Mis à jour le 28/12/2018

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RAA 2018

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
28/12/2018 recueil 46-2018-090 recueil des actes administratifs special

arrêté dérogatoire pour le groupement d’employeurs PROSPORT GEA
avis défavorable de la CNAC concernant le projet CAHORS RETAIL PARK
dissolution du syndicat mixte de gestion du site d’Uxellodunom
modification des statuts de la communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
dissolution du SIVU MARTEL-MONTVALENT

recueil 46 2018 090 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2.9 Mo)
27/12/2018 recueil 46-2018-089 recueil des actes administratifs special

création de la commune nouvelle "BARGUELONNE-en-QUERCY"
création de la commune nouvelle "PORTE-du-QUERCY"
liste des journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour 2019
modification de la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Saint-Céré
subdélégation de signature concernant la gestion des successions vacantes dans le département du (...)

recueil 46 2018 089 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2.6 Mo)
21/12/2018 recueil 46-2018-088 recueil des actes administratifs special

extension de capacité de LA MECS LA MAIN à Gagnac-sur-Cère
fixation des tarifs 2019 de LA MECS ALGEEI 46 LA MAIN à Gagnac-sur-Cère

recueil 46 2018 088 recueil des actes administratifs special (format PDF - 871.8 ko)
20/12/2018 recueil 46-2018-087 recueil des actes administratifs special

élections partielles à St-Laurent-les-Tours
modification du PPRI du Bassin du Lot Aval - Vert à Pescadoires
liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour 2019
création d’une commune nouvelle "Le Vignon-en-Quercy" au 01/01/2019
DUP procédure d’abandon d’une parcelle commune de Floirac
levée de la mise en demeure SAS Bioquercy à Gramat

recueil 46 2018 087 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.3 Mo)
14/12/2018 recueil 46-2018-086 recueil des actes administratifs special

arrêté DC 2018-308 d’interdictions temporaires pour les journées des 15 & 16 décembre 2018

recueil 46 2018 086 recueil des actes administratifs special (format PDF - 124.8 ko)
13/12/2018 recueil 46-2018-085 recueil des actes administratifs special

nouveaux paramètres départementaux d’évaluation des locaux professionnels pour 2019
classement en 2ème catégorie piscicole des plans d’eau de CAZALS, de la Source de Salmière et de LE VIGAN
extrait de la décision de la CDAC du Leclerc à GRAMAT

recueil 46 2018 085 recueil des actes administratifs special (format PDF - 677.6 ko)
11/12/2018 recueil 46-2018-084 recueil des actes administratifs special

décision modifiant le prix de journée de la MAS Le chemin d’Eole à compter du 1er décembre 2018.
modification du montant des garanties financières SARL CM Quartz à Crayssac,
arrêté n° E-2018-289 de mise en demeure Sté Loubières et Cie à Saint-Germain-du-Bel-Air,
arrêté n° E-2018-290 de mise en demeure Sté ACMET à Grèzes.
autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées pour la réalisation d’études pour l’aménagement du bras de (...)

recueil 46 2018 084 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.4 Mo)
07/12/2018 recueil 46-2018-083 recueil des actes administratifs special

arrêté interpréfectoral autorisant des travaux sur les cours d’eau du bassin versant du Lemboulas
arrêté interpréfectoral portant prescriptions complémentaires au titre des espèces et habitats d’espèces protégées
fermeture exceptionnelle du SPFE à la DDFIP les 27 et 28/12/2018
interdictions dans le département du Lot les 7 et 8 décembre 2018

recueil 46 2018 083 recueil des actes administratifs special (format PDF - 15.9 Mo)
05/12/2018 recueil 46-2018-082 recueil des actes administratifs special

autorisation d’exécution travaux de création accès de la retenue de l’Escaumels
dérogation repos dominical des salons de coiffure les dimanches 23 et 30.12.2018
fermeture exceptionnelle du SPFE les 02 et 03.01.2019 à la DDFIP
propagande électorale élection des membres de la Chambre d’Agriculture du Lot
installation d’unités de méthanisation à Espeyroux, Gorses et Labathude

recueil 46 2018 082 recueil des actes administratifs special (format PDF - 11.2 Mo)
03/12/2018 recueil 46-2018-081 recueil des actes administratifs special

délégation de signature de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

sp decision 13 2018 delegation de signature services penitentiaires toulouse (format PDF - 3.4 Mo)
03/12/2018 recueil 46-2018-079 recueil des actes administratifs

agrément garde chasse particulier
aménagement et exploitation chute de Meymes sur le Lot
modification des sous-commissions départementales de sécurité et d’accessibilité
réserve chasse et faune sauvage à Sarrazac
mise en demeure prescriptions activités Bioquercy à Gramat
installation clôture site plage aux ptérosaures à Crayssac
arrêté interpréfectoral travaux barrage lac de Bannac
renouvellement agrément association sauvegarde des maisons et paysages du Quercy et du comité de spéléologie du (...)

