arrêté de déclaration d’infection au titre de la tuberculose
arrêté de déclaration des mesures de surveillance de la tuberculose bovine chez l’espèce blaireau

arrêté concernant la liste des conseillers du salarié

arrêtés portant composition du CT et du CHSCT de la préfecture du Lot

Arrêté fixant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département du LOT

modification de la commission départementale chasse et faune sauvage
renouvellement composition et CCE aérodrome Brive-Souillac
autorisation épreuves chiens de sang à Labastide-Marnhac
distraction régime forestier de parcelles situées à Viazac et Lunan
renouvellement des membres de la CDOA du Lot
approbation de statuts de l’ASA de Cavagnac
autorisation de transport de passagers bâteau Jeny dans le département du Lot
renouvellement agrément auto-école CRESPO à Cahors
autorisation de (...)

élections partielles des 10 et 17 juin - commune de FRAYSSINET-LE-GELAT
décisions du 02 mai portant délégations de signatures
autorisation de l’épreuve "Championnat de France de Cross Country" les 19 & 20 mai 2018

arrêté UD 46-2018-01 concernant l’intérim de l’inspection du travail

Autorisation de passage, bateau à passagers "Le Fénelon"

rallye Castine
délégation de signatures DDFIP

Liste des responsables de service de la DDFIP du LOT à compter du 2 mai 2018
délégation de signature du SIP de Figeac
délégation de signature du SIE de Figeac.

rallye Castine

arrêtés autorisant l’installation de système de vidéoprotection
autorisation d’assurer un service touristique de transports de passagers
travaux domaine public fluvial rivière Lot
commission de médiation département du Lot
agrément de l’activité à l’association Aurore
arrêté interpréfectoral autorisant le prélèvement d’eau pour l’irrigation
organisation concours de chiens

délégation de signature M. Marc PARAIRE
autorisation rallye les 28 & 29 avril 2018

arrêté BRGAE 2018-026 portant autorisation de l’organisation de l’épreuve " trophée de France - enduro kid" à Saint-Pierre-Lafeuille le 21 avril 2018
délégations de pouvoirs et signatures - trésorerie de Gourdon
arrêté 2018-011 portant délégation de signature à M. Jean-Luc TARREGA, sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon
arrêté n° 2018-012 portant délégation de signature en cas de suppléance de M. Marc MAKHLOUF, secrétaire général de la préfecture du Lot
arrêté n° 2018-013 portant délégation de (...)

Approbation de l’élaboration de la carte communale d’AUTOIRE

délégation de signature M. CHEVALIER
CDAC CAHORS RETAIL PARK
délégations signature DDFIP

composition du conseil surveillance centre hospitalier à Gramat
agrément garde des bois et forêts
habilitation chambre funéraire « Lot Cantal Funéraire »
modification composition commission gens du voyage
augmentation puissance scc Floiras Energie
retrait d’agrément SAS Prévost vidanges
autorisation du système d’assainissement de Cahors, Figeac et Saint-Céré
autorisation de capture d’espèces de poissons, d’écrevisses
déroulement d’un brevet de chasse sur chevreuil et sanglier
approbation (...)

 composition CDEN
 délégations de signature services pénitentiaires Toulouse

Délégations de signatures DDFIP

 Composition du conseil de surveillance du CH de Gramat
 Déclaration d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat
 Exploitation de la pisciculture de la Fialicie (Altillac, Cahus)
 Déclaration d’utilité publique périmètres de protection des captages d’eau (Latouille-Lentillac)
 Autorisation de franchissement de l’écluse de Coty (Dylaline)
 Classement nuisible du sanglier
 Conditions de remise en état de la carrière CM Quartz ( St Denis Catus, Uzech-les-Oules)
 Prescriptions de la carrière Colas (Glanes)
 Enquête publique Syded (Catus, Crayssac)
 Retrait de l’agrément RPPC
 Renouvellement agrément CER Crespo (Labastide-Murat)
 Renouvellement agrément CER Crespo (Gourdon)
 Renouvellement agrément CER Crespo (Cahors)
 Concours de meute sanglier
 Aménagement Herbemols (Figeac)
 Exécution de travaux CM Quartz (St Denis Catus)
 Prélèvement d’eau sous-bassin Lot
 Elaboration carte communale (Albiac)
 Délégation de l’union générale sportive de l’enseignement libre
 Agrément garde-chasse (M. Durand)
 Agrément garde-chasse (M. Durand)
 Honorariat maire
 prorogation délai d’instruction opérations de dragage de la rivière Lot
 fin de travaux de rénovation (Trespoux Rassiels)
 Décision d’inutilité d’un ensemble immobilier de l’Etat

