Arrêté préfectoral du 18 mars 2022 portant enregistrement de l’établissement exploité par le GAEC DE GONTAL à Mayrinhac-Lentour : AP n° E-2022-53 (format pdf - 421.5 ko - 22/03/2022)

Vue de la boîte aux lettres dématérialisée ddt-participationdupublic46@lot.gouv.fr (pas d’observations du public) : bal ddtparticipationdupublic46 (format pdf - 106 ko - 22/03/2022)

Avis de consultation du public du 2 novembre 2021 concernant une demande d’enregistrement présentée par le GAEC DE GONTAL portant sur l’extension d’un élevage de porcs situé à Mayrinhac-Lentour :
AVIS AU PUBLIC (format pdf - 84.6 ko - 02/11/2021)

Dossier de demande d’enregistrement : Dossier de demande d’enregistrement (format pdf - 19.9 Mo - 04/11/2021)

Arrêté préfectoral complémentaire du 6 septembre 2021 à l’arrêté préfectoral du 24 novembre 1998 portant régularisation d’un forage et dérogation aux prescriptions générales relatives a un élevage de porc soumis au régime de l’enregistrement au titre de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement : APC n° E-2021-239 (format pdf - 219.1 ko - 09/09/2021)