recueil 46 2018 079 recueil des actes administratifs (format PDF - 4.9 Mo)
30/11/2018 recueil 46-2018-080 recueil des actes administratifs special

délégation de signature au directeur de la sécurité de l’aviation civile sud par intérim
interdiction de remplissage des plans d’eau
décisions tarifaires modificatives pour 2018 EPHAD Pré d’Aubié à St-Céré et EHPAD centre hospitalier de Gourdon

recueil 46 2018 080 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2.3 Mo)
27/11/2018 recueil 46-2018-078 recueil des actes administratifs special

Modification des membres de la commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

recueil 46 2018 078 recueil des actes administratifs special (format PDF - 87.9 ko)
21/11/2018 recueil 46-2018-077 recueil des actes administratifs special

règlementation des débits de boissons dans le département du Lot
mise en demeure de la Société M&M RECYCLAGE à Lissac-et-Mouret
autorisation de franchir l’écluse pour hivernage aux bâteaux Le Fènelon et le Valentré

recueil 46 2018 077 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.9 Mo)
19/11/2018 recueil-46-2018-076-recueil-des-actes-administratifs-special

Arrêtés composition du bureau de vote - élection du comité technique préfecture et police nationale
Arrêté autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques/privées procédure d’expropriation (Puy-l’Évêque)
Arrêté CDAC extension d’un ensemble commercial E. Leclerc à Gramat

recueil 46 2018 076 recueil des actes administratifs special 2 (format PDF - 2.3 Mo)
16/11/2018 recueil 46-2018-075 recueil des actes administratifs spécial

autorisation concours de pêche le 18/11/2018 sur la rivière Lot dans les départements du Lot et de l’Aveyron
modification des membres composant la commission départementale de conciliation du Lot
renouvellement de la commission départementale d’aménagement commercial
approbation des dispositions spécifiques Grand Froid dans le département du Lot
composition de la commission d’organisation en vue des élections à la Chambre d’Agriculture
convention de délégation entre la DDFIP du Lot et la DRFIP de (...)

recueil 46-2018-075 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.7 Mo)
09/11/2018 recueil 46-2018-074 recueil des actes administratifs spécial

délégation pouvoirs et signatures trésorerie de Cahors
dérogation pour le recrutement d’une directrice de l’Accueil de Loisirs sans hébergement commune Coeur du Causse
délégation de signature à M. Pierre RICORDEAU, directeur général de l’ARS
commission paritaire d’hygiène et de sécurité et des conditions CPHSCT en agriculture du Lot
modification de la composition du Conseil Territorial de (...)

recueil 46 2018 074 recueil des actes administratifs special (format PDF - 4.3 Mo)
06/11/2018 recueil 46-2018-073 recueil des actes administratifs spécial

fin des travaux de rénovation de 1962 commune de Luzech
délégations de signature DDFIP
agréments d’agents Société Autoroutes du Sud de la France

recueil 46 2018 073 recueil des actes administratifs special (format PDF - 389.9 ko)
05/11/2018 recueil 46-2018-072 recueil des actes administratifs spécial

délégations de signature du directeur général de l’ARS Occitanie
décisions tarifaires modificatives pour 2018 pour :
MAS à Castelnau-Montratier
Unité d’enseignement maternel
Foyer les Cèdres
SESSAD ACCES 46 et SESSAC de l’IME Centre Gényer
structure SAMSAH et CAMSP de Figeac
Accueil de jour pour enfants polyhandicapés
ESAT Boissor - ESAT Hors Murs Plein Cap - ESAT Pech de Gourbière
Institut pour enfants polyhandicapés le Hameau des Sources
MAS le Hameau des (...)

recueil 46 2018 072 recueil des actes administratifs special (format PDF - 13.9 Mo)
05/11/2018 recueil 46-2018-071 recueil des actes administratifs spécial

Décision tarifaires modificatives pour les EHPAD :
Pierre Bonhomme, Résidence la Barte, Résidence St Astier, Résidence Valpré, Jean Coulon à Gourdon, Jacques Dumas, La Cascade, Montviguier Figeac, Charles de Gaulle, La Balme, La Maison de Mélanie, la Miséricorde, la Roseraie, Le Baillot, Les Balcons du Lot, Les Lavandes, Les Logis de l’Impernal, Les Ségalines, l’Etoile du Soir, Résidence d’Olt, Robert Durrieu, Val du Célé, Le Moutier Notre-Dame, le Pré d’Aubié ;
Décisions tarifaires modificatives pour (...)

