Directive nitrates

• Introduction : La directive Nitrate
• 1 - Périodes d’interdiction d’épandage
• 2 - Stockage des effluents d’élevage
• 3 - Equilibre de la fertilisation azotée
• 4 - Plan prévisionnel de fumure et cahier d’enregistrement des pratiques
• 5 -Limitation de la quantité d’azote contenue dans les effluents d’élevage épandue annuellement
• 6 - Conditions particulières d’épandage
• 7 - Couverture des sols pour limiter les fuites d’azote au cours de périodes pluvieuses
• 8 - Bandes végétalisées le long des cours d’eau et de plans d’eau de plus de un hectare

Navigation

• Bateaux à passagers
• Navigation de plaisance
• Règlement Général de la Police de la navigation
• Règlements Particuliers de Police de la navigation
• Retenue de Brugale-Lavaur sur la Cère
• Section navigable depuis Luzech à Larnagol
• Section navigable de Soturac à Albas (du bief d’Orgueil au bief de Castelfranc)
• La rivière Dordogne
• Rivière CÉLÉ
• Plan d’eau de Cajarc
• Les manifestations nautiques (rivière Lot, Dordogne, Autres rivières ou plans d’eau)
• 7 - Bief de CAPDENAC

Eau et milieux aquatiques

• Information forages
• Arrêtés police de l’eau
• Réaliser des travaux dans un cours d’eau
• Classements des cours d’eau
• Eau et assainissement
• Information du public

Cartographie des cours d’eau

• 1 - LE CADRE NATIONAL
• 2 - LE CADRE RÉGIONAL
• 3 - LA DEMARCHE DÉPARTEMENTALE : UNE CARTOGRAPHIE VALIDEE

Usages de l’eau

• Participation du public
• Arrêtés préfectoraux portant limitation de prélèvement d’eau
• Arrêtés - Plan annuel de répartition (PAR) des prélèvements à des fins d’irrigation agricole
• Arrêtés - Autorisation unique pluriannuelle (AUP)
• Arrêtés cadre sécheresse
• Arrêté cadre du département du LOT
• Archives - Participation du public

Eaux usées

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Epandage des boues
• Procédures
• Réutilisation des eaux usées traitées
• Vidangeurs agréés

Domaine public fluvial (DPF)

• Arrêté
• Avis de délivrance d’une AOT, sans procédure de sélection préalable
• Conservation et entretien du domaine public fluvial
• Définition
• Les limites du domaine public fluvial et sa délimitation
• Les règles de gestion du domaine public fluvial
• Occupation du domaine public fluvial non soumise à sélection
• Occupation du domaine public fluvial soumise à sélection

Situation hydrologique

Produits phytopharmaceutiques

• 1 - Ma commune sans pesticide - Le guide des solutions
• 2 - Règles d’utilisation des produits phytosanitaires à proximité des milieux aquatiques
• 3 - Les points d’eau

Pêche de loisir

• 1 - Conditions d’exercice de la pêche de loisir
• 2 - Exploitation du droit de pêche de l’Etat
• 3 - Autorisations exceptionnelles de pêche
• 4 - Statuts des associations
• 5 - Agréments des associations
• 6 - Classement des cours d’eau et des plans d’eau
• 7 - Poissons migrateurs
• 8 - Concours de pêche
• 9 - Droit de pêche des riverains
• 10 - Contrôles et infractions