46-2020-12-18-002 - ARRÊTE N° 2020 / 170 PORTANT AUTORISATION D’EXTENSION DU NOMBRE DE PLACES DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS « JEAN JAURES » A CAHORS, GERE PAR L’ASSOCIATION
« LOT POUR TOITS » (2 pages) Page 3
46-2020-12-10-055 - ARRÊTÉ n° DC/2020/323 portant approbation de l’annexe ORSEC ’’Hébergement’’ du département du Lot (2 pages) Page 6
46-2020-12-18-001 - arrêté n° E-2020-297 portant retrait de la commission d’un lieutenant de louveterie (M. Didier Larraufie) (2 pages) Page 9
46-2020-12-18-003 - (...)

arrêté 2020-93 modifié portant subdélégation de signature à M. Patrick MEUNIER, DDSP pour l’ordonnancement secondaire des dépenses et recettes du budget du l’Etat - Page 3
arrêté 2020-94 fixant la liste des communes éligibles à l’électrification rurale - Page 6
arrêté n°2020-174 modifiant l’arrêté n°2019-91 fixant la liste des personnes habilitées a dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens dangereux - Page 9
classement des projets ayant répondu à l’avis d’appel à projet pour la (...)

arrêté n° E-2020-282 portant modification de l’arrêté n° 2015-84 relatif à la composition de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers du Lot (CDPENAF) - Page 5 arrêté n° E-2020-292 complémentaire relatif à la modernisation des installations de traitement de la SARL société des carrières du massif central à Bagnac-sur-Célé (6 pages) Page 8 46-2020-12-15-015 - 2020-312 vidéoprotection tabac l’Emingway, situé place de la République à St-Céré - Page 15 (...)

47-2020-12-03-002 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation sur le sous-bassin Garonne aval - Dropt périmètres élémentaires 61, 62, 67 et 70 - Page 4 arrêté BRGAE 2020-081 portant agrément de domiciliataire d’entreprises délivré par la SCI JLR SAINT-GÉRY - Page 12 ARRÊTÉ n° E-2020-266 délivrant à l’eurl audubert pompage hydrocurage le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des (...)

décisions tarifaires d’organismes EHPAD, SSIAD du département du Lot

ARRÊTÉ n° 2020/DC/289 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le département du Lot - Page 3
Avis sanitaire sur des mesures visant à enrayer la progression de l’épidémie de CODID-19- Page 6

arrêté n° 2020-260 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d’actions de régulation de la faune sauvage relevant de missions d’intérêt général - Page 4 Arrêté N° UD 46-2018-05 portant affectation, attributions de fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de contrôle de l’inspection du travail - Page 8 - arrêté 2020-138 attribuant l’habilitation sanitaire à M. CHAUVAIN Christophe - Page 12 - arrêté 2020-139 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme (...)

Arrêté n° UD 46-2018-005 portant affectation, attributions de fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de contrôle de l’inspection du travail

46-2020-11-28-001 - ARRÊTÉ n° 01-20201128/EUS
portant dérogation au repos
dominical
des salariés du commerce et des services dans le département du Lot (3 pages) Page 3

46-2020-11-23-001 - arrêté BRGAE/ 2020 / 077 portant renouvellement de l’ habilitation funéraire de l’entreprise « POMPES FUNEBRES CASTELNAUDAISES » dirigée par M. Aurélien BONNEMORT - Page 3 46-2020-11-23-002 - arrêté n° 2020-253 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau douce dans le département du Lot - Page 6 46-2020-11-19-005 - arrêté n° 2020-254 portant actualisation de la situation administrative d’une usine de préparation et conditionnement de limonade SARL Boissons Bois-Bordet à (...)

46-2020-11-20-001 - ARRETE DDCSPP 46 - N° 2020- 149 portant nomination des membres de la Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale - Page 4 46-2020-11-18-001 - arrêté n° 2020-250 portant autorisation au titre de l’article L. 332-9 du code de l’environnement pour les aménagements pédagogiques du site géologique : tranchée de Calvignac (commune de Calvignac)- Page 9 46-2020-11-19-002 - arrêté n° 2020-251 modificatif de l’arrêté complémentaire n°E-2020-94 du (...)

