Arrêté préfectoral n°DDCSPP/2015-165 déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur les communes de DOMME, CENAC ST JULIEN et CAMPAGNAC

Campagne d’ouverture de places de CADA dans le département du Lot

Arrêté préfectoral interdépartemental déterminant un périmètre réglementé suite à une déclaration d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène sur la commune de Domme

Réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes et les usages domestiques non prioritaires dans le département du Lot

Relatif à l’épreuve cycliste "prix de la municipalité" Biars sur Cere le 15 août 2015

46 - Préfecture du Lot Direction des Relations avec les Collectivités et le Public Arrêté N °2015007-0001 - Arrêté BINUR/2015/001 portant autorisation des épreuves pédestres dénommées : « LES 10 KMS DU VALENTRE » ET « TROPHEE JEAN- MARIE SERGENT » organisées le 11 janvier 2015 Arrêté N °2015007-0002 - Arrêté BINUR/2015/002 portant autorisation de l’épreuve pédestre dénommée « LES FOULEES DU MALBEC » organisée le 18 janvier 2015 sur la commune de Saint- Vincent- Rive- D’Olt Direction Interdépartementale des Routes (...)

46 - Direction départementale des Finances Publiques Arrêté N °2015001-0001 - Délégation de signature Autre N °2015001-0003 - Liste des responsables de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II au code général des impôts Décision N °2015001-0002 - Décision de délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et (...)

46 - Préfecture du Lot Bureau de la coordination et du pilotage de la performance Arrêté N °2015005-0001 - Arrêté n ° 2015- 01 Portant délégation de signature en matière d’ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l’Etat à M. Thierry GELIFIER, Administrateur des Finances Publiques Adjoint Responsable du Pôle Pilotage et Ressources de la Direction départementale des finances publiques du (...)

46 - DIRECCTE - unité territoriale du Lot Autre N °2014318-0004 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N ° SAP351206370 N ° SIRET : 351206370000248 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail RAA 1ère partie Avis N °2014346-0001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N ° SAP751115247 - N ° SIRET : 75111524700015 - et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail RAA 1ère (...)