enregistrement d’unités de méthanisation Bioquercy et autres
tarifs taxis pour 2020
délai de dépôt des candidatures élections municipales mars 2020

habilitation analyse d’impact Bénérice pour la Ville et le Commerce
dissolution SIAEP Vallée du Célé

organisation des instances comité médical et commission de réforme
tarifications 2020 du Pôle lotois de l’ARSEAA et du Service de placement familial du Quercy

délégation de signature services DDFIP du Lot
arrêté complémentaire publication journaux habilités à recevoir les annonces légales
modification des statuts de la Communauté de communes du Causse de Labastide-Murat

approbation duPlan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PALHPD) du Lot
publication liste des journaux habilités à recevoir les annonces judiciaires et légales
’arrêté de fermeture aux publics concernant les ponts naturels 2020 à la DDFIP

habilitations sanitaires à Mme Julie CARLIER et M. Baptiste MORINIAUX
liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour le département du Lot, année 2020
modification de la composition et du fonctionnement des sous-commissions départementales spécialisées de sécurité et d’accessibilité
renouvellement de l’agrément d’exploitation - auto-école DOS SANTOS et Fils à VAYRAC
nomination des lieutenants de louveterie
renouvellement de l’habilitation du comité départemental de spéléologie du Lot au (...)

Retrait de commune du SIVU du canton de Limogne Modification des statuts du syndicat de réalimentation en eau potable du Limargue Publication de la liste des journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l’année 2020 Attribution médailles d’honneur du travail

Arrêté portant cession d’autorisation de gestion de la MECS la Main à la Fédération des APAJH

exploitation de systèmes de vidéoprotection dans le département du Lot
arrêtés direction de la protection judiciaire et de la jeunesse

décisions tarifaires modificatives 2019 / ARS
règlementation pêche en eau douce dans le département du Lot

fermeture exceptionnelle services DDFIP du Lot les 2 & 3 janvier 2020
délégation spéciale de signature pour les missions rattachées
astreinte administrative les sociétés Socapdis et SCI Loisirs Figeac

levée de garanties financières
décisions tarifaires modificatives ARS

décisions tarifaires modificatives 2019
renouvellement agrément d’exploitation auto-école Cahors conduite à Cahors

arrêtés portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact dans le département du Lot
subdélégation de signature DREAL Occitanie

Interdiction temporaire d’exercer - M. Jean-Paul HIRBEC.

Modification du conseil de surveillance du centre hospitalier de GOURDON
Renouvellement d’habilitation POMPES FUNÈBRES GÉNÉRALES à CAHORS
Dispositions spécifiques du plan ORSEC 46 SATER
Renouvellement de l’agrément Auto-école Dos Santos et Fils à ST-CÉRÉ
Campagne 2019-2020 de la chasse (ouverture-fermeture)
Enregistrement des installations d’un élevage de porcs à LABATHUDE
Autorisation de destruction de l’espèce grand cormoran (2019-2022)
Modification de l’arrêté de la réserve de chasse et de faune (...)

nouveaux paramètres départementaux d’évaluation des locaux professionnels pour 2020 pour le LOT

autorisation aux bateaux à passagers "Le Fénelon" et "Le Valentré" de franchir l’écluse de Valentré et de regagner le port Saint-Mary situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors

Arrêté constituant la formation spécialisée dénommée Conseil Départemental de l’insertion par l’Activité Economique

avis CDAC extension Intermarché et Drive à MARTEL

délégation de signature centre des impôts des particuliers de Figeac
décisions tarifaires portant modification du prix de journée 2019

agrément Docteur TEILLAC pour excercer le contrôle médical aptitude à la conduite
délégation de signature M. Patrick BERG, DREAL Occitanie

levée d’obligation de garanties financières de la SNC Lasbordes Frères à Carennac

approbation des dispositions spécifiques ORSEC dans le département du Lot
subdélégation de signature de Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, DDCSPP

arrêté de délégations de signature DDCSPP
levée de mise en demeure à l’encontre de la société ACMET
calendrier prévisionnel des appels à projet pour l’année 2019 dans le cadre de la procédure d’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux

levée d’obligation garanties financières Sté Sablières ouverture d’une enquête publique à Aujols par la SAS BELMON modification des statuts du SIVU des écoles RPI Vallée du Célé exploitation et renouvellement de systèmes de vidéoprotection retrait de déclaration SAP à M. VINNAC composition du comité technique service déconcentré auprès du préfet déclaration d’utilité publique - création d’une voie nouvelle à Rocamadour agréments de garde-chasse particulier et abrogation agrément garde-pêche particulier agrément (...)

modification de la composition de la commission de surendettement
agrément du Docteur Florence MAGAND
délégations de signature corps préfectoral, suppléance, autorités de permanence
modification de la CDAC
composition de la CDAC pour le projet d’extension de l’Intermarché de Martel

autorisation épreuve "Championnat de Ligue d’Endurance Tout Terrain de Moto"sur le circuit de Loupiac le 27/10/2019
arrêtés portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact mentionnée au III de l’article L,752-6 du code de commerce

délégation et subdélégation de signature DREAL Occitanie
agréments pour exercer le contrôle médical de l’aptitude à la conduite des conducteurs
et des candidats au permis de conduire
autorisation d’organiser un enduro-carpe et d’occuper les berges de la rivière Lot

arrêté inter-préfectoral n° 2019-267 portant autorisation au club nautique de Cajarc (ski nautique) d’organiser un stage wakeboard sur la rivière Lot (plan d’eau de Cajarc)

arrêté préfectoral N°2019-169 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le département du Lot pour les bovins, ovins, et porcins au titre de la campagne 2019-2020".

autorisation d’une pêche électrique de sauvetage réalisée sur le cours d’eau issu du plan d’eau de Bannac

renouvellement d’agrément de l’A.H.I.S pour assurer la domiciliation des personnes sans domicile stable
délégation de pouvoir et de signature du service de publicité foncière et d’enregistrement

Nouveaux horaires d’ouverture services de la DDFIP
- Liste des responsables de service au 1er octobre 2019.
- Délégation de signature

habilitation funéraire Pascal PRADINES à Cahors
arrêté modificatif commission de contrôle pour les listes électorales arrondissement de Cahors
agréments garde chasse particulier et garde des bois particulier
calendrier appel à projet pour 2019 établissements sociaux et médico-sociaux
servitudes pour pose d’une canalisation syndicat mixte de la Bouriane, de Payrac et du Causse
renouvellement agrément association "Ligue pour la protection des oiseaux"
désignation des organismes pour l’audit global (...)

décision de retrait d’agrément GAEC Les Chevriers du Célé

subdélégation de signature DDCSPP
autorisation de pêches électriques d’inventaire réalisées sur le cours d’eau de l’Escaumels

composition du conseil territorial de santé
délégation de signature service des impôts des entreprises de Gourdon
clôture des régies de police municipale de Figeac et de Saint-Céré
autorisation de course de côte de karting à Séniergues les 21 & 22/09/2019
circulation petit train touristique à Parnac le 21/09/2019
restriction de circulation sur l’autoroute A 20
début des vendanges dans l’appellation d’origine (...)