46-2020-11-12-002 - ARRÊTÉ BRGAE / 2020 / 070 portant renouvellement de l’habilitation funéraire du service pompes funèbres de la communauté de communes de LA VALLÉE DU LOT ET DU VIGNOBLE dirigée par Monsieur Luis Manuel SARAIVA - Page 4 46-2020-11-12-001 - arrêté DC/2020/271 conférant l’honorariat à M. Alain CONNE - Page 7 46-2020-09-01-025 - arrêté de subdélégation de signature en matière de gestion des successions vacantes dans le département du Lot - Page 9 46-2020-11-13-001 - arrêté DSC/2020/277 (...)

46-2020-11-10-001 - ARRÊTÉ n° DSC/2020/272 fixant la liste modifiée des
établissements visés à l’article 40 du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié
autorisés à accueillir du public pour la restauration assurée au bénéfice exclusif des
professionnels du transport routier (3 pages)

ARRÊTÉ n° DSC/2020/270 fixant la liste des établissements visés à l’article 40 du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié autorisés à accueillir du public pour la restauration assurée au bénéfice exclusif des professionnels du transport routier

46-2020-11-05-002 - 2020-11-délégationde signature responsables de service au 9 novembre 2020 - Page 3
46-2020-11-05-001 - arrêté n° 2020-240 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d’actions de régulation de la faune sauvage, relevant de missions d’intérêt général - Page 6
46-2020-10-22-002 - Arrêté n° DC 2020/260 portant renouvellement de l’agrément de M. François COUSINOU en qualité de garde-chasse particulier - Page 10
46-2020-11-03-001 - délégation de pouvoirs et de signature paierie (...)

46-2020-10-30-002 - Arrêté n° DC 268 port du masque - 30 octobre 2020 (3 pages) Page 3
46-2020-10-30-003 - avis ARS 30 octobre 2020 (4 pages) Page 7

46-2020-10-28-002 - arrêté 2020/066 conférant l’honorariat des maires à M. Christian GALY (1 page) Page 3 46-2020-10-26-001 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/ 073 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de l’entreprise SARL RUSCASSIE-SALAUZE dirigée par Monsieur Pierre SALAUZE (2 pages) Page 5 46-2020-10-26-002 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/ 074 portant renouvellement de l’habilitation funéraire à l’entreprise de pompes funebres dirigee par Monsieur Marc GARRIGUES (2 pages) Page 8 46-2020-10-28-003 - arrêté DC (...)

46-2020-10-16-004 - Arrêté n° DC/2020/254 relatif aux listes des usagers prévues aux
articles 2, 4 et 5 de l’arrêté ministériel modifié du 5 juillet 1990 fixant les consignes
générales de délestage sur les réseaux électriques - Page 3
46-2020-10-20-002 - arrêté n° 2020-127 portant modification de arrêté du 28 décembre
2007 relatif à la commission de médiation DALO du département du Lot - Page 6
46-2020-10-15-002 - arrêté n° 2020-229 modifiant l’arrêté complémentaire du 22 mars
2002 autorisant la SAS CM Quartz à (...)

46-2020-10-17-001 - Arrété Préfet Lot 46-20201017-003-Mesures Etat d’Urgence
Sanitaire (3 pages) Page 3
46-2020-10-16-003 - avis ARS Lot 16 oct 2020 (2 pages) Page 7

Préfecture du Lot 46-2020-10-14-001 - arrêté SPF 2020-011 portant dissolution du SIAEP de Gréalou - Page 5 46-2020-10-13-004 - arrete 2020-255 portant agrément de M. Franck MIQUEL, garde-chasse particulier - Page 8 46-2020-10-13-003 - arrêté BRGAE /2020/ 068 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de l’entreprise « Sarl FIGEAC-CALMEILLES » dirigée par Madame Catherine FIGEAC ORSINI - Page 12 46-2020-10-13-001 - arrêté BRGAE/2020/071 portant autorisation de l’épreuve "35ème rallye régional de (...)

46-2020-09-25-004 - arrêté 2020-119 du 25 septembre 2020 portant organisation des opérations de prophylaxie collective obligatoire dans le département du Lot pour les bovins, ovins, caprins et porcins au titre de la campagne 2020-2021. - Page 3 46-2020-10-08-001 - arrêté 2020-84 portant délégation de signature à M. Nicolaz GUYOVIC, directeur de la citoyenneté et de la légalité - Page 14 46-2020-10-01-007 - ARRÊTÉ BRGAE /2020/064 portant Renouvellement de la Commission Locale des Transports Publics (...)

