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Règlements Particuliers de Police de la navigation

Les Règlements Particuliers de Police de la navigation (RPPn) dans le département.

- Arrêté préfectoral n° E-2015-60 du 30 mars 2015, itinéraire de liaison SOTURAC / ALBAS sur la rivière domaniale LOT.
Arrêté préfectoral n°E-2015-60 du 30 mars 2015 relatif au règlement de police de la navigation sur la section amont de luzech : Soturac - Albas (format pdf - 7.9 Mo - 10/01/2017)
Schéma directeur de signalisation section Soturac à Albas
Schéma directeur de signalisation de la section comprise entre Soturac et Albas annexé à l’arrêté E-2015-60 (format pdf - 996.2 ko - 04/10/2018)

- Arrêté préfectoral n° E-2015-59 du 30 mars 2015, itinéraire de liaison LUZECH / LARNAGOLsur la rivière domaniale LOT.
Arrêté préfectoral n°E-2015-59 du 30 mars 2015 relatif au règlement de police de la navigation sur la section amont de luzech : Luzech - Larnagol (format pdf - 9.1 Mo - 06/01/2017)
Schéma directeur de signalisation section Luzech-Larnagol
schema directeur d utilisation de la voie d eau amont de luzech (section Luzech-Larnagol) annexé à l’arrêté E-2015-59 (format pdf - 4.2 Mo - 04/10/2018)

- Arrêté préfectoral n° n° E-2015-99 du 11 mai 2015, rivière non domaniale CELE.
Arrêté préfectoral n°E-2015-99 du 11 mai 2015 relatif au règlement de police de la navigation sur la rivière Célé en traversée du département du Lot (format pdf - 103.4 ko - 10/01/2017)

- Arrêté préfectoral n°-PNI-2015-20 du 21 juillet 2015 du barrage d’Argentat (19) au pont de Mols (46)
Arrêté interpréfectoral
Arrêté inter-préfectoral du 21 juillet 2015 relatif au règlement de police de la navigation sur la rivière Dordogne dans les département de la Corrèze et du Lot, section du barrage argentat (19) au pont de mols (46) (format pdf - 4 Mo - 10/01/2017)

- Arrêté préfectoral n° E-2019-209 en date du 31 juillet 2019 portant règlement particulier de police de la navigation pour l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la rivière domaniale Dordogne, dans le département du Lot, section comprise entre la limite avec le département de la Dordogne et le pont de Mols sur la commune de Girac.
Arrêté préfectoral n° E-2019-209 en date du 31 juillet 2019 portant règlement particulier de police de la navigation pour l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la rivière domaniale Dordogne, dans le département du Lot, section comprise entre la limite avec le département de la Dordogne et le pont de Mols sur la commune de Girac. (format pdf - 882.5 ko - 14/08/2019)

- Arrêté préfectoral n° E-2017-252 en date du 4 octobre 2017 portant règlement particulier de police de la navigation pour l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur la retenue du barrage-usine de compensation de Brugale-Lavaur sur la commune de Laval de Cère.
Arrêté préfectoral n°E-2017-252 du 04 octobre 2017 relatif au règlement de police de la navigation sur la retenue de brugale lavaur (rivière Cère) (format pdf - 293.3 ko - 04/10/2017)
Schéma de signalisation sur la retenue
schema de signalisation de la retenue du barrage usine de brugale lavaur (Annexé à l’arrêté E-2017-252) (format pdf - 122.4 ko - 04/10/2017)

- Arrêté inter-préfectoral n° E-2018-82 en date du 3 avril 2018 portant règlement particulier de police de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques de la rivière domaniale Lot, entre la chaussée immergée de CADRIEU et le barrage hydro-électrique de la centrale EDF de CAJARC, dans les départements du LOT et de l’AVEYRON, section de voie appelée "PLAN d’EAU de CAJARC".
Arrêté préfectoral n°E-2018-82 du 05 avril 2018 relatif au règlement de police de la navigation sur le bief amont du barrage de Cajarc (rivière Lot) nommée "Plan d’eau de Cajarc" (format pdf - 854.9 ko - 05/04/2018)
- Schéma-directeur de signalisation du plan d’eau de CAJARC
Schéma-directeur de la signalisation du plan d eau de cajarc (annexé à l’arrêté E-2018-82) (format pdf - 5.8 Mo - 05/04/2018)

- Arrêté inter-préfectoral n°E-2019-127 du 25 avril 2019 portant règlement particulier de police de la navigation limitant les activités de loisirs liées à l’eau et au milieu aquatique de la rivière LOT à l’aval du barrage hydroélectrique de CAJARC dans les départements de l’AVEYRON et du LOT.
Arrêté inter-préfectoral n° E 2019 127 (format pdf - 164.5 ko - 03/05/2019)
- Plan de signalisation : Plan annexe à l’arrêté E-2019-127 (format pdf - 119.6 ko - 03/05/2019)