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recueil 46-2021-01 recueil des actes administratifs spécial

 

- arrêté 2021-01 portant délégation de signature à M. Emmanuel DUFOUR, directeur du secrétariat général commun du Lot - Page 4
- arrêté 2021-01 promotion de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale, promotion du 1er janvier 2021 - Page 9
- arrêté 2021-03 portant affectation des personnels du secrétariat général commun du Lot - Page 16
- arrêté 2021-04 portant délégation de signature à M. Jean-Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires - Page 20
- arrêté 2021-7 portant subdélégation de signature de M. Jean-Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires, à certains agents placés sous son autorité - Page 35
- arrêté ARS/2020/08 portant autorisation de traitement et de distribution d’une eau destinée à la consommation humaine produite à partir des forages des Travers et de la source du Bournac situés sur la commune de Crégols - Page 40
- ARRÊTÉ BRGAE / 2021 / 001 portant renouvellement de l’habilitation funéraire, changement d’adresse et de dénomination sociale de l’entreprise « GAYDOU Pompes Funébres et Marbrerie de la Bouriane » dirigée par M. Romain GAYDOU - Page 47
- arrêté BRGAE/2021/002relatif aux tarifs 2021 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le département du LOT - Page 50
- arrêté DC/2021/001 fixant la promotion au 1er janvier 2021 de la médaille d’honneur agricole - Page 55
- arrêté DDCSPP 2021-05 portant délégation de signature à Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - Page 58
- Arrêté n° DC 2020/324 abrogeant l’arrêté portant agrément de M. Jean-Pierre GIMBERT en qualité de garde-chasse particulier de la société de chasse Diane Saint-Germinoise - Page 65
- arrêté n° E-2021-1 portant levée d’obligation de garanties financières – M. Paulo Pinto à Saint-Médard - Page 67
- arrêté n° E-2021-2 portant déconsignation de somme en application de l’article L. 171-8 du code de l’environnement – M. Paulo Pinto à Saint-Médard - Page 70
- arrêté portant dérogation au reos dominical des salariés du commerce et des services dans le département du Lot - Page 74
- arrêté SPF 2021-002 portant convocation des électeurs de la commune de GIRAC pour des élections municipales partielles complémentaires - Page 77
- délégation de pouvoir et de signature service des impôts des particuliers de Figeac - Page 80

 
 

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