46-2020-10-01-004 - arrêté 2020-063portant renouvellement de l’habilitation funéraire "SAS COUDERC" dirigée par Monsieur Jean COUDERC pour exercer des activités funéraire à SOUSCEYRAC. (2 pages) Page 4 46-2020-10-01-005 - arrêté 2020-83 portant clôture de la régie de la police municipale de Vayrac (1 page) Page 7 46-2020-09-28-001 - arrêté BMI/2020/101 fixant la composition de la commission du titre de séjour du département du Lot (1 page) Page 9 46-2020-10-29-001 - Arrêté BRGAE /2020/061 autorisant La (...)

46-2020-09-25-001 - arrêté 2020-80 portant délégation de signature à Mme Hélène HARGITAI, sous-préfète de l’arrondissement de Gourdon - Page 3 46-2020-09-25-002 - arrêté 2020-81 portant délégation de signature aux autorités de permanence - Page 6 46-2020-09-17-005 - arrêté de fermeture le dernier après-midi du mois ouvré (sauf le dernier jour de l’année) pour la clôture de l’arrêté comptable mensuel - Page 9 46-2020-09-22-001 - Arrêté n° 2020-079 portant délégation de signature à M. Jean-Paul LACOUTURE, directeur (...)

46-2020-09-14-001 - 2020-CS01 arrêté interdépartemental transport détention relâcher espèces protégées au CRSFSC - Page 3 46-2020-08-24-004 - arrêté 2020-08-24 portant subdélégation de signature de M. LEROUGE Christophe - Page 10 46-2020-09-16-001 - arrêté DCL/2020/78 portant extension du périmètre du syndicat mixte du bassin du Lot par adhésion de la communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne -Page 13 46-2020-09-09-004 - arrêté n° 2020-200 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie (...)

46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (14 pages) Page 3 46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la commune d’ESPERE (2 pages) Page 18 46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centrale hydroélectrique de saint-géry (moulin de (...)

46-2020-09-01-002 - ARRÊTÉ modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2018-181 du 20 juillet 2018 relatif à la composition de la formation spécialisée de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (C.D.O.A.) du Lot relative aux Groupements Agricoles d’Exploitation en Commun (GAEC) (2 pages) Page 4 46-2020-09-03-002 - Arrêté n° DC 2020/209 fixant la composition de la commission départementale de vidéoprotection (2 pages) Page 7 46-2020-08-31-003 - ARRÊTÉ n° DC/2020/204 portant obligation du port (...)

46-2020-08-20-003 - arrêté 2020-052 portant autorisation d’exercer la profession de loueur d’alambic ambulant à M. Samuel Arnoult (1 page) Page 4 46-2020-08-26-004 - ARRÊTÉ autorisant la réalisation de travaux d’urgence au niveau de la chaussée de Galessie Concession hydroélectrique de la chute de Galessie (3 pages) Page 6 46-2020-08-28-003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2020/053 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (13 pages) Page 10 (...)

46-2020-08-21-001 - ARRÊTÉ N° DC/2020/196 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE TOUT RASSEMBLEMENT FESTIF A CARACTÈRE MUSICAL NON DÉCLARÉ SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU LOT - Page 3
46-2020-08-21-002 - arrêté n° DC/2020/197 portant interdiction temporaire de circulation
de véhicule transportant du materiel de son à destination d’un rassemblement festif à
caractere musical « rave ou free-party » non autorisé dans le département du Lot - Page (...)

46-2020-08-11-004 - arrêté DCL/2020/62 fixant le nombre et la répartition des sièges attribués aux collèges de la commission départementale de la coopération intercommunale du Lot pour le mandat 2020-2026 - Page 4 46-2020-08-07-002 - arrêté DC 2020-175 portant obligation du port du masque à LIMOGNE EN QUERCY - Page 7 46-2020-08-10-005 - arrêté DC 2020-176 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la commune de GRAMAT - Page 10 46-2020-08-08-001 - arrêté DC 2020-176 portant (...)