arrêtés DETR de dérogation aux délais

modification du conseil territorial de santé
délégations de signature : service de la DDFIP, Cour d’Appel d’Agen, DRHM préfecture du Lot
modification de la composition du CDEN
modification des conditions d’allumage des feux de plein air

modification de la composition du CDEN
délégation de signature du directeur du centre hospitalier de FIGEAC
subdélégation de signature du directeur interdépartemental des routes Massif Central

subdélégation de signature de Mme Isabelle LE GOFF, DDSP adjointe
autorisation de manœuvre de vannes aux seuils des Pratges et du moulin de Laporte situés sur le Célé commune de Figeac

délégations de signatures services de la DDFIP du Lot
règlementation d’eau à usage d’irrigation agricole
interdiction de navigation et d’activités nautiques sur la rivière Célé

arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de la DREAL concernant le département du Lot

renouvellement d’habilitation funéraire pompes funèbres et chambre funéraire
récépissé de déclaration de service à la personne
arrêté complémentaire autorisant le SYDED à exploiter un centre de tri
composition de la commission départementale de chasse et de faune sauvage
prescription d’une unité de méthanisation à la SAS Bioquercy à Gramat
récépissé de retrait de déclaration ADOM Informatique
classement des dégâts occasionnés par les sangliers ***
ouverture d’accès à l’achat de vendanges et de (...)

arrêté n° 2019-230 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot

mise en demeure pour les sociétés SOCAPDIS et SCI LOISIRS FIGEAC zone de l’Aiguille à Figeac
levée de mise en demeure à l’encontre de la société COLAS Sud ouest à Rignac et de la communauté d’agglomération du Grand Cahors
autorisation d’exploitation d’une plate-forme d’ULM à St-Michel-de-Bannières

décisions tarifaires fixant la dotation globale de soins pour 2019
autorisation d’une course de moissonneuses batteuses à Cajarc le 1er septembre 2019
délégation de signature à M. Patrick MEYNIER, DDSP du Lot

réserves de chasse et faune sauvage sur le domaine public fluvial
location du droit de chasse sur le domaine public fluvial
règlementation des prélèvements d’eau
autorisation de l’épreuve "TRIAL URBAIN de CAHORS" les 24 & 25 août 2019

Décisions tarifaires modificatives de 4 établissements pour personnes handicapées hors EPRD implantés dans le Lot
Arrêté modificatif lieu de vie et d’accueil "le marronnier du bout du pont" à PRAYSSAC
Arrêtés de renouvellement de l’agrément de l’auto école THERON à CAJARC et LACAPELLE MARIVAL
Arrêté préfectoral d’urgence autorisant la ville de Figeac à édifier un seuil provisoire en barrage du Célé dans le cadre de travaux d’urgence, à l’aval du captage de la station d’eau potable de Prentegarde
Arrêté (...)

décisions tarifaires des établissements et services pour personnes handicapées hors EPRD implantés dans le Lot (2ème partie)
médaille d’honneur du travail : promotion du 14 juillet 2019
affectation, attributions de fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de l’inspection du travail

Réglementation des prélèvements d’eau
Décisions tarifaires des établissements et services pour personnes handicapées hors EPRD implantés dans le Lot (1ère partie)
Levée de mise en demeure Sté BROUSSE ENVIRONNEMENT

habilitation sanitaire Mme BENNET
promotion du 14 juillet 2019 de la médaille d’honneur agricole
cessation de l’aérodrome de SAINT-PAUL/FLAUGNAC
modification des conditions de remise en état de la carrière SARL GAÏA
règlement de sécurité d’exploitation du chemin de fer touristique du Haut Quercy
autorisation baptêmes de jet-ski et stage de ski nautique pour enfants à CAJARC
création et l’exploitation temporaire d’une plate-forme ULM
abrogation de l’agrément de Mme FARGIS garde-chasse (...)

installations et modifications de systèmes de vidéoprotection
règlementation et restriction de l’usage de l’eau
arrêté interpréfectoral plan annuel de répartition des prélèvements d’eau

ouverture d’une enquête publique des eaux de captage sur la commune de Gagnac-sur-Cère
possibilités de dérogation au maintien d’une couverture végétale prévu dans les programmes d’actions national et régional en zone vulnérable à la pollution des nitrates, en cas de présence d’ambroisie accompagné du formulaire de demande de dérogation
modification de l’agrément de l’établissement ACTIROUTE

règlementation et restriction usage de l’eau à compter du 20 juillet 2019
arrêté interpréfectoral fixant les prescriptions applicables à l’usine hydroélectrique de Larréginie
décision tarifaire de l’association mutualiste agricole de Boissor
subdélégation de signature du DREAL Occitanie
agréments contrôle médical pour aptitude à la conduite

délégation de signature à M. Didier KRUGER, DREAL de la région Occitanie

délégation de signature à Mme Maryana MATTEI, DRHM à la préfecture du Lot
lutte contre les ambroisies

arrête 2019-182 portant règlementation et restriction d’eau
délégation de signature à Mme Maryana MATTEI

délégations de signatures centre hospitalier de Cahors
baptêmes de jet-ski le 20 juillet 2019 par le club de Cajarc
ouverture d’un établissement recevant du public à la Cité Chapou à Cahors
inscription du Palais de Via à Cahors au titre des monuments historiques
levée de la mise en demeure PAPREC à MERCUES

épreuve natation "la Versoise" le 14 juillet 2019
concours de pêche au coup le 14 juillet 2019
interdiction de navigation au lieu-dit "Mézels" sur la commune de VAYRAC
retrait SAP déclaration "Coiffure pour tous" et entreprise RAYMOND
levée de mise en demeure société PAPREC à Mercuès / Espère

agréments de garde-chasse et garde-pêche particuliers
délégations de signature sous-préfète de Figeac et préfecture
composition de la CODENAPS
occupation du domaine fluvial festivités du 14 juillet
règlementation et restriction de l’eau
course de tracteurs tondeuse à Montcléra

décisions tarifaires 2019 pour les EHPAD du département du Lot
déclaration SAP entreprise DUMAIL à Bretenoux

décisions tarifaires 2019 pour les EHPAD du département du Lot
arrêté modificatif d’ouverture et de fermeture de la chasse 2019/2020
habilitation d’une chambre funéraire SARL RUSCASSIE SALAURE
élections municipales partielles à Cazals
arrêté modificatif des membres de la commission départementale de conciliation du Lot
modification des statuts du syndicat mixte Pays Bourian
agrément comité départemental UFOLEP (...)

autorisation du supercross à Cahors le 29 juin 2019
fermeture des services de la DDFIP le 1er juillet après-midi
restriction d’eau et prélèvement d’eau

arrêté n° 2019-166 portant autorisation au bateau à passagers "Jeny" d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

règlementation et restriction d’eau dans le département du Lot
composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue

autorisation de franchir les écluses en bâteaux d’aviron dans le cadre d’une randonnée nautique
organisation d’une manifestation nautique "la fête de la rivière" les 22 et 23 juin 2019
autorisation de pêches électriques de sauvetage
règlementation des populations animales pour la protection de la loutre

délégations de signatures DDFIP - trésorerie de Saint-Céré
délégation de signature à M. Jean-Luc TARREGA, sous-préfet de Figeac par intérim
règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot

arrêté fixant la commune la plus peuplée de chaque canton conformément à la loi organique du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la constitution

approbation de statuts des ASA du Plateau du Pigeon et de la Vallée de la Grande Barguelonne renouvellement agrément auto-école Théron à Figeac autorisation de pêches scientifiques autorisation de franchir les écluses juin 2019 formation pour les propriétaires de chiens dangereux ouverture et clôture de la chasse dans le Lot – campagne 2018-2019 renouvellement d’agréments garde-chasse particulier autorisation de l’épreuve « 34ème auto-cross et sprint-cross d’Albas » les 2 & 3 juin 2018 création d’une (...)

