Arrêtés

Mis à jour le 24/07/2023

ANNEE 2023

arrêté préfectoral n° E-2023-223 en date du 24 juillet 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Baron de Cardaillac" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2023-90 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE COMTE DE LAPOPIE" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2023-89 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Le Fénelon" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2023-88 en date du 6 avril 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "LE VALENTRE" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2023-83 en date du 23 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "JENY" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2023-72 en date du 3 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau à passagers "Gabarre Fumeloise" en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2023-71 en date du 3 mars 2023 portant autorisation d'exploiter le bateau "Bac de Creysse" en vue d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière DORDOGNE entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.

Arrêté préfectoral n° E-2023-70 en date du 3 mars 2023 accordant au bateau à passagers "LE FENELON" l'autorisation de franchir l'écluse de Valentré et de regagner son port d'attache durant la saison de navigation situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.

ANNEE 2022

Arrêté préfectoral n° E-2022-148 en date du 10 juin 2022 portant autorisation au bateau à passagers "Le Comte de Lapopie" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2022-73 en date du 4 avril 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE BARON DE CARDAILLAC" d'assurer un service touristique de transport de passager sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.


Arrêté préfectoral n° E-2022-52 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE VALENTRE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.


Arrêté préfectoral n° E-2022-51 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bateau à passagers "LE FENELON" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.


Arrêté préfectoral n° E-2022-50 en date du 22 mars 2022 portant autorisation au bac de CREYSSE d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière DORDOGNE entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.


Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2022 portant autorisation aux bateaux à passagers "LE FENELON" et "LE VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner leur port d'attache situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.


ANNEE 2021

Arrêté préfectoral n° E-2021-283 en date du 9 novembre 2021 portant autorisation aux bateaux à passagers "Le FENELON" et "LE VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner le port Saint-Mary situé en rive droite de la rivière Lot sur la commune de CAHORS.


Arrêté préfectoral n° E-2021-272 en date du 25 octobre 2021 portant autorisation au Bac de CREYSSE d'assurer un service de transport de passagers en traversée de la rivière Dordogne entre les communes de CREYSSE et de MONTVALENT.


Arrêté préfectoral n° E-2021-143 en date du 10 juin 2021 portant autorisation au bateau à passagers "JENY"' d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.


Arrêté préfectoral n° E-2021-128 en date du 26 mai 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE COMTE DE LAPOPIE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.

Arrêté préfectoral n° E-2021-127 en date du 26 mai 2021 portant autorisation au bateau à passagers "BARRON DE CARDAILLAC" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2021-62 en date du 16 mars 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE VALENTRE" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2021-63 en date du 16 mars 2021 portant autorisation au bateau à passagers "LE FENELON" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.


ANNEE 2020

Arrêté préfectoral n° E-2020-278 en date du 7 décembre 2020 portant autorisation aux bateaux à passagers "Le FENELON" et "Le VALENTRE" de franchir l'écluse de Valentré et de regagner le Port Saint-Mary situé en rive gauche de la rivière Lot sur la commune de Cahors.

Arrêté préfectoral n° E-2020-151 en date du 1er juillet 2020 portant autorisation au bateau à passagers "JENY" d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot.


Arrêté préfectoral n° E-2020-41 en date du 10 février 2020 portant règlementation du bateau à passagers "GABARRE FUMELOISE", en vue d'assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-65 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Fénelon" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-66 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Valentré" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n°E-2020-67 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Baron de Cardaillac" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Arrêté préfectoral n° E-2020-68 en date du 9 mars 2020 portant autorisation d'assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau "Le Comte de Lapopie" sur la rivière domaniale LOT, dans le département du LOT.

Documents listés dans l’article