46-2020-08-01-001 - arrêté 2020-69 portant délégation de signature à M. le colonel Philippe PHAVORIN, commandant le groupement de la gendarmerie départementale du Lot - Page 4 46-2020-08-13-005 - arrêté DC 2020-183 conférant l’honorariat de maire à M. Bernard DONADIEU - Page 7 46-2020-08-13-006 - arrêté DC 2020-184 conférant l’honorariat de maire à M. Pierre RAMOND - Page 9 46-2020-08-13-004 - arrêté DC 2020-185 conférant l’honorariat de maire à M. Patrick DELLAC - Page 11 46-2020-07-14-002 - arrêté (...)

46-2020-08-05-002 - Arrêté SPG 2020-005 portant convocation des électeurs de la commune de Rocamadour en vue de procéder à des élections municipales partielles complémentaires - Page 3 46-2020-08-04-001 - arrêté 2020-66 fixant la liste des communes rurales 2020 dans le département le Lot - Page 6 46-2020-07-27-004 - Arrêté DC2020-163 portant agrément de l’union départementale des sapeurs pompiers du lot pour les formations aux premiers secours - Page 12 46-2020-08-07-001 - Arrêté n° E-2020-176 autorisant (...)

46-2020-06-29-007 - 76-2020-0478 CAHORS zone de présomption de prescription archéologique - Page 3 46-2020-06-29-009 - 76-2020-0481 DURAVEL zone de présomption de prescription archéologique - Page 8 46-2020-06-29-010 - 76-2020-0483 LAMAGDELAINE zone de présomption de prescription archéologique - Page 13 46-2020-06-29-011 - 76-2020-0485 BELLEFONT LA RAUZE zone de présomption de prescription archéologique - Page 18 46-2020-06-29-012 - 76-2020-0487 LUZECH zone de présomption de prescription (...)

46-2020-07-08-002 - AP 2020-03 concernant les captages de La Teulière à Gagnac sur Cère - Page 3
46-2020-07-27-001 - arrêté 2020-045 portant habilitation funéraire de l’entreprise de pompes funèbres "Cahors Funéraire" dirigée par Monsieur Stéphane LESCALE à CAHORS - Page 18
46-2020-07-27-003 - Arrêté 2020-94 du 27 juillet 2020 portant actualisation de l’agrément de l’association résidence habitat Jeune Lot pour Toits - Page 21
46-2020-07-21-002 - arrêté DC 2020-160 portant agrement de l’union départementale (...)

46-2020-07-20-003 - arrêté inter-préfectoral n° 47-2020-07-20-004 délivrant
l’homologation du plan annuel de répartition des prélèvements de l’étiage 2020 et hors
étiage 2020-2021 à l’organisme unique de gestion collective - Sous-bassin Garonne
aval-Dropt - Périmètres 60 - 61 - 62 -67 - 70 - Page 3
46-2020-06-26-001 - arrêté INTERPREFECTORAL plan annuel de répartition à
l’organisme unique de gestion collective du sous-bassin de la Dordogne - Page 116
46-2020-07-27-002 - arrêté n° 2020-171 portant ouverture (...)

commission départementale de surendettement
élections partielles commune de LAURESSES
habilitation SAS Bérénice pour la Ville et le Commerce/certificat de conformité
remise en service du Moulin des Conturies à Bagnac/Célé
installation stockage de déchets à "Nayrac", commune de Figeac
règlementation et restriction d’eau dans le Lot
dérogation pour des tirs de mines à Aujols
rejet des eaux traitées du système d’assainissement des communes de Cajarc et de Salvagnac-Cajarc
délibération du 19 (...)

46-2020-07-07-003 - arrêté n° 2020-160 modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2019-206 du 30 juillet 2019 relatif au renouvellement des membres siégeant à la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA) du Lot. (2 pages)
46-2020-07-09-002 - ARRÊTÉ n° DC/2020/149 conférant l’honorariat des maires (1 page)
46-2020-07-17-001 - arrêté n° E-2020-161 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, (...)

46-2020-07-15-001 - Arrêté n° 2020-64 portant désignation de Mme Laurence TUR, sous-préfète de Figeac, pour assurer la suppléance du préfet du Lot le vendredi 17 juillet 2020.