 arrêté de carte scolaire 1er degré - rentrée 2018
 arrêté modifiant la composition du CoDERST

Commission Départementale d’Aménagement Commercial - "Les Rives du Lot", Cahors.

 Arrêté portant autorisation de l’épreuve pédestre « les collines du diable » sur la commune de Cahors
 Délégation de signature du SIE de Figeac.
 Délégation du SIP de Figeac
 Arrêté portant ouverture d’une enquête publique sur la commune de Rocamadour par la SAS Colas Sud-Ouest.
 Arrêté portant sur la reprise des travaux de rénovation de 1965 sur la commune de Lalbenque.
 Arrêté relatif aux opérations de conservation cadastrale
 Liste des responsables de service au 01 février 2018

 SUP prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques sur 13 communes.
 Arrêté de déclassement du domaine public « La Quintarde »
 AP autorisant l’épreuve pédestre dénommée "Trail des fontaines »
 Déclaration d’inutilité et de déclassement de « La Quintarde »

Arrêté préfectoral portant création d’un ensemble commercial « Les Rives du Lot » à CAHORS
Ordre du jour CDAC du 12 février 2018

régime forestier forêt communale de BRENGUES
composition conseil territorial de santé du territoire de démocratie sanitaire du Lot
création chambre funéraire : Lot Cantal funéraire
composition commission départementale de la sécurité routière
Pompes funèbres Jean Rémy Bayle : renouvellement de l’habilitation
arrêtés d’agréments gardes chasse
restitution d’armes (MARIAU Lucas)
arrêtés de vidéoprotection
agrément d’exploitation ECF TGR
autorisation de pêche scientifique
levée d’obligation (...)

 Routes Massif Central
 Élection municipale partielle complémentaire de Cœur de Causse
 Élection municipale partielle complémentaire de Saint Denis les Martel
 Mise en demeure COLAS SUD-OUEST SA à Rignac
 Épreuve pédestre "Trail de l’Aqueduc" commune COURS

 tarifs 2018 taxis dans le département du Lot

 Abrogation des régisseurs titulaire et régisseurs suppléants de la régie des recettes Préfecture du Lot
 Prix journée 2018 sauvegarde de l’enfance familiale du Quercy Cahors
 Prix journée 2018 ARSEAA pôle lotois-Service AED AEMO du Lot
 Tarif 2018 MECS ALGEII 46 Gagnac sur Cére
 Services Pénitentiaires délégation de compétence d’affectation des Condamnés (2)
 Délégation de signature Services Pénitentiaires (2)
 Épreuve pédestre"Courses de Cazals" Cazals
 Mise en Demeure
 Délégations spéciales de signature pour Pôle Métiers
 Composition Départementale de l’Aide Sociale du Lot

 Avancement au grade SDIS
 Médaille d’Honneur du Travail
 Dissolution du SMIVU du canton de Bretenoux
 Retrait de la commune de Sousceyrac-en Quercy
 Dissolution du Syndicat Mixte de la Maison de Formation
 Fermeture de débit de tabac à Vayrac
 Convention de délégation Cour d’Appel d’Agen
 Suppression régie des recettes de la Préfecture du Lot
 Délégation de signature trésorerie de Puy l’Évêque
 Délégation de signature responsables de service DDFIP
 Ouverture Service Public DDFIP
 Épreuve Pédestre "Les Foulées du Malbec" Saint Vincent-Rive-d’Olt
 Établissement cinématographique "Le Grand Palais"

Arrêté n° 2018-001 portant délégation de signature à Mme Nadine CHAIB, sous-préfète de Figeac exerçant les fonctions de sous-préfet de l’arrondissement de Gourdon par intérim ;
Arrêté SPF/2018/001fixant la promotion du 1er janvier 2018 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale

