RAA 2020

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RAA Spécial 46-2020-087

 

- 46-2020-12-18-002 - ARRÊTE N° 2020 / 170 PORTANT AUTORISATION D’EXTENSION DU NOMBRE DE PLACES DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS « JEAN JAURES » A CAHORS, GERE PAR L’ASSOCIATION
« LOT POUR TOITS » (2 pages) Page 3
- 46-2020-12-10-055 - ARRÊTÉ n° DC/2020/323 portant approbation de l’annexe ORSEC ’’Hébergement’’ du département du Lot (2 pages) Page 6
- 46-2020-12-18-001 - arrêté n° E-2020-297 portant retrait de la commission d’un lieutenant de louveterie (M. Didier Larraufie) (2 pages) Page 9
- 46-2020-12-18-003 - Arrêté préfectoral N°E-2020-298 portant levée de la mise en demeure du 7 juillet 2020 prise à l’encontre de M. Yoann LERCH de régulariser la situation administrative de son installation d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules hors d’usage située sur le territoire de la commune de Souillac (2 pages) Page 12

 
 

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