recueil 46 2018 071 recueil des actes administratifs special (format PDF - 21.2 Mo)
05/11/2018 recueil 46-2018-070 recueil des actes administratifs

prolongation de la durée d’autorisation de l’arrêté préfectoral SARL Marcouly à Souillac
enquête publique exploitation carrière sur les communes de Crayssac et Espère
prescriptions complémentaires, installation de gestion des eaux pluviales pour la création d’un drive E.Leclerc
systèmes de vidéoprotection à Pech Merle à Cabrerets et pour des agences postales du département du Lot
compte-rendu de la commission de la chasse et de la faune (...)

recueil 46-2018-070 recueil des actes administratifs (format PDF - 2.7 Mo)
05/11/2018 recueil 46- 2018-069 recueil des actes administratifs partie 2

installation ou modification de systèmes de vidéoprotection

recueil 46 2018 069 recueil des actes administratifs part 2 (format PDF - 6.8 Mo)
05/11/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-069 partie 1

installation ou renouvellement de systèmes de vidéoprotection

recueil 46- 2018-069 recueil des actes administratifs partie 1 (format PDF - 5.9 Mo)
05/11/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-068 partie 2

installation ou renouvellement de systèmes de vidéoprotection
agrément ESUS pour la fédération lotoise du secours populaire
délégations de signature ordonnancement secondaire et pouvoir adjudicateur
élaboration du programme régional de la forêt et du bois

recueil 46 2018 068 recueil des actes administratifs part 2 (format PDF - 12.1 Mo)
05/11/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-068 partie 1

élections municipales partielles Maxou et Escamps : convocation des électeurs
agrément et renouvellement agrément garde chasse particulier
attribution subvention CAUVALDOR
enquête publique exploitation carrière Bagnac-sur-Célé
retrait agrément enseignement à la conduite CER Crespo
fixation modalités de calcul prix des baux à ferme département du Lot
installation ou renouvellement de systèmes de (...)

recueil 46 2018 068 recueil des actes administratifs part 1 (format PDF - 8.4 Mo)
31/10/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-067

décisions tarifaires modificatives des SSIAD pour 2018

recueil 46 2018 067 recueil des actes administratifs special (format PDF - 5.4 Mo)
26/10/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-066

Arrêté E 2018-254 portant autorisation d’organiser un field-trial avec chiens d’arrêt sur les communes de Villesèque, Labastide-Marnhac et Saint-Pantaléon

recueil 46 2018 066 recueil des actes administratifs special (format PDF - 160.5 ko)
19/10/2018 Recueil des Actes Administratifs spécial 46-2018-065

Décisions de délégations de signatures du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse

recueil 46 2018 065 recueil des actes administratifs special (format PDF - 4.7 Mo)
16/10/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-064

délégations de signature de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
délégation de signature du directeur du centre pénitentiaire de Béziers

recueil 46 2018 064 recueil des actes administratifs special 1 (format PDF - 3.7 Mo)
10/10/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-063

renouvellement habilitation funéraire SARL Damien HENOT à LUZECH
modification de la composition du CODERST ( Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques )

recueil 46 2018 063 recueil des actes administratifs special (format PDF - 428.6 ko)
04/10/2018 recueil-46-2018-062-recueil-des-actes-administratifs-special

Autorisation de mener des recherches subaquatiques dans la rivière Lot entre le 2 octobre et le 31 octobre 2018 afin de retrouver l’autel de la cathédrale de Cahors.
Reprise des travaux de rénovation sur la commune de LUZECH.
Autorisation d’organiser un concours de chiens d’arrêts ou spaniel sur petit gibier tiré (faisan).
Prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d’allumage des feux de plein air pour la prévention des incendies de (...)

recueil 46 2018 062 recueil des actes administratifs special (format PDF - 410.6 ko)
03/10/2018 recueil-46-2018-061-recueil-des-actes-administratifs-special

Championnat ligue d’endurance tout terrain – Circuit de Loupias à PUY L’ÉVÊQUE
Prescriptions règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Manaval - TEYSSIEU
Franchiment des écluses Ganil/Valentré (10 au 13 octobre)
Renouvellement comité consultatif pour la gestion de la réserve naturelle d’intérêt géologique
Subdélégations de signature DIRECCTE
Délégations de signature DDFIP

recueil 46 2018 061 recueil des actes administratifs special 1 (format PDF - 2.4 Mo)
01/10/2018 recueil-46-2018-060-recueil-des-actes-administratifs

commission valeur locative des locaux professionnels
réglementation des rassemblements d’équidés
nomination délégué administration pour la révision des listes électorales (Cajarc)
fermeture du débit de tabac (Bellefont-la-Rauze)
agréments de gardes particuliers
attribution de l’habilitation sanitaire (Mme Godet)
agrément contrôle médical de l’aptitude à la conduite (Dr Ginestet)
conditions de remise en état (M. PINTO à St Médard)
changement d’exploitant (SARL BETONS GRAULATS (...)