RAA normal du mois de décembre 2017 concernant :
agréments garde chasse particulier
création commune nouvelle Lendou-en-quercy
agréments auto école
modification composition commission locale de l’eau
ouverture enquête publique MTE à Carennac
autorisation exploitation PAPREC
dérogation manœuvre des vannes plan d’eau de Dégagnac
modification statuts SIAP Peyrilles

 Adduction d’Eau potable (SMAEP) et dissolution du SIAEP
 Communauté de Communes du Grand Villefranchois
 Dissolution SIVU Lantroquière
 Dissolution SIVU Issepts- Le Bouyssou

 Publication de la liste des journaux habilités pour l’année 2018
 Dissolution du SIVU Issepts - Le Bouyssou
 Travaux de restauration immobilière de sept immeubles -Cahors
 Aménagement de la Côte du Cluzel (46)
 Remise en état du ruisseau "LE RIEUTOR" sur la commune de Saint-Denis-Catus
 Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique (CDACI) Cahors
 Amélioration des services au public
 Délégation de pouvoir et de signature Trésorerie de Souillac
 Horaires ouverture et fermeture service public DDFIP

 Appel à projet pour un Centre d’accueil pour demandeurs d’asile (CADA)
 Appel à projet pour un Hébergement d’Urgence des demandeurs d’asile (HUDA)

 Subdélégation de signature du Directeur Régional DREAL
 Course d’Orientation-Gourdon
 Liste des Responsables de Service DDFIP
 Délégation Générale pour Pôle PPR et MRA
 Délégation Générale pour Pôle Métiers
 Délégation Spéciale du Pôle Métiers

 subdélégation de signature
 Dérogation au repos dominical département du Lot (coiffeurs)
 Épreuve pédestre " courir pour le sourire d’un enfant" Gigouzac
 subvention de l’État (masses rocheuses)
 Subvention de l’État (relogement foyers)
 Classement Office du Tourisme Figeac
 Électeurs de la commune de Sainte Colombe
 Limitation de pêche aux écrevisses
 Techniques de pêche particulières
 Réserves permanentes et temporaires de pêche
 Renouvellement habilitation funéraire SARL "Ségala Granit"
 Contrat territorial Réponse Risques Menaces

 Bourse aux armes- Varaire
 Commission Départementale cinématographique du Lot (CDACI)

 Délégation de signature Directeur des services du Cabinet

 Décision représentants sanctions administratives
 Opérations de Prophylaxie collective pour le département du Lot
 Délégation de signature Route Massif Central
 Délégation de signature Ordonnateur Secondaire
 Organisation Interdépartementale des Routes Massif Central
 Désignation Adjudicateur
 Fermeture exceptionnelle DDFIP rue Victor Hugo Cahors
 Concession hydroélectrique Mercuès (Société Vinci)
 Auto-école BSV Vayrac et Fils à Saint Céré
 Épreuve pédestre "La Lissacoise" à Lissac et Mouret
 Modification CDEN
 bateaux à passagers pour Hivernage

 Renouvellement de l’agrément C.E.R J.L.G Figeac
 Nomination des membres Comité Départemental expertise
 Travaux réaménagement de la prise d’eau de Mercuès
 Listes des membres du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie
 Épreuve pédestre "Les côtes de la Châtaigneraie" Figeac
 Épreuve pédestre "EKIDEN de Cahors" Cahors
 Ouvrage Hydroélectrique Galessie
 Décision Délégation de signature (DDFIP)
 Modification des statuts CAUVALDOR

 Plan O.R.S.E.C département du Lot
 Délégation de signature DCL

 Modification de la composition de la commission de surendettement
 Épreuve pédestre "relais du Chaudron" Sauzet
 Épreuve "Championnat de Ligue et d’Endurance Tout Terrain Moto et Quad" Puy l’Évêque
 Concours équestre international "les 2 jours de Montcuq" Montcuq
 Concours de "pêche à coup" Cajarc
 Délibération de la trésorerie de Castelnau-Montratier
 Délibération de la trésorerie de Cœur de Causse
 Délégation du SIE de Cahors
 Budget 2017 Commune de Puy l’Évêque
 Field-Trial avec chiens d’arrêt-communes de Villesèque, Labastide-Marnhac et Saint Pantaléon
 Interdiction remplissage d’eau-département du Lot