46-2020-07-03-038 - décision tarifaire 1098 portant fixation du forfait global de soins pour 2020 EHPAD Résidence Valpré à VAYRAC (3 pages) Page 4 46-2020-07-03-051 - décision tarifaire 1331 portant fixation de la dotation globale de soins pour 2020 de SSIAD SANTE AVENIR LES QUATRE ROUTES DU LOT (3 pages) Page 8 46-2020-07-03-044 - décision tarifaire 1332 portant fixation de la dotation globale de soins pour 2020 de ASOCIA. AGIR POUR MIEUX VIVRE A CAHORS (4 pages) Page 12 46-2020-07-03-045 - (...)

46-2020-07-03-030 - décision tarifaire 1124 portant fixation du forfait global de soins 2020 EHPAD La résidence du petit bois à Pradines (3 pages) Page 4 46-2020-07-03-027 - décision tarifaire 1205 portant fixation du forfait global de soins 2020 EHPAD Les résidences du Quercy Blanc à Montcuq (3 pages) Page 8 46-2020-07-03-036 - décision tarifaire 1461 concernant EHPAD Le pré d’Aubié à SAINT CÉRÉ (3 pages) Page 12 46-2020-07-06-016 - Décision tarifaire 1578 portant fixation du prix de journée pour 2020 (...)

46-2020-07-09-001 - arrêté n° 2020-156 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot. (12 pages) Page 3 46-2020-07-07-002 - arrêté n° 2020-157 portant mise en demeure d’une installation d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d’usage exploitée par M. Lerch Yoan sur le territoire de la (...)

46-2020-07-08-001 - arrêté BRGAE/2020-046 en date du 8 juillet 2020 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de l’entreprise "SAS LE PASSAGE" dirigée par Mme /Mr PELAPRAT Jacques (2 pages) Page 4 46-2020-07-03-058 - Arrêté préfectoral DREAL-OCC-DRN-DOHC-2020-006 autorisant Electricité de France (EDF) à réaliser des travaux de traitement de dégradations des ouvrages de génie civile (6 pages) Page 7 46-2020-03-19-002 - Décision portant délégation de signatures (3 pages) Page 14 46-2020-07-03-009 (...)

autorisation et modification de systèmes de vidéoprotection
mesures de police applicables sur l’aérodrome de Figeac-Livernon
renouvellement agréments garde-chasse et garde-pêche particuliers
élevage porcin du GAEC le Garric
nomination des membres de la Commission départementale de réforme des agents de la fonction publique territoriale
autorisation navigation à Figeac
abrogation de la restriction du franchissement de l’écluse de Bouziès
piegeage d’espèces classées pour la protection de la loutre (...)

46-2020-06-25-003 - ANNEXE arrêté 2020-140 DDT 46-2020-06-25-002 - arrêté n° 2020-140 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation agricole – sous-bassin du Lot – campagne de prélèvement d’eau 2020-2021 46-2020-06-25-005 - arrêté n° 2020-144 relatif au renouvellement de l’agrément d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière – Azur formation auto-école (...)

subdélégations de signature de M. Jean-Pascal LEBRETON, DDT du Lot
honorariat des maires
agrément garde-pêche particulier
déclaration organisme de service à le personne
modification de la liste des bureaux de vote dans le Lot
approbation budget de fonctionnement Cité sociale des Tabacs
prorogation commencement des travaux de la "maison service au public"
remise en état carrière située à Strenquels et Martel
autorisation de (...)

E-2020-119 unité de méthanisation et de compostage Mayrac

délégations de signatures de M. Jean-Pascal LEBRETON, DDT du Lot

délégations de signature DDFIP
délégation de signature à Mme Laurence TUR, sous-préfète de l’arrondissement de Gourdon par intérim
règlement particulier de police de la navigation 2020 plan d’eau de CAJARC

agrément M. DUHAMEL garde forestier
clôture de la régie de recettes de la police municipale de Gramat
agrément d’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière
attribution de la médaille pour acte de courage et dévouement

agrément d’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière
déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé au lieu-dit "caumont" - Commune de MOLIERES
déclaration candidatures 2ème tour des municipales et commission de propagande

délégations de signature DDFIP

ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot ;
plan de chasse départemental pour la campagne 2020-2021 dans le département du Lot.

subdélégation de signature du DREAL Occitanie

arrêtés fin de réquisition professionnels de santé COVID-19

arrêté n° 2020-103 portant actualisation de la situation administrative d’un centre de dépollution et démontage de véhicules hors d’usage – SARL Récupération Service Auto Rochis à Montdoumerc arrêté n° 2020-104 portant renouvellement de l’agrément n° PR4600003D d’un centre de dépollution et démontage de véhicules hors d’usage – SARL Récupération Service Auto Rochis à Montdoumerc arrêté n° 2020-105 portant prescriptions complémentaires relatives à la capacité d’effectuer des prélèvements et des mesures dans l’air (...)