recueil 46 2018 060 recueil des actes administratifs (format PDF - 11.5 Mo)
19/09/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-059

autorisation de circulation du petit train de Cahors à Parnac
prolongation de la période relative aux conditions d’allumage des feux de plein air
début des vendanges 2018 appellation "Cahors"
délégations de signature DDFIP et conventions de délégation
règlementation circulation temporaire à l’Hospitalet et à Cambes
subdélégation de signature du DREAL
agrément des exploitants de débits de boissons
modification de la composition du (...)

recueil 46 2018 059 recueil des actes administratifs special (format PDF - 3.5 Mo)
17/09/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-058

levée de la mise en demeure SAS BIOQUERCY portant sur l’exploitation de l’unité méthanisation à Gramat
subdélégation de signature - successions vacantes dans le département du Lot

recueil 46 2018 058 recueil des actes administratifs special (format PDF - 172.7 ko)
13/09/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-057

désignation agents chargés du contrôle du dossier ANAH
délégations de signature direction des finances publiques
autorisation de franchir les écluses à l’Aviron cadurcien entre Larnagol et Douelle

recueil 46 2018 057 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.4 Mo)
07/09/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-056

validité du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot 2012-2018
délégation de signature services pénitentiaires de Toulouse
règlementation des prélèvements d’eau
mise en demeure SARL Société des Carrières du Massif Central à BAGNAC-sur-Célé

recueil 46 2018 056 recueil des actes administratifs special (format PDF - 4.2 Mo)
03/09/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-055

décisions tarifaires fixant la dotation globale de soins 2018
renouvellement habilitation funéraire régie municipale de Martel
ouverture enquête parcelle Cahors
création commune nouvelle "Cressensac-Sarrazac"
renouvellement agrément garde-chasse particulier
exploitation système vidéoprotection
implantation débit de tabac à Trespoux
approbation cartes bruit stratégiques réseaux routiers
autorisation renouvellement et extension (...)

recueil 46 2018 055 reccueil des actes administratifs (format PDF - 10.8 Mo)
31/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-054

campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2018/2019, sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot

recueil 46 2018 054 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.2 Mo)
30/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-053

dérogation DETR Berges de Brajat

sp derogation detr berges de brajat (format PDF - 129.6 ko)
24/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-052

règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot
autorisation de l’épreuve Trial urbain de Cahors les 25 & 26 août 2018

recueil 46 2018 052 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.9 Mo)
22/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-051

arrêté levant la restriction de l’usage de l’eau à SAINT-CERE

recueil 46 2018 051 recueil des actes administratifs special (format PDF - 85.9 ko)
17/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-050

- Restructuration Résidence de Labéraudie à la Croix de Fer
- Composition de la CDOA
- Pêches électriques d’inventaire
- Régime forestier dans la forêt départementale du Lot
- Autorisation de pratiquer un orpaillage de loisir
- Restrictions d’eau
- Mise en demeure de régularisation administrative
- Restriction de l’usage de l’eau à Saint-Céré
- Élections municipales partielles complémentaires à Planioles

Recueil des actes administratifs special 46 2018 050 (format PDF - 1.5 Mo)
10/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial -46-2018-049

- Enduro Carpe à Albas
- Restrictions d’eau
- Composition CELE
- Autorisation de création d’une chambre funéraire à Cazals
- Course de moissonneuses batteuses à Mayrac
- Délégation de signature Sous-préfecture de Gourdon
- Délégués de l’administration au sein des commissions chargées de la révision et de la refonte des listes électorales

recueil des actes administratifs special 46 2018 049 (format PDF - 5.9 Mo)
03/08/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-048

- Gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
- Autorisation de mise en exploitation de carrière
- Réglementation des prélèvements d’eau
- Homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage
- Subdélégation de signature DDSP
- Ordre du jour de la CDAC du 4 septembre - Gramat
- Avis CDAC "Retail Park" - Cahors

recueil des actes administratifs special 46 2018 048 (format PDF - 8.5 Mo)
01/08/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-045

AP commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
arrêtés vidéoprotection
arrêtés renouvellement d’un garde-chasse particulier
arrêté garde-pêche particulier
arrêté modifiant la composition de la CDCI
arrêté interdépartemental autorisant concours de pêche
arrêté interdépartemental autorisant un entraînement de wakeboard
arrêté 14 juillet
arrêté Bioquercy à Gramat
arrêté Snc Andros à Biars-sur-Cère
DUP AEP des Scourtils et SIAEP de la région de Martel sur les territoires des communes de Saint-Denis-Les-Martel et de Floirac
arrêté orpaillage de loisir
arrêté enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général en vue de la restauration du méandre de Brajat
arrêté préfectoral modification du conseil communautaire de la communauté de communes CAZALS-SALVIAC
AP restructuration de la résidence de Labéraudie à la Croix de Fer -
commune de Cahors et portant approbation de l’adaptation du plan de prévention des risques d’inondation
décisions tarifaires pour 2018