 Composition CDAC LIDL Figeac
 Modification des Compétences CC QUERCY-BOURIANE
 Abrogeant l’arrêté E 2016-104 interdisant la pêche Catus
 Épreuve "Enduro VTT de Bretenoux"

 Élection municipale complémentaire partielle de la commune d’Espeyroux
 Renouvellement fédération départementale des chasseurs Lot 46
 Assainissement des eaux usées Lacapelle Marival
 Épreuve pédestre "la Cadurcienne"- Cahors
 Épreuve pédestre "Raid Nature 46"- Lamagdelaine-Vers-cours
 Épreuve pédestre "Trail de la Vallée du Célé"- Brengues
 Épreuve "Trec Équestre de Lissac et Mouret
 Affection et gestion intérim inspection du travail

Avis d’appel à projets médico-sociaux
Création CAUVALDOR

Épreuve pédestre "les 12 heures de Gourdon" commune de Gourdon
Épreuve "Final Championnat de France de Cross Country" Puy L’Évêque
Épreuve cycliste "14ème gentlemen des vignes"Puy L’Évêque
Navigation -commune de Laval-de Cère
Commission locale des transports publics

Délégation de signature Trésorerie-Lalbenque
Délégation de signature en matière d’ordonnance secondaire
Renouvellement agrément ECF Jean-Claude Mazet
Délégation de signature DCL Préfecture

Modification CDEN
Épreuve pédestre "Trail su Soldat du Feu"
Raid Sportif Scolaire "Le Sportiv’2017"
Épreuve "Figeac O’Célé"

Épreuve pédestre "L’École Buissonnière" à Faycelle
Raid sportif Trophée SSO 2017 à Vayrac....
Course de côte de Karting à Chamarand
Endurance équestre à Degagnazes
Circulation du Petit Train Routier Touristique de Parnac
Subdélégation de signature en matière de gestion successions vacantes
Délégation de signature en matière contentieux fiscal PELP
Délégation de pouvoirs et de signatures -Gourdon-
Délégation de signature Impôts des particuliers de (...)

suite recueil spécial 15 septembre 2017

 Délégations ou subdélégations de signature : DDT - DIRECCTE - DREAL - DDFIP - Cour d’Appel d’Agen
 Liste des candidats aux élections sénatoriales du Lot
 Autorisation randonnée nautique (aviron)

délégations de signature et de pouvoir dans les services départementaux de l’Etat
rythmes scolaires
convention de délégation de gestion entre le préfet du Lot et le CERT de Nantes en matière d’échange de permis de conduire
modification des statuts de la Communauté de communes Cazals-Salviac

Délégations de signature suite à l’arrivée de Jérôme FILIPPINI, nouveau Préfet du Lot
arrêté n° E-2017-227 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manoeuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans le département du Lot,
arrêté n° E-2017-228 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manoeuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans les bassins du Vert (...)

Recueil normal août 2017 - partie 2

Recueil normal août 2017 - partie 1

Un dispositif visant à soutenir financièrement les candidats les plus méritants à préparer les concours de la fonction publique.

 Arrêté portant affectation, attributions de fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de contrôle de l’inspection du travail du Lot

Délégations de signature :
 suppléance du corps préfectoral
 délégation de signature de Mme CHAIB, sous-préfète de Figeac

Épreuve pédestre "les Foulées du Roi"
20ème TRIAL URBAIN INTERNATIONAL
Épreuve pédestre Trail "Vallée Cére et Dordogne"
Épreuve PROUILHA’TLON
Délégation de signature Services Pénitentiaires Toulouse
Prélèvement d’eau département du Lot
Remise en état commune de Montet-et-Bouxal

La sécurité routière rappelle les 6 règles essentielles pour organiser son itinéraire en toute sécurité.