Arrêté inter-préfectoral n° 2020-101 prorogeant de deux ans l’arrêté inter-préfectoral n° 2015-7 déclarant d’intérêt général la mise en œuvre du plan de gestion 2014-2019 des milieux aquatiques et alluviaux du bassin de la Rance et du Célé
Arrêté n°2020-102 portant autorisation à la société TRAQ travaux subaquatiques de convoyer sur la rivière Lot son bateau immatriculé BX001837F de Cahors à l’amont du barrage de Lacombe afin d’effectuer des travaux de réparation d’une conduite d’eaux usées
Arrêté BRGAE 2020-035 (...)

Arrêté du 20 avril 2020 portant réquisition de professionnels de santé dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

Arrêté modificatif n° 2020-48 portant délégation de signature à M. Xavier PAPILLON, DASEN du Lot
Arrêté n° 2020-96 autorisant la fédération du Lot pour la pêche et la protection du milieu aquatique à capturer des écrevisses afin de remédier aux déséquilibres biologiques dans le ruisseau du Rivalès sur la commune de Peyrilles
Arrêté n°2020-97 portant renouvellement d’agrément pour le ramassage des huiles usagées dans le département du Lot par la SAS Auvergne carburants à Aurillac (15)
Arrêté n°SPF-2020-005 (...)

Arrêté portant délégation de signature à Madame Karine AVRIL Secrétaire générale de la DSDEN
Arrêté portant désignation du CHSCT SD

Arrêté n° 2020-89 portant subdélégation de signature de Madame Cécile Dumaine-Escande directrice départementale adjointe des territoires du Lot faisant fonction de directrice départementale des territoires par intérim
Arrêté n° 2020-90 portant subdélégation de signature de Madame Cécile Dumaine-Escande faisant fonction de directrice départementale des territoires du Lot par intérim en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée
Arrêté DDCSPP n° 2020-45 de mise en demeure à l’encontre de la communauté (...)

Arrêté n° 2020-47 portant délégation de signature à Madame Cécile DUMAINE-ESCANDE Directrice départementale des territoires adjointe, faisant fonction de directrice départementale des territoires par intérim
Arrêté n° 2020-46 portant délégation de signature à Madame Cécile DUMAINE-ESCANDE, directrice départementale des territoires adjointe du Lot, faisant fonction de directrice départementale des territoires du Lot par intérim, en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée.
Arrêté n° 2020-75 autorisant la (...)

Arrêté 31-03-2020 portant réquisition de professionnels de santé dans le cadre de la lutte contre COVID-19

Arrêté complémentaire n° 2020-87 – SAS Imérys Céramics France –
sur les communes de Peyrilles, Lavercantière et Thédirac
Arrêté n°2020-86 portant dérogation exceptionnelle aux dispositions
relatives à l’allumage de feux de végétaux en plein air
Arrêté portant fixation tarifs 2020 MECS LA MAIN Gagnac sur Cère
Arrêté portant subdélégation de signature du DREAL Occitanie aux
agents de sa direction dans le Lot
Avenant portant modification des délégations de signature CH (...)

Arrêté préfectoral relatif à la possibilité de mettre en place des contrats de médecin adjoint dans le cadre de la gestion de crise covid 19

ARRÊTÉ n° DCL/2020/45 portant modification de l’arrêté préfectoral du 14 décembre 2018 portant création de la commune nouvelle de "Le Vignon-en-Quercy"

Arrêté DCL/BRGAE N°2020/022 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Arrêté DCL/BRGAE N°2020/023 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Arrêté DCL/BRGAE N°2020/024 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2020/033 modifiant la liste des bureaux (...)

