RAA 2021

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recueil 46-2021-049 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté préfectoral n° E-2021-169 en date du 28 juin 2021 relatif au classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans
le département du lot et fixant ses modalités de destruction à tir - Page 4
- arrêté 2021-042 portant renouvellement de l’homologation du circuit d’auto-cross et karting-cross de Puy l’Evèque - Page 9
- ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/039 SUPPRIMANT LE BUREAU DE VOTE INSTITUÉ AU TITRE DE L’ARTICLE R. 40-1 DU CODE ELECTORAL - Page 15
- arrêté DETSPP 46/MHT/2021 accordant la médaille d’honneur du travail promotion 14 juillet 2021 - Page 17
- arrêté interpréfectoral n°-2021-06-11-00005 déclarant d’intérêt général, valant récépissé de déclaration et autorisant le programme de travaux pluriannuel de gestion du bassin versant de la
SEOUNE - Page 34
- ARRETE MODIFICATIF 2021-134 modifiant l’annexe de l’arrêté 2021-115 du 3 juin 2021 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien
préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel - Page 45
- Arrêté n° DC/2021/0128 portant cessation de l’exploitation d’une plate-forme ULM située
« Pech de Maute » 46130 LOUBRESSAC - Page 50
- arrêté préfectoral n° E-2021-168 du 28 juin 2021 acordant à l’OIS FIGEAC l’autorisation de naviguer entre l’aval du barrage du Surgié et la passe à canoës "Les Pratges", sur la commune de FIGEAC, dans le cadre d’une journée de découverte du patrimoine de FIGEAC - Page 53
- arrêté préfectoral n° E-2021-170 en date du 28 juin 2021 relatif au classement du pigeon ramier (Columba palombus) en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne
cynégétique 2021/2022 dans certaines communes du département du lot et fixant ses modalités de destruction à tir - Page 57
- arrêté préfectoral n° E-2021-171 en date du 28 juin 2021 relatif au classement du lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus) en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans certaines communes du département du lot
et fixant ses modalités de destruction ou de reprise - Page 62
- arrêté préfectoral n° E-2021-172 en date du 28 juin 2021 d’ouverture de l’établissement de présentation au public d’animaux appartenant à la faune sauvage désigné sous le nom de parc animalier de Gramat situé à Gramat - Page 68
- arrêté préfectoral n° E-2021-174 en date du 29 juin 2021 accordant à l’aviron Club Cajarcois l’autorisation d’organiser sur la rivière LOT (plan d’eau de Cajarc et de Cadrieu) une randonnée nautique en bateaux d’aviron le dimanche 4 juillet 2021 accompagné de l’avis à la
batellerie n° 3 (Manifestation nautique en bateaux d’aviron prévue le 4 juillet 2021 - Club Cajarcois) Page 77
- arrêté préfectoral référencé N° DREAL-DOH-46-2021-14 (2021-37) portant autorisation d’exécution de travaux dans le cadre d’une concession hydroélectrique - Page 82

 
 

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