Recueil des actes administratifs -46-2018-045 (format PDF - 13.9 Mo)
01/08/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-047

DUP protection de la fontaine des Chartreux ; dérivation des eaux souterraines.
portant autorisation de traitement de l’eau distribuée
portant autorisation de distribution au public d’eau destinée à la consommation
humaine

recueil des actes administratifs 46 2018 047 (format PDF - 22.8 Mo)
01/08/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-046

arrêté médaille du travail arrêté habilitation funéraire de l’entreprise "SARL FIGEAC-CALMEILLES" arrêté rythmes scolaires pour la rentrée 2018 arrêté maintien et modification semaine à 4,5 jours arrêté acquisition des parcelles nécessaire à la réalisation du projet d’aménagement sécuritaire sur la commune de Salviac arrêté retrait de l’agrément d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite arrêté réseaux routiers "72 tonnes" et "48 tonnes" du département du Lot arrêté enquête parcellaire portant (...)

recueil des actes administratifs 46 2018 046 (format PDF - 21 Mo)
27/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-044

Arrêté interpréfectoral portant autorisation au jetclub 46 d’organiser des baptêmes de jetski le we du 4 et 5 août 2018
Arrêté portant institution de la CODENAPS
Arrêté accordant au camping moulin vieux l’autorisation d’organiser un parcours de navigation sur la rivière non domaniale Célé
Arrêtés de délégation DDFiP consécutifs à l’arrivée de la nouvelle directrice départementale de la DDFiP

recueil des actes administratifs special n°46 2018 044 (format PDF - 10.3 Mo)
24/07/2018 46-2018-043 Recueil des actes administratifs spécial

arrêté UD-SD-046-001 modifiant l’arrêté fixant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du Lot
arrêté fixant la composition de la commission du surendettement des particuliers du Lot

recueil 46 2018 043 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.4 Mo)
20/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-042

arrêté E2018-177 règlementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, remplissage des plans d’eau, manoeuvres de vannes, arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot

recueil spécial 46 2018 042 des actes administratifs (format PDF - 501.5 ko)
16/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-041

arrêté interpréfectoral DREAL AQUITAINE autorisant la réalisation de travaux de remplacement des vannes de l’évacuateur de crue du barrage de CAMPS concession hydroélectrique de Lamativie-Laval de Cère

arrete interprefectoral dreal aquitaine (format PDF - 247.6 ko)
13/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-039

règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot
mise en demeure SAS SAT à Cambes
occupation du domaine fluvial par concours de pêche le 14 juillet 2018
baptême jet-ski à St-Cirq-Lapopie sur la rivière Lot le 14 juillet 2018
ordre du jour de la CDAC du 31 juillet 2018.

recueil 46 2018 039 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.2 Mo)
06/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-038

règlementation du piégeage d’animaux pour la protection de la loutre
autorisation de l’épreuve de natation "Triathlon de Cahors" le 09/07/2018
règlementation des prélèvements d’eau et différentes restrictions de l’eau dans le Lot
subdélégation de signature en matière de successions vacantes dans le Lot

recueil 46 2018 038 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1002.9 ko)
05/07/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-037

Décisions tarifaires fixant le forfait global de soins pour 2018 pour les EHPAD :
ORPEA à CAHORS
"Robert DURRIEU" à BRETENOUX
J.Dumas à SOUSCEYRAC
"Pré d’Aubié" à SAINT-CERE
"Petit Bois" à PRADINES

sp recueil 46 2018 037 recueil des actes administratifs special (format PDF - 4.1 Mo)
02/07/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-036

modification organigramme préfecture du Lot
renouvellement différents agréments
approbation dispositions ORSEC canicule département Lot
décisions portant agrément
autorisation de pêches électriques
arrêté interpréfectoral LOT / AVEYRON occupation de berges sur la rivière Lot
course radeaux Luzech
autorisation d’exploitation carrière
exploitation centre de tri par le SYDED
délégation signatures services pénitentiaires Toulouse
subdélégation de signatures
révision carte communale Floirac
création SIVU de (...)

recueil 46 2018 036 recueil des actes administratifs (format PDF - 10.9 Mo)
02/07/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-034

compte-rendu commission chasse et faune
SNC Andros à Biars/Cère
plan anti-dissémination chikungunya
autorisation de pêches dans le Lot
environnement
limitation ou suppression provisoire de l’usage de l’eau
levée d’obligation et consignation
renouvellement d’agrément auto-école
décisions tarifaires dans les EHPAD du département du Lot

recueil 46 2018 034 recueil des actes administratifs (format PDF - 21.1 Mo)
02/07/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-033

transfert Lasbourrines
classement office tourisme Lot Vignoble
arrêtés IML AHIS de Cahors
capacité CHRS AHIS de Cahors
décisions tarifaires des EHPAD du département du Lot
transfert habilitation funéraire entreprise JEANJEAN à Gramat
changement directeur services Pompes Funèbres de la CCVLV
modification de la CDC
autorisation de passage sur la commune de Montcabrier
autorisation course de tracteurs (...)