46-2020-02-26-003 - ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ DDT/UPE N°E 2020 – 62 portant acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation du projet de création d’une voie communautaire de desserte d’une zone industrielle sur la commune de Puy l’Évêque (46)
46-2020-02-27-002 - Arrêté N° 2020-458 modifiant l’arrêté 2017-175 modifié relatif à la composition du Conseil Territorial de Santé du territoire de démocratie sanitaire du LOT
46-2020-03-09-001 - Arrêté n° 2020D-001portant subdélégation de signature de M. Olivier (...)

Arrêtés reprises de travaux de rénovation à GREZELS et VILLESEQUE
Habilitation funéraire GAYDOU Romain à SALVIAC

Approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement
Homologation karting KARTHORS
Commission contrôle élections (modification)
Liste docteurs vétérinaires
Agrément garde chasse particulier
Unité de méthanisation BIOQUERCY
Réglementation bateau Gabarre fuméloise
Mise en demeure SARL Carrières RAMOS FERREIRA
Auto école CAYROL à Figeac
Récépissés déclaration SAP (MORRA – BONFILS - (...)

Arrêtés de subdélégation de signature :
DIRECCTE
DDSP

délégations de signatures SDIS, DDFIP, direction interdépartementale des routes Massif Central

règlementation des débits de boissons dans le département du Lot
délégations de signature UDAP et DIRRECTE

délégation de signature à M. Nicolas DUBOIS, directeur de la sécurité de l’aviation civile Sud

Arrêté de subdélégation de signature en matière de gestion des
successions vacantes dans le département du Lot
Arrêté portant subdélégation de signature de la DDCSPP
Arrêté portant subdélégation de signature du DREAL Occitanie aux
agents de sa direction dans le Lot

AP 2020-35 portant délégation de signature à M. Etienne d’Alençon, directeur du service départemental des archives
AP 2020-34 portant délégation de signature à M. Patrick BERG
AP 2020-20 portant délégation de signature en matière d’ouverture ou de fermeture exceptionnelle des services de la DDFIP du Lot
AP 2020-33 portant délégation de signature à M. Pierre RICORDEAU, directeur général de l’ARS Occitanie
AP 2020-42 portant subdélégation de signature à M. Philippe GRAMMONT, DDT du Lot
AP 2020-43 portant (...)

DDFIP - Décisions et arrêtés de délégation
Commission de contrôle chargées de la régularité des listes électorales (arrondissement de Gourdon)

Délégations de signatures suite à l’arrivée de M. Michel PROSIC, nouveau préfet du Lot
(Préfecture, DDT, DDCSPP, DDFIP, DRFIP, DASEN, ONAC, gendarmerie)
Délégations de signature aux agents en charge de l’enregistrement des candidatures aux élections municipales des 15 et 22 mars 2020

Mise en demeure carrières du Massif Central
Habilitations funéraires (Lescale - Splingard - Pradines)
Ouvertures enquêtes publiques centrales photovoltaïques
Modification commission de contrôle arrondissement de Cahors

liste des conseillers du salarié limitation pêche aux écrevisses compte-rendu commission chasse et faune sauvage autorisation détention de tortues nombre de conseillers municipaux communautaires élection 15 & 22 mars 2020 et commissions de propagande cnes de plus de 2500 habitants nomination des membres commissions de contrôle élections municipales habilitation sanitaire à M. Léo COLLIN et déclaration organisme services à la personne agrément garde chasse particulier techniques de pêches (...)

enregistrement d’unités de méthanisation Bioquercy et autres
tarifs taxis pour 2020
délai de dépôt des candidatures élections municipales mars 2020

habilitation analyse d’impact Bénérice pour la Ville et le Commerce
dissolution SIAEP Vallée du Célé

organisation des instances comité médical et commission de réforme
tarifications 2020 du Pôle lotois de l’ARSEAA et du Service de placement familial du Quercy

délégation de signature services DDFIP du Lot
arrêté complémentaire publication journaux habilités à recevoir les annonces légales
modification des statuts de la Communauté de communes du Causse de Labastide-Murat

approbation duPlan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PALHPD) du Lot
publication liste des journaux habilités à recevoir les annonces judiciaires et légales
’arrêté de fermeture aux publics concernant les ponts naturels 2020 à la DDFIP