Subdélégation de signature - gestion des successions vacantes
Gestion des affectations, attributions de fonctions et gestion des intérims - Inspection du travail

tarifs taxis 2019
épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac
lutte contre les moustiques dans le département du Lot
autorisation autocross de Bélaye les 1er et 2 juin 2019

arrêté interpréfectoral Lot/Aveyron : règlementation navigation activités de loisirs
randonnée nautique

agrément d’un gardien et installation de fourrière (NSO ASSISTANCE SARL)
dérogation temporaire à l’interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes de PTAC

Autorisation de l’épreuve « Trophée de France Enduro Kid à « Auzole » (St Pierre Lafeuille)
Nomination et délégation de signature de Mme Julie SENGER, déléguée départementale ARS pour le département du Lot

habilitation pompes funèbres
commission de contrôle listes électorales à Biars/Cère et révision des listes à Cahors
modification des listes des bureaux de vote
ICPE : extension d’un élevage de porcs à Labathude
déclarations de services à la personne
régularisation administrative plan d’eau à Anglars-Nozac et Castelnau/Ste-Alauzie
autorisation orpaillage de loisirs rivière Lot
restriction de circulation A20 section Souillac/Labastide-Murat
rythmes scolaires rentrée (...)

autorisation d’occuper les berges du lot pour un concours de pêche le dimanche 28 avril
délégations de signatures DDFIP service des particuliers et des entreprises de Gourdon
autorisation de pêches électriques sur les rivières Dordogne et Cère

organisation du rallye du Quercy les 27 et 28 avril 2019
délégation de signature service des impôts aux particuliers DDFIP

levée des mises en demeures SARL LOUBIERES
subdélégation de signature de M. Christophe LEROUGE
règlement particulier de police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la rivière domaniale Dordogne dans le département du Lot

habilitation funéraire régie municipale - cimetière à CAHORS
délégation de signature trésorerie de SOUILLAC

décision portant délégation de signatures
Délégation de signature ordonnancement secondaire
Délégation de signatures - pouvoir adjudicateur
Délégation gestion financière des crédits

délégations de signature des services de la DDFIP

modification de la commission départementale de surendettement
levée de la mise en demeure à l’encontre de a Sté M & M RECYCLAGE à Lissac & Mouret

habilitation chambre funéraire "Lot Cantal Funéraire" à SALVIAC
autorisations et renouvellements de systèmes de vidéoprotection

autorisation pêche scientifique
renouvellements de systèmes de vidéoprotection
subdelégation de signature DIRECCTE
renouvellements d’agréments d’auto-école

dissolution syndicat mixte du site d’Uxellodunum
renouvellement sous-commissions de sécurité et d’accessibilité
classement du pigeon ramier
autorisation exploitation carrière SCMC
suppression de la régie (DDSP)
enquête préalable pose canalisation publique d’assainissement (Gourdon)
agréments garde-chasse
élections municipales partielles de Padirac
modification des compétences de la CC Quercy-Bouriane
renouvellement commission dép. d’orientation de l’agriculture
prescriptions spécifiques station de (...)

avis d’autorisation d’extension des magasins CENTRAKOR et DARTY à PRAYSSAC

autorisation d’une épreuve de chiens de chasse sur lièvre le 31 mars 2019
enquête publique du 28 mars au 12 avril 2019 institutions de servitudes
autorisation de franchir les écluses à Bouziès pour les bâteaux "Le Baron de Cardaillac" et "Le Comte de Lapopie"

liste des professionnels de santé dans le Lot au 31/12/2018
liste des responsables de services actualisée au 1er avril 2019

Approbation du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot.

autorisation brevet de chasse pour chiens courants

autorisation de franchir l’écluse aux bâteaux "Le Fènelon" et "Le Valentré"
subdélégation et délégation de signature DIRRECTE du Lot

concours de chiens rapprocheurs les 16 et 17 mars
mise en demeure Sté PAPREC Sud-Ouest à Mercues-Espère
arrêté de composition Comité Technique Préfecture 46
arrêté de composition CHSCT Pref46

habilitation funéraire de l’entreprise de pompes funèbres "SARL BERNARD-MANGOT"

Cour d’appel d’Agen : délégations de signatures

subdélégation de signature du directeur de la DREAL

ordre du jour CDAC 26 mars 2019
CDAC : Centrakor et Darty à PRAYSSAC
délégation de signature SIE CAHORS

Délégation de signature DRHM et règlement du Comité technique (Préfecture) Commission de médiation DALO (modification) Organisation des élections partielles sur les communes de PADIRAC, CARDAILLAC et LATRONQUIÈRE Prescriptions complémentaires pour l’exploitation du moulin de Maynard Classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la saison 2018/2019 dans certaines communes par destruction à tir Autorisation du service touristique de transport de passagers ("Le Fénelon" « (...)

responsable de service au 01/03/2019 à la DDFIP
élections municipales partielles à Padirac
concours de meute sanglier les 2 et 3 mars 2019.

arrêté de dérogation accordant la DETR à la commune de LUZECH

création d’une zone d’aménagement différé sur le territoire de la commune de Saint-Sulpice
arrêté modificatif liste des conseillers du salarié

CRETON MAS CHEMIN EOLE IME LES ROITELETS nomination des membres de la commission départementale de réforme agents fonction publique territoriale nomination des membres de la commission réforme RÉGION nomination des membre CR de la fonction publique hospitalière constitution du comité médical pour les agents de la fonction publique territoriale nomination des membres du CR RÉGION accueil de jour pour enfants polyhandicapés SASI CAHORS CAMSP CAHORS CAMPS SOURCES DE NAYRAC HAMEAU DES (...)

SP 2019-034 constitution du comité médical au conseil
départemental 2019
nomination des membres du comité régional de la fonction publique territoriale 2019
nomination des membres comité régional région 2019 (2
- SP 2019-32 nomination des membres du CR fonction publique
hospitalière
désignation des médecins membres du comité médical au CR du Lot
arrêté de fermeture au public les 31 mai et 16 août 2019 DDFIP
décision modificative 3120 MAS CHEMIN D’EOLE
décision modificative 3125 accueil de jour (...)

subdélégation de signature M. Christophe LEROUGE
intérim du DIRRECTE confié à M. Jean-Marc DUFROIS
délégations spéciales de signature DDFIP
décision modificative CHSCT en agriculture du Lot

modification conseil de surveillance centre hospitalier de ST-CERE
dénomination commune touristique pour la ville de FIGEAC
décision tarifaire EHPAD J.Coulon à GOURDON
commission de contrôle des listes électorales pour l’arrondissement de FIGEAC

création SIVU RPI Haut Ségala création d’une chambre funéraire à SALVIAC homologation de circuits de moto cross MX PARADISE et >Georges FILHOL Lacapelle-Marival approbation carte communale St-Denis-les-Martel médaille du travail désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales règlementation pêche en eau douce département du Lot élevage de veaux boucherie au GAEC de Combelon à Soucirac parcours dévolus à des techniques de pêche particulières limitation de la pêche aux écrevisses (...)

appel à projets médicaux sociaux centre provisoire hébergement (CPH)
campagne d’ouverture de places de CADA dans le département du Lot
appel à projets pour des places d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile
désignation des membres du comité technique de la DDT
autorisation de travaux sur la rivière Lot

Fixation des tarifs 2019 :
de l’IAED AEMO du Lot - ARSEAA Pôle lotois
service de placement familial du Quercy Sauvegarde de l’Enfance de Tarn-et-Garonne à Cahors

délégation de signature donnée à Mme Maryana MATTEI, directrice des ressources humaines et des moyens
déclassement du domaine public ferroviaire de terrains sis à ASSIER

mise en demeure Société GARRIGUES-COUFFIGNAL à Gramat
délégation de signature à M. DUBOIS Nicolas, directeur DGAC

arrêté modificatif liste des conseillers du salarié
modification de la composition du conseil de surveillance de l’hôpital de St-Céré
interdiction de toute manifestation à Souillac le 18/01/2019
interdiction de vente et transport de produits explosifs, alcool, carburants le 18/01/2019
fermeture des échangeurs de Souillac, Montfaucon et Cuzance le 18/01/2019
règlementation des parkings barrières aux péages de Gignac et (...)

