliers

Animaux

• Animaux de compagnie
• Animaux de rente
• Animaux non domestiques
• Fièvre Catarrhale Ovine
• Gare à la rage
• Influenza Aviaire Grippe aviaire
• Informations au public

Citoyenneté

• Carte de l’Intercommunalité dans le Lot au 1er janvier 2017
• Le Guide du Maire
• Liste des maires du Lot
• Elections

Culture

Egalité entre les femmes et les hommes

• Interruption Volontaire de Grossesse
• Politique pour l’ égalité entre les femmes et les hommes
• Egalité entre les femmes et les hommes
• Lutte contre les violences

Enseignement et formation

• Enseignement scolaire
• Enseignement agricole
• Formation professionnelle

Entreprises, économie, emploi et finances publiques

• Guide des dispositifs du PIA (programme d’investissements d’avenir)
• Mesures en faveur de l’emploi
• Commission départementale de l’aménagement commercial
• Emploi

Environnement, risques naturels et technologiques

• BILAN GAZ A EFFET DE SERRES (BEGES)
• Climat, Air, Energie
• Réglement Sanitaire Départemental
• Risques et environnement
• Environnement
• Risques naturels et technologiques
• Chasse et faune sauvage
• Participation du public pour les projets à incidence environnementale
• Révision du schéma départemental des carrières

Handicap, accessiblilité

• Cartes spécifiques handicap
• Sport et handicaps
• accessibilité de la voirie, du cadre bâti, des Etablissements Recevant du Public

Jeunesse, sports et vie associative

• Accueil de loisirs avec ou sans hébergement
• Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
• Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
• Médaille de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif
• Service aux familles
• Service Civique
• Déclaration des éducateurs sportifs "carte professionnelle"
• Formations BAFA BAFD
• Organiser une manifestation sportive
• Réforme des rythmes scolaires
• Emploi, formation, métier Jeunesse et Sports
• Vie associative

Sécurité publique, civile, routière

• Sécurité civile
• Sécurité routière
• Prévention de la délinquance
• Risques domestiques

Solidarité, hébergement, accompagnement des populations vulnérables

• Politique de la ville
• Schéma départemental de la domiciliation des personnes sans domicile stable
• Accompagnement des personnes vulnérables
• Logement
• Gens du voyage