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RAA Spécial 46-2020-070

 

- 46-2020-10-28-002 - arrêté 2020/066 conférant l’honorariat des maires à M. Christian GALY (1 page) Page 3
- 46-2020-10-26-001 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/ 073 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de l’entreprise SARL RUSCASSIE-SALAUZE dirigée par Monsieur Pierre SALAUZE (2 pages) Page 5
- 46-2020-10-26-002 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/ 074 portant renouvellement de l’habilitation funéraire à l’entreprise de pompes funebres dirigee par Monsieur Marc GARRIGUES (2 pages) Page 8
- 46-2020-10-28-003 - arrêté DC 2020/265 conférant l’honorariat des maires à M. Jean LAFON (1 page) Page 11
- 46-2020-10-16-005 - arrêté DDCSPP-2020-129 édictant des mesures conservatoires dans l’attente de régularisation administrative de l’abattoir de la SARL Foie Gras Martegoute sise "Côte des Crabes" à Salviac (3 pages) Page 13
- 46-2020-10-29-003 - ARRÊTÉ n° DC/2020/267 portant interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du materiel de son a destination d’un rassemblement festif a caractere musical « rave ou free-party » non autorise dans le departement du lot (2 pages) Page 17
- 46-2020-10-30-001 - Arrêté n°2020-88 fixant la composition du conseil départemental de
l’éducation nationale (C.D.E.N.) (6 pages) Page 20
- 46-2020-10-28-001 - arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de
l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Occitanie aux agents de sa direction concernant le département du Lot (3 pages) Page 27
- 46-2020-10-26-003 - avenant portant modification des délégations de signature au 2 novembre 2020 (4 pages) Page 31
- 46-2020-10-27-001 - DECISION prononçant la fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à GAGNAC-SUR-CERE (1 page) Page 36
- 46-2020-10-19-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de service à la personne de
M. ANTOINE Kévin (2 pages) Page 38
- 46-2020-10-19-001 - récépissé de déclaration d’un organisme de service à la personne de
Mme GRIFFEUILLE Cécilia (2 pages) Page 41
- 46-2020-10-29-002 - récépissé de déclaration organisme de service à la personne AL Bargues-Vayrac (2 pages) Page 44

 
 

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