habilitation funéraire SAS pompes funèbres SPLINGARD à Frontenac
tarifs 2019 des taxis automobiles département du Lot
arrêté modificatif commission de contrôle des listes électorales

désignation des membres du CHSCT
composition du comité technique de service déconcentré auprès du préfet
nomination de M. DUBOIS Nicolas, directeur de la DGAC

agrément du Dr Pierre OLIVIER pour le contrôle médical de l’aptitude à la conduite
dissolution du syndicat intercommunal de Martel-Montvalent CORRECTIF

installation et renouvellement de systèmes de vidéoprotection dans des bureaux de poste
suspension d’activité et mise en demeure SARL Loubières et Cie à St-Germain-du-Bel-Air
autorisation de fouilles sur la réserve naturelle nationale du département du Lot

Composition du conseil de surveillance du centre hospitalier St Jacques de St Céré
Retrait d’agrément GAEC Ferme de Laboudie
Compte rendu de la séance du 14 décembre 2018 de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (indemnisation des dégâts aux cultures agricoles)

Élaboration de la carte communale de St-Chels
Prescriptions étude de danger barrage de Brugale
Prophylaxie collective Lot 2018-2019
Diverses habilitations sanitaires
Autorisation édification d’un belvédère à Crégols
Agréments et récépissés d’organismes de services à la personne
Compte-rendu et modification de la commission dép. de la chasse et de la faune sauvage (indemnisation des dégâts de gibier aux cultures agricoles)
Agrément de garde particulier du domaine public routier (M. Cousinou)
Diverses (...)

arrêté dérogatoire pour le groupement d’employeurs PROSPORT GEA
avis défavorable de la CNAC concernant le projet CAHORS RETAIL PARK
dissolution du syndicat mixte de gestion du site d’Uxellodunom
modification des statuts de la communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne
dissolution du SIVU MARTEL-MONTVALENT

création de la commune nouvelle "BARGUELONNE-en-QUERCY"
création de la commune nouvelle "PORTE-du-QUERCY"
liste des journaux habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour 2019
modification de la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Saint-Céré
subdélégation de signature concernant la gestion des successions vacantes dans le département du (...)

extension de capacité de LA MECS LA MAIN à Gagnac-sur-Cère
fixation des tarifs 2019 de LA MECS ALGEEI 46 LA MAIN à Gagnac-sur-Cère

élections partielles à St-Laurent-les-Tours
modification du PPRI du Bassin du Lot Aval - Vert à Pescadoires
liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour 2019
création d’une commune nouvelle "Le Vignon-en-Quercy" au 01/01/2019
DUP procédure d’abandon d’une parcelle commune de Floirac
levée de la mise en demeure SAS Bioquercy à Gramat

arrêté DC 2018-308 d’interdictions temporaires pour les journées des 15 & 16 décembre 2018

nouveaux paramètres départementaux d’évaluation des locaux professionnels pour 2019
classement en 2ème catégorie piscicole des plans d’eau de CAZALS, de la Source de Salmière et de LE VIGAN
extrait de la décision de la CDAC du Leclerc à GRAMAT

décision modifiant le prix de journée de la MAS Le chemin d’Eole à compter du 1er décembre 2018.
modification du montant des garanties financières SARL CM Quartz à Crayssac,
arrêté n° E-2018-289 de mise en demeure Sté Loubières et Cie à Saint-Germain-du-Bel-Air,
arrêté n° E-2018-290 de mise en demeure Sté ACMET à Grèzes.
autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées pour la réalisation d’études pour l’aménagement du bras de (...)

arrêté interpréfectoral autorisant des travaux sur les cours d’eau du bassin versant du Lemboulas
arrêté interpréfectoral portant prescriptions complémentaires au titre des espèces et habitats d’espèces protégées
fermeture exceptionnelle du SPFE à la DDFIP les 27 et 28/12/2018
interdictions dans le département du Lot les 7 et 8 décembre 2018

autorisation d’exécution travaux de création accès de la retenue de l’Escaumels
dérogation repos dominical des salons de coiffure les dimanches 23 et 30.12.2018
fermeture exceptionnelle du SPFE les 02 et 03.01.2019 à la DDFIP
propagande électorale élection des membres de la Chambre d’Agriculture du Lot
installation d’unités de méthanisation à Espeyroux, Gorses et Labathude

délégation de signature de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

agrément garde chasse particulier
aménagement et exploitation chute de Meymes sur le Lot
modification des sous-commissions départementales de sécurité et d’accessibilité
réserve chasse et faune sauvage à Sarrazac
mise en demeure prescriptions activités Bioquercy à Gramat
installation clôture site plage aux ptérosaures à Crayssac
arrêté interpréfectoral travaux barrage lac de Bannac
renouvellement agrément association sauvegarde des maisons et paysages du Quercy et du comité de spéléologie du (...)

délégation de signature au directeur de la sécurité de l’aviation civile sud par intérim
interdiction de remplissage des plans d’eau
décisions tarifaires modificatives pour 2018 EPHAD Pré d’Aubié à St-Céré et EHPAD centre hospitalier de Gourdon

Modification des membres de la commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

règlementation des débits de boissons dans le département du Lot
mise en demeure de la Société M&M RECYCLAGE à Lissac-et-Mouret
autorisation de franchir l’écluse pour hivernage aux bâteaux Le Fènelon et le Valentré

Arrêtés composition du bureau de vote - élection du comité technique préfecture et police nationale
Arrêté autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques/privées procédure d’expropriation (Puy-l’Évêque)
Arrêté CDAC extension d’un ensemble commercial E. Leclerc à Gramat

autorisation concours de pêche le 18/11/2018 sur la rivière Lot dans les départements du Lot et de l’Aveyron
modification des membres composant la commission départementale de conciliation du Lot
renouvellement de la commission départementale d’aménagement commercial
approbation des dispositions spécifiques Grand Froid dans le département du Lot
composition de la commission d’organisation en vue des élections à la Chambre d’Agriculture
convention de délégation entre la DDFIP du Lot et la DRFIP de (...)

délégation pouvoirs et signatures trésorerie de Cahors
dérogation pour le recrutement d’une directrice de l’Accueil de Loisirs sans hébergement commune Coeur du Causse
délégation de signature à M. Pierre RICORDEAU, directeur général de l’ARS
commission paritaire d’hygiène et de sécurité et des conditions CPHSCT en agriculture du Lot
modification de la composition du Conseil Territorial de (...)

fin des travaux de rénovation de 1962 commune de Luzech
délégations de signature DDFIP
agréments d’agents Société Autoroutes du Sud de la France

délégations de signature du directeur général de l’ARS Occitanie
décisions tarifaires modificatives pour 2018 pour :
MAS à Castelnau-Montratier
Unité d’enseignement maternel
Foyer les Cèdres
SESSAD ACCES 46 et SESSAC de l’IME Centre Gényer
structure SAMSAH et CAMSP de Figeac
Accueil de jour pour enfants polyhandicapés
ESAT Boissor - ESAT Hors Murs Plein Cap - ESAT Pech de Gourbière
Institut pour enfants polyhandicapés le Hameau des Sources
MAS le Hameau des (...)