recueil 46 2018 033 recueil des actes administratifs (format PDF - 7.5 Mo)
29/06/2018 46-2018-035 recueil des actes administratifs special

arrêté modificatif UD 046-03 fixant la composition de
l’observatoire d’analyse et de l’appui au dialogue social et à
la négociation du département du Lot
CDAC projet de création d’un RETAIL
PARK

recueil 46 2018 035 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.1 Mo)
22/06/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-032

délégation de signature M. Hugues PERRIN, DRFP
suppression régie d’avances préfecture du Lot
abrogation des nominations des régisseurs préfecture du Lot
autorisation supercross de Cahors le 23 juin
fête de la rivière Lot : autorisation d’épreuves nautiques

recueil 46 2018 032 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2.7 Mo)
18/06/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-031

arrêté de déclaration d’infection au titre de la tuberculose
arrêté de déclaration des mesures de surveillance de la tuberculose bovine chez l’espèce blaireau

recueil 46 2018 031 recueil des actes administratifs special (format PDF - 6.3 Mo)
08/06/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-030

arrêté concernant la liste des conseillers du salarié

recueil 46 2018 030 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.1 Mo)
06/06/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-029

arrêtés portant composition du CT et du CHSCT de la préfecture du Lot

recueil 46 2018 029 recueil des actes administratifs special (format PDF - 814.4 ko)
01/06/2018 recueil-46-2018-027-recueil-des-actes-administratifs-special

Arrêté fixant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du LOT

recueil 46 2018 027 recueil des actes administratifs special (format PDF - 634.8 ko)
01/06/2018 Recueil des actes administratifs 46-2018-026

modification de la commission départementale chasse et faune sauvage renouvellement composition et CCE aérodrome Brive-Souillac autorisation épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac distraction régime forestier de parcelles situées à Viazac et Lunan renouvellement des membres de la CDOA du Lot approbation de statuts de l’ASA de Cavagnac autorisation de transport de passagers bâteau Jeny dans le département du Lot renouvellement agrément auto-école CRESPO à Cahors autorisation de pêches (...)

recueil 46 2018 026 recueil des actes administratifs (format PDF - 13 Mo)
18/05/2018 Recueil des actes administratifs spécial-46-2018-025

élections partielles des 10 et 17 juin - commune de FRAYSSINET-LE-GELAT
décisions du 02 mai portant délégations de signatures
autorisation de l’épreuve "Championnat de France de Cross Country" les 19 & 20 mai 2018

recueil 46 2018 025 recueil des actes administratifs special (format PDF - 4.1 Mo)
14/05/2018 Recueil des actes administratifs spécial-46-2018-024

arrêté UD 46-2018-01 concernant l’intérim de l’inspection du travail

arrete UD 46-2018-01 :

intérim de l’inspection du travail

(format PDF - 2 Mo)
11/05/2018 46-2018-023 recueil des actes administratifs special

Autorisation de passage, bateau à passagers "Le Fénelon"

recueil 46 2018 023 recueil des actes administratifs special (format PDF - 133.7 ko)
04/05/2018 46-2018-020 Recueil des actes administratifs spécial

rallye Castine
délégation de signatures DDFIP

recueil 46 2018 022 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.6 Mo)
04/05/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-021

Liste des responsables de service de la DDFIP du LOT à compter du 2 mai 2018
délégation de signature du SIP de Figeac
délégation de signature du SIE de Figeac.

2018 05 del signature responsables de service au 2 mai 2018 (format PDF - 65.8 ko)
04/05/2018 rallye quercy 28 & 29 avril 2018

rallye Castine

rallye castine (format PDF - 1.2 Mo)
02/05/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-021

arrêtés autorisant l’installation de système de vidéoprotection
autorisation d’assurer un service touristique de transports de passagers
travaux domaine public fluvial rivière Lot
commission de médiation département du Lot
agrément de l’activité à l’association Aurore
arrêté interpréfectoral autorisant le prélèvement d’eau pour l’irrigation
organisation concours de chiens

recueil 46 2018 021 recueil des actes administratifs (format PDF - 6.7 Mo)
26/04/2018 46-2018-020 Recueil des actes administratifs spécial

délégation de signature M. Marc PARAIRE
autorisation rallye les 28 & 29 avril 2018

rallye quercy 28 & 29 avril 2018 (format PDF - 1.6 Mo)
20/04/2018 recueil des actes administratifs spécial 46-2018-19

arrêté BRGAE 2018-026 portant autorisation de l’organisation de l’épreuve " trophée de France - enduro kid" à Saint-Pierre-Lafeuille le 21 avril 2018
délégations de pouvoirs et signatures - trésorerie de Gourdon
arrêté 2018-011 portant délégation de signature à M. Jean-Luc TARREGA, sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon
arrêté n° 2018-012 portant délégation de signature en cas de suppléance de M. Marc MAKHLOUF, secrétaire général de la préfecture du Lot
arrêté n° 2018-013 portant délégation de (...)

