Mis à jour le 17/09/2021

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Recueil des Actes Administratifs

 
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RAA 2020

en savoir plus sur recueil 46-2021-009 recueil des actes administratifs spécial

RAA 2021

 
Date Titre Descriptif Document(s)
03/09/2021 recueil 46-2021-066 recueil des actes administratifs spécial

46-2021-09-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/056 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 - Page 4 arrêté 2021-34 relatif à la liste des agents composant le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports du Lot - Page 22 arrêté BRGAE N° 2021- 061 modifiant l’arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Bellefont - La Rauze (...)

recueil 46 2021 066 recueil des actes administratifs special 1 (format PDF - 9.1 Mo) recueil 46 2021 066 recueil des actes administratifs special 1 2e partie (format PDF - 11.3 Mo)
06/08/2021 Recueil des actes administratifs spécial n° 46-2021-057

Arrêté inter-préfectoral n° E-2021-206 autorisant un championnat de ligue Occitanie de ski-nautique classique sur la rivière Lot (plan d’au de Cajarc) dans les départements de l’Aveyron et du Lot (5 pages)
Arrêté n° 2021-43 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI sous-préfète de Gourdon, pour assurer la suppléance du préfet du Lot les samedi 7 et dimanche 8 août 2021 (1 page)
Arrêté n° E-2021-205 en date du 29 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L 214-3 du code de (...)

recueil 46 2021 057 recueil des actes administratifs special (format PDF - 2.3 Mo)
05/05/2021 Recueil d’acte adminitratif spécial n° 46-2021-032

Arrêté préfectoral n° DC 2021/088 portant interdiction de consommation de boisson alcoolisées sur la voie publique et dans les espaces publics sur l’ensemble du département du Lot

recueil 46 2021 032 recueil des actes administratifs special 1 (format PDF - 149.7 ko)
01/04/2021 RAA Spécial 46-2021-024

AP n° 2021-56 portant fermeture temporaire d’un établissement scolaire dans le cadre de la gestion de l’épidémie de COVID-19 Ecole maternelle d’Anglars-Juillac Arrêté n°2021-19 portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (compétences préfectorales) Arrêté n°2021-20 portant affectation des agents composant la direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot Arrêté (...)

RAA Spécial 46-2021-024 (format PDF - 4.1 Mo)
19/03/2021 RAA Spécial 46-2021-022

arrêté N° DC/2021/38 du 19 mars 2021 portant fermeture de l’école maternelle publique de Milhac
arrêté N° DC/2021/39 du 19 mars 2021 portant prolongation de la fermeture de l’école élémentaire publique de Leyme

RAA Spécial 46-2021-022 (format PDF - 289.9 ko)
12/03/2021 RECUEIL 46-2021-015 Recueil des actes admnistratifs spécial

arrêté 2021-16 portant constitution de la CDAC pour statuer d’un projet de création d’un CENTRAKOR à Bretenoux - Page 3 arrêté E 2021-59 portant création du comité local de cohésion territoriale du Lot - Page 7 arrêté n° E-2021-55 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé sur la commune de Cahus - Page 10 arrêté n° E-2021-56 autorisant la société Esnault à convoyer son bateau Dylaline de Douelle à Cahors dans la semaine du 15 au 19 mars 2021 (...)

recueil 46 2021 014 recueil des actes administratifs special 1 2 (format PDF - 1.6 Mo)
26/02/2021 recueil 46-2021-013 recueil des actes administratifs spécial

arrêté prefecture du lot 2021- portant composition du comite technique de service déconcentré placé auprès du préfet du lot - Page 3
arrêté n° E-2021-46 portant subdélégation de signature de Jean-Pascal Lebreton, directeur départemental des territoires, à certains agents placés sous son autorité -Page 8
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne M. Lilian BEAL - Page (...)

recueil 46 2021 013 recueil des actes administratifs special 1 (format PDF - 743.3 ko)
18/02/2020 Recueil des actes administratifs

Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions des services de l’État et de certaines autorités administratives dans le département du Lot, dont la publicité est obligatoire (principalement les actes réglementaires, de portée générale). Le délai de recours contentieux à l’encontre de ces actes commence, en effet, à courir à compter de leur publicité effective.