Décision tarifaires modificatives pour les EHPAD :
Pierre Bonhomme, Résidence la Barte, Résidence St Astier, Résidence Valpré, Jean Coulon à Gourdon, Jacques Dumas, La Cascade, Montviguier Figeac, Charles de Gaulle, La Balme, La Maison de Mélanie, la Miséricorde, la Roseraie, Le Baillot, Les Balcons du Lot, Les Lavandes, Les Logis de l’Impernal, Les Ségalines, l’Etoile du Soir, Résidence d’Olt, Robert Durrieu, Val du Célé, Le Moutier Notre-Dame, le Pré d’Aubié ;
Décisions tarifaires modificatives pour (...)

prolongation de la durée d’autorisation de l’arrêté préfectoral SARL Marcouly à Souillac
enquête publique exploitation carrière sur les communes de Crayssac et Espère
prescriptions complémentaires, installation de gestion des eaux pluviales pour la création d’un drive E.Leclerc
systèmes de vidéoprotection à Pech Merle à Cabrerets et pour des agences postales du département du Lot
compte-rendu de la commission de la chasse et de la faune (...)

installation ou modification de systèmes de vidéoprotection

installation ou renouvellement de systèmes de vidéoprotection

installation ou renouvellement de systèmes de vidéoprotection
agrément ESUS pour la fédération lotoise du secours populaire
délégations de signature ordonnancement secondaire et pouvoir adjudicateur
élaboration du programme régional de la forêt et du bois

élections municipales partielles Maxou et Escamps : convocation des électeurs
agrément et renouvellement agrément garde chasse particulier
attribution subvention CAUVALDOR
enquête publique exploitation carrière Bagnac-sur-Célé
retrait agrément enseignement à la conduite CER Crespo
fixation modalités de calcul prix des baux à ferme département du Lot
installation ou renouvellement de systèmes de (...)

décisions tarifaires modificatives des SSIAD pour 2018

Arrêté E 2018-254 portant autorisation d’organiser un field-trial avec chiens d’arrêt sur les communes de Villesèque, Labastide-Marnhac et Saint-Pantaléon

Décisions de délégations de signatures du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse

délégations de signature de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
délégation de signature du directeur du centre pénitentiaire de Béziers

renouvellement habilitation funéraire SARL Damien HENOT à LUZECH
modification de la composition du CODERST ( Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques )

Autorisation de mener des recherches subaquatiques dans la rivière Lot entre le 2 octobre et le 31 octobre 2018 afin de retrouver l’autel de la cathédrale de Cahors.
Reprise des travaux de rénovation sur la commune de LUZECH.
Autorisation d’organiser un concours de chiens d’arrêts ou spaniel sur petit gibier tiré (faisan).
Prolongation de la période sensible pour ce qui concerne les conditions d’allumage des feux de plein air pour la prévention des incendies de (...)

Championnat ligue d’endurance tout terrain – Circuit de Loupias à PUY L’ÉVÊQUE
Prescriptions règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Manaval - TEYSSIEU
Franchiment des écluses Ganil/Valentré (10 au 13 octobre)
Renouvellement comité consultatif pour la gestion de la réserve naturelle d’intérêt géologique
Subdélégations de signature DIRECCTE
Délégations de signature DDFIP

commission valeur locative des locaux professionnels
réglementation des rassemblements d’équidés
nomination délégué administration pour la révision des listes électorales (Cajarc)
fermeture du débit de tabac (Bellefont-la-Rauze)
agréments de gardes particuliers
attribution de l’habilitation sanitaire (Mme Godet)
agrément contrôle médical de l’aptitude à la conduite (Dr Ginestet)
conditions de remise en état (M. PINTO à St Médard)
changement d’exploitant (SARL BETONS GRAULATS (...)

autorisation de circulation du petit train de Cahors à Parnac
prolongation de la période relative aux conditions d’allumage des feux de plein air
début des vendanges 2018 appellation "Cahors"
délégations de signature DDFIP et conventions de délégation
règlementation circulation temporaire à l’Hospitalet et à Cambes
subdélégation de signature du DREAL
agrément des exploitants de débits de boissons
modification de la composition du (...)

levée de la mise en demeure SAS BIOQUERCY portant sur l’exploitation de l’unité méthanisation à Gramat
subdélégation de signature - successions vacantes dans le département du Lot

désignation agents chargés du contrôle du dossier ANAH
délégations de signature direction des finances publiques
autorisation de franchir les écluses à l’Aviron cadurcien entre Larnagol et Douelle

validité du schéma départemental de gestion cynégétique du Lot 2012-2018
délégation de signature services pénitentiaires de Toulouse
règlementation des prélèvements d’eau
mise en demeure SARL Société des Carrières du Massif Central à BAGNAC-sur-Célé

décisions tarifaires fixant la dotation globale de soins 2018
renouvellement habilitation funéraire régie municipale de Martel
ouverture enquête parcelle Cahors
création commune nouvelle "Cressensac-Sarrazac"
renouvellement agrément garde-chasse particulier
exploitation système vidéoprotection
implantation débit de tabac à Trespoux
approbation cartes bruit stratégiques réseaux routiers
autorisation renouvellement et extension (...)

campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2018/2019, sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot

dérogation DETR Berges de Brajat

règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot
autorisation de l’épreuve Trial urbain de Cahors les 25 & 26 août 2018

arrêté levant la restriction de l’usage de l’eau à SAINT-CERE

 Restructuration Résidence de Labéraudie à la Croix de Fer
 Composition de la CDOA
 Pêches électriques d’inventaire
 Régime forestier dans la forêt départementale du Lot
 Autorisation de pratiquer un orpaillage de loisir
 Restrictions d’eau
 Mise en demeure de régularisation administrative
 Restriction de l’usage de l’eau à Saint-Céré
 Élections municipales partielles complémentaires à Planioles

 Enduro Carpe à Albas
 Restrictions d’eau
 Composition CELE
 Autorisation de création d’une chambre funéraire à Cazals
 Course de moissonneuses batteuses à Mayrac
 Délégation de signature Sous-préfecture de Gourdon
 Délégués de l’administration au sein des commissions chargées de la révision et de la refonte des listes électorales

 Gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole
 Autorisation de mise en exploitation de carrière
 Réglementation des prélèvements d’eau
 Homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage
 Subdélégation de signature DDSP
 Ordre du jour de la CDAC du 4 septembre - Gramat
 Avis CDAC "Retail Park" - Cahors

AP commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
arrêtés vidéoprotection
arrêtés renouvellement d’un garde-chasse particulier
arrêté garde-pêche particulier
arrêté modifiant la composition de la CDCI
arrêté interdépartemental autorisant concours de pêche
arrêté interdépartemental autorisant un entraînement de wakeboard
arrêté 14 juillet
arrêté Bioquercy à Gramat
arrêté Snc Andros à Biars-sur-Cère
DUP AEP des Scourtils et SIAEP de la région de Martel sur les territoires des communes de Saint-Denis-Les-Martel et de Floirac
arrêté orpaillage de loisir
arrêté enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général en vue de la restauration du méandre de Brajat
arrêté préfectoral modification du conseil communautaire de la communauté de communes CAZALS-SALVIAC
AP restructuration de la résidence de Labéraudie à la Croix de Fer -
commune de Cahors et portant approbation de l’adaptation du plan de prévention des risques d’inondation
décisions tarifaires pour 2018

DUP protection de la fontaine des Chartreux ; dérivation des eaux souterraines.
portant autorisation de traitement de l’eau distribuée
portant autorisation de distribution au public d’eau destinée à la consommation
humaine

arrêté médaille du travail arrêté habilitation funéraire de l’entreprise "SARL FIGEAC-CALMEILLES" arrêté rythmes scolaires pour la rentrée 2018 arrêté maintien et modification semaine à 4,5 jours arrêté acquisition des parcelles nécessaire à la réalisation du projet d’aménagement sécuritaire sur la commune de Salviac arrêté retrait de l’agrément d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite arrêté réseaux routiers "72 tonnes" et "48 tonnes" du département du Lot arrêté enquête parcellaire portant (...)