recueil 46 2018 019 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.6 Mo)
11/04/2018 recueil-46-2018-018-recueil-des-actes-administratifs-special

Approbation de l’élaboration de la carte communale d’AUTOIRE

recueil 46 2018 018 recueil des actes administratifs special (format PDF - 352.2 ko)
03/04/2018 recueil spécial des actes administratifs 46-2018-016

délégation de signature M. CHEVALIER
CDAC CAHORS RETAIL PARK
délégations signature DDFIP

recueil des actes administratifs special 46 2018 016 (format PDF - 804.4 ko)
03/04/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-17

composition du conseil surveillance centre hospitalier à Gramat agrément garde des bois et forêts habilitation chambre funéraire « Lot Cantal Funéraire » modification composition commission gens du voyage augmentation puissance scc Floiras Energie retrait d’agrément SAS Prévost vidanges autorisation du système d’assainissement de Cahors, Figeac et Saint-Céré autorisation de capture d’espèces de poissons, d’écrevisses déroulement d’un brevet de chasse sur chevreuil et sanglier approbation du document (...)

recueil 46 2018 017 (format PDF - 9.3 Mo)
16/03/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-015

- composition CDEN
- délégations de signature services pénitentiaires Toulouse

recueil des actes administratifs special 46 2018 015 (format PDF - 1.3 Mo)
09/03/2018 recueil des actes administratifs 46-2018-014

Délégations de signatures DDFIP

recueil des actes administratifs special 46 2018 014 (format PDF - 920.2 ko)
01/03/2018 Recueil des actes administratifs-46-2018-013

- Composition du conseil de surveillance du CH de Gramat
- Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat
- Exploitation de la pisciculture de la Fialicie (Altillac, Cahus)
- Déclaration d’utilité publique périmètres de protection des captages d’eau (Latouille-Lentillac)
- Autorisation de franchissement de l’écluse de Coty (Dylaline)
- Classement nuisible du sanglier
- Conditions de remise en état de la carrière CM Quartz ( St Denis Catus, Uzech-les-Oules)
- Prescriptions de la carrière Colas (Glanes)
- Enquête publique Syded (Catus, Crayssac)
- Retrait de l’agrément RPPC
- Renouvellement agrément CER Crespo (Labastide-Murat)
- Renouvellement agrément CER Crespo (Gourdon)
- Renouvellement agrément CER Crespo (Cahors)
- Concours de meute sanglier
- Aménagement Herbemols (Figeac)
- Exécution de travaux CM Quartz (St Denis Catus)
- Prélèvement d’eau sous-bassin Lot
- Elaboration carte communale (Albiac)
- Délégation de l’union générale sportive de l’enseignement libre
- Agrément garde-chasse (M. Durand)
- Agrément garde-chasse (M. Durand)
- Honorariat maire
- prorogation délai d’instruction opérations de dragage de la rivière Lot
- fin de travaux de rénovation (Trespoux Rassiels)
- Décision d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat

recueil 46 2018 013 recueil des actes administratifs (format PDF - 10.8 Mo)
23/02/2018 recueil-des-actes-administratifs-special-46-2018-012

- arrêté de carte scolaire 1er degré - rentrée 2018
- arrêté modifiant la composition du CoDERST

recueil 46 2018 012 recueil des actes administratifs special (format PDF - 1.2 Mo)
16/02/2018 recueil des actes administratifs special-46-2018-011

Commission Départementale d’Aménagement Commercial - "Les Rives du Lot", Cahors.

recueil 46 2018 011 recueil des actes administratifs special (format PDF - 504.2 ko)
09/02/2018 recueil des actes administratifs special-46-2018-010

- Arrêté portant autorisation de l’épreuve pédestre « les collines du diable » sur la commune de Cahors
- Délégation de signature du SIE de Figeac.
- Délégation du SIP de Figeac
- Arrêté portant ouverture d’une enquête publique sur la commune de Rocamadour par la SAS Colas Sud-Ouest.
- Arrêté portant sur la reprise des travaux de rénovation de 1965 sur la commune de Lalbenque.
- Arrêté relatif aux opérations de conservation cadastrale
- Liste des responsables de service au 01 février 2018

recueil 46 2018 010 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2 Mo)
02/02/2018 recueil des actes administratifs special-46-2018-008