Manifestation nautique "L’ÉTÉ DU MALBEC"
Micromammifères protégés

 Épreuve cyclisme "Prix de la municipalité" Biars sur Cére
 Épreuve pédestre "La boucle Nature de l’Été" Vayrac
 CDEN
 Capture d’écrevisses
 Eau-irrigation département du Lot

Grand Prix Fagette Les Pêchs du Vers
Cyclisme Saint Gérard Puy l’Évêque
Stage ski nautique
Jet Club46
Moto-cross Souceyrac
Vélotoise et Figeacoise
Fermeture SPFE
Irrigation eau

Arrêté portant organisation du comité des fêtes de Creysse d’organiser une manifestation nautique sur la Dordogne dans le cadre de la 10e édition de courses de barques en bois entre Montvalent et Creysse ;
Arrêtés réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole ;
Arrêté DDFiP portant délégation de signature en matière domaniale.

Arrêté modification PETR Figeac-Quercy vallée de la Dordogne
Arrêté inter préfectoral concours pêche-au-coup
Arrêté inter préfectoral sous-bassin de la Dordogne
Arrêté inter préfectoral entrainement wakeboard Équipe de France
Arrêté subdélégation signature directeur régional de la DREAL (Occitanie)

arrêtés renouvellements agrément garde-chasse particulier
arrêtés approbation des dispositions spécifiques au Lot du PPI pour divers barrages
liste des responsables de service de la DDFIP disposant du pouvoir en matière contentieuse et gracieux fiscal
arrêté délégation signature trésorerie de Puy-l’Evêque, DIRECCTE, DREAL
arrêté complément à la création de CAUVALDOR
arrêté autorisation de naviguer sté BABOU MARINE
arrêté accordant l’autorisation d’occuper le domaine public fluvial du Lot
arrêté (...)

arrêtés DDT étiage
arrêtés DDT prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole
arrêté DDT ouverture et clôture de la chasse
arrêté DDT rencontres de Bouziès
arrêté DDT Big Jump
arrêté DDT Office Social et Culturel du Capdenacois tyrolienne
arrêtés DD ARS traitement eau à destinée à la consommation humaine (Parnac et Tréboulou)
arrêtés alambic ambulant à Mme LANIES
arrêté triathlon la Versoise (...)

 manifestations : supercross, CELE-TE, course des tracteurs-tondeuses
 enquête publique LATOUILLE-LENTILLAC
 écoles de conduite GRAMAT et GOURDON
 commission départementale de la Garantie Jeunes
 désignation du comité sécurité, hygiène et conditions de travail dans l’agriculture
 délégation pôle recouvrement spécialisé
 restrictions des prélèvements d’eau

 Manifestations sportives : Fête de la Rivière et Luzathlon
 Commission de surendettement
 Cessation d’activité débit de tabac à Trespoux Rassiels
 Délégations de signature DDFIP (2)
 Restrictions de prélèvements d’eau à usage agricole (2)
 Autorisation de pratiquer dans la rivière Lot des plongées subaquatiques amateurs

Manifestations sportives : Championnat régional cyclosport et Trail semi urbain de FIGEAC
Délégations de signature DDFIP (2)
Restrictions de prélèvements d’eau à usage agricole (2)

Arrêté BINUR 2016-004 portant organisation de l’épreuve pédestre "Les foulées du Malbec" du 17 janvier 2016

Délégations de signatures DDFiP

Délégations de signature Cour d’Appel d’Agen

Délégation de signature à M. KRUGER, DREAL région LRMP

Décision portant subdélégation de signature de M. MERLE, Direccte LRMP

Décisions prises dans le cadre de la nouvelle organisation de l’ARS LRMP

Arrêté DDCSP n°2016-16 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène

Décisions portant délégation et subdélégation de signature UD DIRECCTE 46

Arrêté UD DIRECCTE 46 intérims

Arrêté préfectoral n°DDCSPP/2015-165 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de DOMME, CENAC ST JULIEN et CAMPAGNAC

Campagne d’ouverture de places de CADA dans le département du Lot

Arrêté préfectoral interdépartemental déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur la commune de Domme

Réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans le département du Lot

Relatif à l’épreuve cycliste "prix de la municipalité" Biars sur Cere le 15 août 2015