Arrêté interpréfectoral portant autorisation au jetclub 46 d’organiser des baptêmes de jetski le we du 4 et 5 août 2018
Arrêté portant institution de la CODENAPS
Arrêté accordant au camping moulin vieux l’autorisation d’organiser un parcours de navigation sur la rivière non domaniale Célé
Arrêtés de délégation DDFiP consécutifs à l’arrivée de la nouvelle directrice départementale de la DDFiP

arrêté UD-SD-046-001 modifiant l’arrêté fixant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du Lot
arrêté fixant la composition de la commission du surendettement des particuliers du Lot

arrêté E2018-177 règlementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, remplissage des plans d’eau, manoeuvres de vannes, arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot

arrêté interpréfectoral DREAL AQUITAINE autorisant la réalisation de travaux de remplacement des vannes de l’évacuateur de crue du barrage de CAMPS concession hydroélectrique de Lamativie-Laval de Cère

règlementation des prélèvements d’eau dans le département du Lot
mise en demeure SAS SAT à Cambes
occupation du domaine fluvial par concours de pêche le 14 juillet 2018
baptême jet-ski à St-Cirq-Lapopie sur la rivière Lot le 14 juillet 2018
ordre du jour de la CDAC du 31 juillet 2018.

règlementation du piégeage d’animaux pour la protection de la loutre
autorisation de l’épreuve de natation "Triathlon de Cahors" le 09/07/2018
règlementation des prélèvements d’eau et différentes restrictions de l’eau dans le Lot
subdélégation de signature en matière de successions vacantes dans le Lot

Décisions tarifaires fixant le forfait global de soins pour 2018 pour les EHPAD :
ORPEA à CAHORS
"Robert DURRIEU" à BRETENOUX
J.Dumas à SOUSCEYRAC
"Pré d’Aubié" à SAINT-CERE
"Petit Bois" à PRADINES

modification organigramme préfecture du Lot
renouvellement différents agréments
approbation dispositions ORSEC canicule département Lot
décisions portant agrément
autorisation de pêches électriques
arrêté interpréfectoral LOT / AVEYRON occupation de berges sur la rivière Lot
course radeaux Luzech
autorisation d’exploitation carrière
exploitation centre de tri par le SYDED
délégation signatures services pénitentiaires Toulouse
subdélégation de signatures
révision carte communale Floirac
création SIVU de (...)

compte-rendu commission chasse et faune
SNC Andros à Biars/Cère
plan anti-dissémination chikungunya
autorisation de pêches dans le Lot
environnement
limitation ou suppression provisoire de l’usage de l’eau
levée d’obligation et consignation
renouvellement d’agrément auto-école
décisions tarifaires dans les EHPAD du département du Lot

transfert Lasbourrines
classement office tourisme Lot Vignoble
arrêtés IML AHIS de Cahors
capacité CHRS AHIS de Cahors
décisions tarifaires des EHPAD du département du Lot
transfert habilitation funéraire entreprise JEANJEAN à Gramat
changement directeur services Pompes Funèbres de la CCVLV
modification de la CDC
autorisation de passage sur la commune de Montcabrier
autorisation course de tracteurs (...)

arrêté modificatif UD 046-03 fixant la composition de
l’observatoire d’analyse et de l’appui au dialogue social et à
la négociation du département du Lot
CDAC projet de création d’un RETAIL
PARK

délégation de signature M. Hugues PERRIN, DRFP
suppression régie d’avances préfecture du Lot
abrogation des nominations des régisseurs préfecture du Lot
autorisation supercross de Cahors le 23 juin
fête de la rivière Lot : autorisation d’épreuves nautiques

arrêté de déclaration d’infection au titre de la tuberculose
arrêté de déclaration des mesures de surveillance de la tuberculose bovine chez l’espèce blaireau

arrêté concernant la liste des conseillers du salarié

arrêtés portant composition du CT et du CHSCT de la préfecture du Lot

Arrêté fixant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du LOT

modification de la commission départementale chasse et faune sauvage renouvellement composition et CCE aérodrome Brive-Souillac autorisation épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac distraction régime forestier de parcelles situées à Viazac et Lunan renouvellement des membres de la CDOA du Lot approbation de statuts de l’ASA de Cavagnac autorisation de transport de passagers bâteau Jeny dans le département du Lot renouvellement agrément auto-école CRESPO à Cahors autorisation de pêches (...)

élections partielles des 10 et 17 juin - commune de FRAYSSINET-LE-GELAT
décisions du 02 mai portant délégations de signatures
autorisation de l’épreuve "Championnat de France de Cross Country" les 19 & 20 mai 2018

arrêté UD 46-2018-01 concernant l’intérim de l’inspection du travail

Autorisation de passage, bateau à passagers "Le Fénelon"

rallye Castine
délégation de signatures DDFIP

Liste des responsables de service de la DDFIP du LOT à compter du 2 mai 2018
délégation de signature du SIP de Figeac
délégation de signature du SIE de Figeac.

rallye Castine

arrêtés autorisant l’installation de système de vidéoprotection
autorisation d’assurer un service touristique de transports de passagers
travaux domaine public fluvial rivière Lot
commission de médiation département du Lot
agrément de l’activité à l’association Aurore
arrêté interpréfectoral autorisant le prélèvement d’eau pour l’irrigation
organisation concours de chiens

délégation de signature M. Marc PARAIRE
autorisation rallye les 28 & 29 avril 2018

arrêté BRGAE 2018-026 portant autorisation de l’organisation de l’épreuve " trophée de France - enduro kid" à Saint-Pierre-Lafeuille le 21 avril 2018
délégations de pouvoirs et signatures - trésorerie de Gourdon
arrêté 2018-011 portant délégation de signature à M. Jean-Luc TARREGA, sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon
arrêté n° 2018-012 portant délégation de signature en cas de suppléance de M. Marc MAKHLOUF, secrétaire général de la préfecture du Lot
arrêté n° 2018-013 portant délégation de (...)

Approbation de l’élaboration de la carte communale d’AUTOIRE

délégation de signature M. CHEVALIER
CDAC CAHORS RETAIL PARK
délégations signature DDFIP

composition du conseil surveillance centre hospitalier à Gramat agrément garde des bois et forêts habilitation chambre funéraire « Lot Cantal Funéraire » modification composition commission gens du voyage augmentation puissance scc Floiras Energie retrait d’agrément SAS Prévost vidanges autorisation du système d’assainissement de Cahors, Figeac et Saint-Céré autorisation de capture d’espèces de poissons, d’écrevisses déroulement d’un brevet de chasse sur chevreuil et sanglier approbation du document (...)

 composition CDEN
 délégations de signature services pénitentiaires Toulouse

Délégations de signatures DDFIP

 Composition du conseil de surveillance du CH de Gramat
 Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat
 Exploitation de la pisciculture de la Fialicie (Altillac, Cahus)
 Déclaration d’utilité publique périmètres de protection des captages d’eau (Latouille-Lentillac)
 Autorisation de franchissement de l’écluse de Coty (Dylaline)
 Classement nuisible du sanglier
 Conditions de remise en état de la carrière CM Quartz ( St Denis Catus, Uzech-les-Oules)
 Prescriptions de la carrière Colas (Glanes)
 Enquête publique Syded (Catus, Crayssac)
 Retrait de l’agrément RPPC
 Renouvellement agrément CER Crespo (Labastide-Murat)
 Renouvellement agrément CER Crespo (Gourdon)
 Renouvellement agrément CER Crespo (Cahors)
 Concours de meute sanglier
 Aménagement Herbemols (Figeac)
 Exécution de travaux CM Quartz (St Denis Catus)
 Prélèvement d’eau sous-bassin Lot
 Elaboration carte communale (Albiac)
 Délégation de l’union générale sportive de l’enseignement libre
 Agrément garde-chasse (M. Durand)
 Agrément garde-chasse (M. Durand)
 Honorariat maire
 prorogation délai d’instruction opérations de dragage de la rivière Lot
 fin de travaux de rénovation (Trespoux Rassiels)
 Décision d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat

 arrêté de carte scolaire 1er degré - rentrée 2018
 arrêté modifiant la composition du CoDERST

Commission Départementale d’Aménagement Commercial - "Les Rives du Lot", Cahors.