- SUP prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques sur 13 communes.
- Arrêté de déclassement du domaine public « La Quintarde »
- AP autorisant l’épreuve pédestre dénommée "Trail des fontaines »
- Déclaration d’inutilité et de déclassement de « La Quintarde »

recueil 46 2018 008 recueil des actes administratifs special 2 (format PDF - 5 Mo)
01/02/2018 recueil-des-actes-administratifs-special 46-2018-008

Arrêté préfectoral portant création d’un ensemble commercial « Les Rives du Lot » à CAHORS
Ordre du jour CDAC du 12 février 2018

recueil des actes administratifs special 46 2018 008 (format PDF - 389.5 ko)
01/02/2018 recueil des actes administratifs normal 46-2018-007

régime forestier forêt communale de BRENGUES composition conseil territorial de santé du territoire de démocratie sanitaire du Lot création chambre funéraire : Lot Cantal funéraire composition commission départementale de la sécurité routière Pompes funèbres Jean Rémy Bayle : renouvellement de l’habilitation arrêtés d’agréments gardes chasse restitution d’armes (MARIAU Lucas) arrêtés de vidéoprotection agrément d’exploitation ECF TGR autorisation de pêche scientifique levée d’obligation de garanties (...)

recueil des actes administratifs normal 46 2018 007 (format PDF - 9.2 Mo)
26/01/2018 recueil des actes administratifs spécial 46-2018-006

- Routes Massif Central
- Élection municipale partielle complémentaire de Cœur de Causse
- Élection municipale partielle complémentaire de Saint Denis les Martel
- Mise en demeure COLAS SUD-OUEST SA à Rignac
- Épreuve pédestre "Trail de l’Aqueduc" commune COURS

recueil des actes administratifs special 46 2018 006 (format PDF - 4.5 Mo)
22/01/2018 recueil des actes administratifs spécial 46-2018-005

- tarifs 2018 taxis dans le département du Lot

recueil des actes administratifs special 46 2018 005 (format PDF - 711.1 ko)
19/01/2018 recueil des actes administratifs spécial 46-2018-004

- Abrogation des régisseurs titulaire et régisseurs suppléants de la régie des recettes Préfecture du Lot
- Prix journée 2018 sauvegarde de l’enfance familiale du Quercy Cahors
- Prix journée 2018 ARSEAA pôle lotois-Service AED AEMO du Lot
- Tarif 2018 MECS ALGEII 46 Gagnac sur Cére
- Services Pénitentiaires délégation de compétence d’affectation des Condamnés (2)
- Délégation de signature Services Pénitentiaires (2)
- Épreuve pédestre"Courses de Cazals" Cazals
- Mise en Demeure
- Délégations spéciales de signature pour Pôle Métiers
- Composition Départementale de l’Aide Sociale du Lot

recueil des actes administratifs special 46 2018 004 (format PDF - 6.9 Mo)
12/01/2018 recueil des actes administratifs spécial 46-2018-003

- Avancement au grade SDIS
- Médaille d’Honneur du Travail
- Dissolution du SMIVU du canton de Bretenoux
- Retrait de la commune de Sousceyrac-en Quercy
- Dissolution du Syndicat Mixte de la Maison de Formation
- Fermeture de débit de tabac à Vayrac
- Convention de délégation Cour d’Appel d’Agen
- Suppression régie des recettes de la Préfecture du Lot
- Délégation de signature trésorerie de Puy l’Évêque
- Délégation de signature responsables de service DDFIP
- Ouverture Service Public DDFIP
- Épreuve Pédestre "Les Foulées du Malbec" Saint Vincent-Rive-d’Olt
- Établissement cinématographique "Le Grand Palais"

recueil des actes administratifs special recueil 46 2018 003 (format PDF - 7.7 Mo)
02/01/2018 Recueil des actes administratifs spécial 46-2018-002

Arrêté n° 2018-001 portant délégation de signature à Mme Nadine CHAIB, sous-préfète de Figeac exerçant les fonctions de sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon par intérim ;
Arrêté SPF/2018/001fixant la promotion du 1er janvier 2018 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

recueil des actes administratifs special 46 2018 002 (format PDF - 1.8 Mo)
02/01/2018 Recueil des actes administratifs normal 46-2018-001

RAA normal du mois de décembre 2017 concernant :
agréments garde chasse particulier
création commune nouvelle Lendou-en-quercy
agréments auto école
modification composition commission locale de l’eau
ouverture enquête publique MTE à Carennac
autorisation exploitation PAPREC
dérogation manœuvre des vannes plan d’eau de Dégagnac
modification statuts SIAP Peyrilles

recueil 46 2018 001 recueil des actes administratifs decembre 2017 (format PDF - 9.3 Mo)