 Arrêté portant autorisation de l’épreuve pédestre « les collines du diable » sur la commune de Cahors
 Délégation de signature du SIE de Figeac.
 Délégation du SIP de Figeac
 Arrêté portant ouverture d’une enquête publique sur la commune de Rocamadour par la SAS Colas Sud-Ouest.
 Arrêté portant sur la reprise des travaux de rénovation de 1965 sur la commune de Lalbenque.
 Arrêté relatif aux opérations de conservation cadastrale
 Liste des responsables de service au 01 février 2018

 SUP prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques sur 13 communes.
 Arrêté de déclassement du domaine public « La Quintarde »
 AP autorisant l’épreuve pédestre dénommée "Trail des fontaines »
 Déclaration d’inutilité et de déclassement de « La Quintarde »

Arrêté préfectoral portant création d’un ensemble commercial « Les Rives du Lot » à CAHORS
Ordre du jour CDAC du 12 février 2018

régime forestier forêt communale de BRENGUES composition conseil territorial de santé du territoire de démocratie sanitaire du Lot création chambre funéraire : Lot Cantal funéraire composition commission départementale de la sécurité routière Pompes funèbres Jean Rémy Bayle : renouvellement de l’habilitation arrêtés d’agréments gardes chasse restitution d’armes (MARIAU Lucas) arrêtés de vidéoprotection agrément d’exploitation ECF TGR autorisation de pêche scientifique levée d’obligation de garanties (...)

 Routes Massif Central
 Élection municipale partielle complémentaire de Cœur de Causse
 Élection municipale partielle complémentaire de Saint Denis les Martel
 Mise en demeure COLAS SUD-OUEST SA à Rignac
 Épreuve pédestre "Trail de l’Aqueduc" commune COURS

 tarifs 2018 taxis dans le département du Lot

 Abrogation des régisseurs titulaire et régisseurs suppléants de la régie des recettes Préfecture du Lot
 Prix journée 2018 sauvegarde de l’enfance familiale du Quercy Cahors
 Prix journée 2018 ARSEAA pôle lotois-Service AED AEMO du Lot
 Tarif 2018 MECS ALGEII 46 Gagnac sur Cére
 Services Pénitentiaires délégation de compétence d’affectation des Condamnés (2)
 Délégation de signature Services Pénitentiaires (2)
 Épreuve pédestre"Courses de Cazals" Cazals
 Mise en Demeure
 Délégations spéciales de signature pour Pôle Métiers
 Composition Départementale de l’Aide Sociale du Lot

 Avancement au grade SDIS
 Médaille d’Honneur du Travail
 Dissolution du SMIVU du canton de Bretenoux
 Retrait de la commune de Sousceyrac-en Quercy
 Dissolution du Syndicat Mixte de la Maison de Formation
 Fermeture de débit de tabac à Vayrac
 Convention de délégation Cour d’Appel d’Agen
 Suppression régie des recettes de la Préfecture du Lot
 Délégation de signature trésorerie de Puy l’Évêque
 Délégation de signature responsables de service DDFIP
 Ouverture Service Public DDFIP
 Épreuve Pédestre "Les Foulées du Malbec" Saint Vincent-Rive-d’Olt
 Établissement cinématographique "Le Grand Palais"

Arrêté n° 2018-001 portant délégation de signature à Mme Nadine CHAIB, sous-préfète de Figeac exerçant les fonctions de sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon par intérim ;
Arrêté SPF/2018/001fixant la promotion du 1er janvier 2018 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

RAA normal du mois de décembre 2017 concernant :
agréments garde chasse particulier
création commune nouvelle Lendou-en-quercy
agréments auto école
modification composition commission locale de l’eau
ouverture enquête publique MTE à Carennac
autorisation exploitation PAPREC
dérogation manœuvre des vannes plan d’eau de Dégagnac
modification statuts SIAP Peyrilles

 Adduction d’Eau potable (SMAEP) et dissolution du SIAEP
 Communauté de Communes du Grand Villefranchois
 Dissolution SIVU Lantroquière
 Dissolution SIVU Issepts- Le Bouyssou

 Publication de la liste des journaux habilités pour l’année 2018
 Dissolution du SIVU Issepts - Le Bouyssou
 Travaux de restauration immobilière de sept immeubles -Cahors
 Aménagement de la Côte du Cluzel (46)
 Remise en état du ruisseau "LE RIEUTOR" sur la commune de Saint-Denis-Catus
 Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique (CDACI) Cahors
 Amélioration des services au public
 Délégation de pouvoir et de signature Trésorerie de Souillac
 Horaires ouverture et fermeture service public DDFIP

 Appel à projet pour un Centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA)
 Appel à projet pour un Hébergement d’Urgence des demandeurs d’asile (HUDA)

 Subdélégation de signature du Directeur Régional DREAL
 Course d’Orientation-Gourdon
 Liste des Responsables de Service DDFIP
 Délégation Générale pour Pôle PPR et MRA
 Délégation Générale pour Pôle Métiers
 Délégation Spéciale du Pôle Métiers

 subdélégation de signature
 Dérogation au repos dominical département du Lot (coiffeurs)
 Épreuve pédestre " courir pour le sourire d’un enfant" Gigouzac
 subvention de l’État (masses rocheuses)
 Subvention de l’État (relogement foyers)
 Classement Office du Tourisme Figeac
 Électeurs de la commune de Sainte Colombe
 Limitation de pêche aux écrevisses
 Techniques de pêche particulières
 Réserves permanentes et temporaires de pêche
 Renouvellement habilitation funéraire SARL "Ségala Granit"
 Contrat territorial Réponse Risques Menaces

 Bourse aux armes- Varaire
 Commission Départementale cinématographique du Lot (CDACI)

 Délégation de signature Directeur des services du Cabinet

 Décision représentants sanctions administratives
 Opérations de Prophylaxie collective pour le département du Lot
 Délégation de signature Route Massif Central
 Délégation de signature Ordonnateur Secondaire
 Organisation Interdépartementale des Routes Massif Central
 Désignation Adjudicateur
 Fermeture exceptionnelle DDFIP rue Victor Hugo Cahors
 Concession hydroélectrique Mercuès (Société Vinci)
 Auto-école BSV Vayrac et Fils à Saint Céré
 Épreuve pédestre "La Lissacoise" à Lissac et Mouret
 Modification CDEN
 bateaux à passagers pour Hivernage

 Renouvellement de l’agrément C.E.R J.L.G Figeac
 Nomination des membres Comité Départemental expertise
 Travaux réaménagement de la prise d’eau de Mercuès
 Listes des membres du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie
 Épreuve pédestre "Les côtes de la Châtaigneraie" Figeac
 Épreuve pédestre "EKIDEN de Cahors" Cahors
 Ouvrage Hydroélectrique Galessie
 Décision Délégation de signature (DDFIP)
 Modification des statuts CAUVALDOR

 Plan O.R.S.E.C département du Lot
 Délégation de signature DCL

 Modification de la composition de la commission de surendettement
 Épreuve pédestre "relais du Chaudron" Sauzet
 Épreuve "Championnat de Ligue et d’Endurance Tout Terrain Moto et Quad" Puy l’Évêque
 Concours équestre international "les 2 jours de Montcuq" Montcuq
 Concours de "pêche à coup" Cajarc
 Délibération de la trésorerie de Castelnau-Montratier
 Délibération de la trésorerie de Cœur de Causse
 Délégation du SIE de Cahors
 Budget 2017 Commune de Puy l’Évêque
 Field-Trial avec chiens d’arrêt-communes de Villesèque, Labastide-Marnhac et Saint Pantaléon
 Interdiction remplissage d’eau-département du Lot

 Composition CDAC LIDL Figeac
 Modification des Compétences CC QUERCY-BOURIANE
 Abrogeant l’arrêté E 2016-104 interdisant la pêche Catus
 Épreuve "Enduro VTT de Bretenoux"

 Élection municipale complémentaire partielle de la commune d’Espeyroux
 Renouvellement fédération départementale des chasseurs Lot 46
 Assainissement des eaux usées Lacapelle Marival
 Épreuve pédestre "la Cadurcienne"- Cahors
 Épreuve pédestre "Raid Nature 46"- Lamagdelaine-Vers-cours
 Épreuve pédestre "Trail de la Vallée du Célé"- Brengues
 Épreuve "Trec Équestre de Lissac et Mouret
 Affection et gestion intérim inspection du travail

Avis d’appel à projets médico-sociaux
Création CAUVALDOR

Épreuve pédestre "les 12 heures de Gourdon" commune de Gourdon
Épreuve "Final Championnat de France de Cross Country" Puy L’Évêque
Épreuve cycliste "14ème gentlemen des vignes"Puy L’Évêque
Navigation -commune de Laval-de Cère
Commission locale des transports publics

Délégation de signature Trésorerie-Lalbenque
Délégation de signature en matière d’ordonnance secondaire
Renouvellement agrément ECF Jean-Claude Mazet
Délégation de signature DCL Préfecture

Modification CDEN
Épreuve pédestre "Trail su Soldat du Feu"
Raid Sportif Scolaire "Le Sportiv’2017"
Épreuve "Figeac O’Célé"

Épreuve pédestre "L’École Buissonnière" à Faycelle
Raid sportif Trophée SSO 2017 à Vayrac....
Course de côte de Karting à Chamarand
Endurance équestre à Degagnazes
Circulation du Petit Train Routier Touristique de Parnac
Subdélégation de signature en matière de gestion successions vacantes
Délégation de signature en matière contentieux fiscal PELP
Délégation de pouvoirs et de signatures -Gourdon-
Délégation de signature Impôts des particuliers de (...)

suite recueil spécial 15 septembre 2017

 Délégations ou subdélégations de signature : DDT - DIRECCTE - DREAL - DDFIP - Cour d’Appel d’Agen
 Liste des candidats aux élections sénatoriales du Lot
 Autorisation randonnée nautique (aviron)

délégations de signature et de pouvoir dans les services départementaux de l’Etat
rythmes scolaires
convention de délégation de gestion entre le préfet du Lot et le CERT de Nantes en matière d’échange de permis de conduire
modification des statuts de la Communauté de communes Cazals-Salviac

Délégations de signature suite à l’arrivée de Jérôme FILIPPINI, nouveau Préfet du Lot
arrêté n° E-2017-227 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manoeuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans le département du Lot,
arrêté n° E-2017-228 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manoeuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans les bassins du Vert (...)

Recueil normal août 2017 - partie 2

Recueil normal août 2017 - partie 1

 Arrêté portant affectation, attributions de fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de contrôle de l’inspection du travail du Lot

Délégations de signature :
 suppléance du corps préfectoral
 délégation de signature de Mme CHAIB, sous-préfète de Figeac

Épreuve pédestre "les Foulées du Roi"
20ème TRIAL URBAIN INTERNATIONAL
Épreuve pédestre Trail "Vallée Cére et Dordogne"
Épreuve PROUILHA’TLON
Délégation de signature Services Pénitentiaires Toulouse
Prélèvement d’eau département du Lot
Remise en état commune de Montet-et-Bouxal

La sécurité routière rappelle les 6 règles essentielles pour organiser son itinéraire en toute sécurité.

Manifestation nautique "L’ÉTÉ DU MALBEC"
Micromammifères protégés

 Épreuve cyclisme "Prix de la municipalité" Biars sur Cére
 Épreuve pédestre "La boucle Nature de l’Été" Vayrac
 CDEN
 Capture d’écrevisses
 Eau-irrigation département du Lot

Grand Prix Fagette Les Pêchs du Vers
Cyclisme Saint Gérard Puy l’Évêque
Stage ski nautique
Jet Club46
Moto-cross Souceyrac
Vélotoise et Figeacoise
Fermeture SPFE
Irrigation eau

Arrêté portant organisation du comité des fêtes de Creysse d’organiser une manifestation nautique sur la Dordogne dans le cadre de la 10e édition de courses de barques en bois entre Montvalent et Creysse ;
Arrêtés réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole ;
Arrêté DDFiP portant délégation de signature en matière domaniale.

Arrêté modification PETR Figeac-Quercy vallée de la Dordogne
Arrêté inter préfectoral concours pêche-au-coup
Arrêté inter préfectoral sous-bassin de la Dordogne
Arrêté inter préfectoral entrainement wakeboard Équipe de France
Arrêté subdélégation signature directeur régional de la DREAL (Occitanie)

arrêtés renouvellements agrément garde-chasse particulier
arrêtés approbation des dispositions spécifiques au Lot du PPI pour divers barrages
liste des responsables de service de la DDFIP disposant du pouvoir en matière contentieuse et gracieux fiscal
arrêté délégation signature trésorerie de Puy-l’Evêque, DIRECCTE, DREAL
arrêté complément à la création de CAUVALDOR
arrêté autorisation de naviguer sté BABOU MARINE
arrêté accordant l’autorisation d’occuper le domaine public fluvial du Lot
arrêté (...)

arrêtés DDT étiage
arrêtés DDT prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole
arrêté DDT ouverture et clôture de la chasse
arrêté DDT rencontres de Bouziès
arrêté DDT Big Jump
arrêté DDT Office Social et Culturel du Capdenacois tyrolienne
arrêtés DD ARS traitement eau à destinée à la consommation humaine (Parnac et Tréboulou)
arrêtés alambic ambulant à Mme LANIES
arrêté triathlon la Versoise (...)

 manifestations : supercross, CELE-TE, course des tracteurs-tondeuses
 enquête publique LATOUILLE-LENTILLAC
 écoles de conduite GRAMAT et GOURDON
 commission départementale de la Garantie Jeunes
 désignation du comité sécurité, hygiène et conditions de travail dans l’agriculture
 délégation pôle recouvrement spécialisé
 restrictions des prélèvements d’eau

 Manifestations sportives : Fête de la Rivière et Luzathlon
 Commission de surendettement
 Cessation d’activité débit de tabac à Trespoux Rassiels
 Délégations de signature DDFIP (2)
 Restrictions de prélèvements d’eau à usage agricole (2)
 Autorisation de pratiquer dans la rivière Lot des plongées subaquatiques amateurs

Manifestations sportives : Championnat régional cyclosport et Trail semi urbain de FIGEAC
Délégations de signature DDFIP (2)
Restrictions de prélèvements d’eau à usage agricole (2)

Arrêté BINUR 2016-004 portant organisation de l’épreuve pédestre "Les foulées du Malbec" du 17 janvier 2016

Délégations de signatures DDFiP

Délégations de signature Cour d’Appel d’Agen

Délégation de signature à M. KRUGER, DREAL région LRMP

Décision portant subdélégation de signature de M. MERLE, Direccte LRMP

Décisions prises dans le cadre de la nouvelle organisation de l’ARS LRMP

Arrêté DDCSP n°2016-16 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

Décisions portant délégation et subdélégation de signature UD DIRECCTE 46

Arrêté UD DIRECCTE 46 intérims

Arrêté préfectoral n°DDCSPP/2015-165 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de DOMME, CENAC ST JULIEN et CAMPAGNAC

Campagne d’ouverture de places de CADA dans le département du Lot

Arrêté préfectoral interdépartemental déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur la commune de Domme

Réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans le département du Lot

Relatif à l’épreuve cycliste "prix de la municipalité" Biars sur Cere le 15 août 2015