46-2021-12-30-00002 - arrêté 2021-77 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE an matière de régime d’ouverture au public des services déconcentrés de la DDFIP (2 pages) Page 4 46-2021-12-30-00003 - arrêté 2021-78 portant délégation de signature en matière d’ouverture ou fermeture exceptionnelle des services de la DDFIP (2 pages) Page 7 46-2021-12-30-00004 - arrêté 2021-87 portant délégation de signature à M. Gérard VIXÈGE, administrateur départemental des finances publiques par intérim (3 pages) Page (...)

Arrêté préfectoral n° DC 2021/ 323 portant diverses mesures d’interdiction sur l’ensemble du département du LOT destinées à préserver l’ordre public et la santé publique à l’occasion du réveillon de la saint-sylvestre

arrêté SPF-2021-025 en date du 20.12.21 approuvant le retrait de la commune de Saint-Vincent du Pendit du Syndicat Mixte d’adduction d’eau potable de la région de BRETENOUX-SAINT-CÉRÉ - Page 5 arrêté 2021-195 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Lucie RABIER - Page 8 arrêté 2021-229 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Alice REY - Page 11 arrêté DC 2021/295 portant autorisation d’installation et d’exploitation d’un système de vidéoprotection pour le musée Henri Martin situé 792 rue Emile Zola 46000 (...)

Arrêté n° DC-2021-293 portant publication de la liste des journaux et services de presse en ligne habilités à publier les annonces judiciaires et légales pour l’année 2022 - Page 4 arrêté CC-17-2021-46 portant habilitation du Cabinet ALBERT & Associés en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’exploitation commerciale pour le département du Lot - Page 7 arrêté CC-18-2021-46 portant habilitation de la Société TERCOM en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation (...)

arrêté N° DC/2021/319 du 14 décembre 2021 portant fermeture de l’école Saint Gabriel à Cahors du mardi 14 décembre 2021 au vendredi 17 décembre 2021 inclus

arrêté N° DC/2021/291 du 13 décembre 2021 portant fermeture de l’école élémentaire de LE VIGAN du lundi 13 décembre au vendredi 17 décembre 2021 inclus - Page 3
arrêté N° DC/2021/292 du 13/12/21 portant fermeture de l’école élémentaire de CASTELNAU MONTRATIER du lundi 13 décembre 2021 au vendredi 17 décembre 2021 inclus

arrêté 2021 C 347 RN122 portant règlementation temporaire de la circulation - entretien ouvrage d’art à VIAZAC - Page 3 arrêté 2021-288 portant fermeture temporaire de l’école maternelle à SAINT-FÉLIX dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19 - Page 7 arrêté DC/2021/290 du 10 décembre 2021 portant fermeture de l’école élémentaire de FAYCELLES du vendredi 10 décembre au vendredi 17 décembre 2021 inclus - Page 10 arrêté n° E-2021-300 accordant au syndicat du bassin Célé Lot-médian l’autorisation de (...)

ARRÊTÉ n° DC/2021/285 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l’épidémie de covid-19 dans le département du Lot

décisions tarifaires établissements médico-sociaux du département du Lot - 3

décisions tarifaires concernant des EHPAD et autres établissements médico-sociaux du département du Lot

décisions tarifaires de plusieurs établissements médico-sociaux du département du Lot

arrêté 2021-284 portant fermeture temporaire de l’école maternelle Jeanne d’Arc à FIGEAC dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19

Arrêté 2021-71 modificatif portant agrément d’un gardien et d’installation de fourrière - M. Jean-Marie RAULY - Page 3
Arrêté 2021-73 modificatif portant agrément d’un gardien et d’installation de fourrière - M. Serge BESSERVES - Page 6
Arrêté BRGAE 2021-079 modifiant l’arrêté BRGAE 2021-078 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de la société "L.D. Menuiserie SARL" dirigée par M. Eric DEFREIX - Page 9
Arrêté n° BMPT-2021-74 portant composition de la commission départementale de la sécurité (...)

arrêté 2021/280 portant fermeture de l’école élémentaire Jean Calvet à CAHORS dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19 du 30 novembre 2021 au 7 décembre 2021 inclus

Arrêté n° 2021-70 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI sous-préfète de Gourdon, pour assurer la suppléance du préfet du Lot du lundi 29 novembre au soir au mardi 30 novembre 2021 au
soir

arrêté n° DC/2021/278 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l’épidémie de covid-19 dans le département du Lot

arrêté portant subdélégation de signature de M. Christophe LEROUGE, directeur de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la région Occitanie (compétences départementales Lot)

arrêté 2021-060 portant composition de la commission départementale de présence postale territoriale du Lot - Page 3 arrêté 2021-62 portant renouvellement de la commission départementale d’aménagement commercial - Page 7 arrêté n° E-2021-289 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées par l’IGN pour la réalisation de travaux nécessaires à l’implantation et à l’entretien des réseaux géodésiques et de nivellement - Page 13 arrêté n° E-2021-291 portant prescriptions spécifiques à (...)

arrêté 2021/276 portant fermeture temporaire de l’école publique de PAYRAC dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid 19

Arrêté DC 2021/274 portant renouvellement de l’agrément de M. Patrick ISSIOT en qualité de garde-chasse particulier - Page 3
Arrêté n° 2021-61 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI sous-préfète de Gourdon pour assurer la suppléance du préfet du Lot du vendredi 19 novembre au soir au dimanche 21 novembre 2021 au soir - Page 8
Arrêté n° DC 2021/273 portant renouvellement de l’agrément de M. René MABIRE en qualité de garde-chasse particulier - Page 10
Arrêté n° E-2021-1288 prolongeant l’interdiction de (...)

arrêté n° DC-2021-271 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l’épidémie de covid-19 dans le département du Lot - Page 3
arrêté n° E-2021-285 abrogeant l’arrêté E-2021-276 du 28 octobre 2021 portant interdiction des manoeuvres de vannes et de remplissage de plan d’eau dans le département - Page 8

arrêté n° E-2021-283 portant autorisation aux bateaux à passagers « Le Fénelon » et « Le Valentré » de franchir l’écluse de Valentré et de regagner le port Saint-Mary situé en rive droite de la rivière Lot sur la commune de Cahors

décisions tarifaires du 29 octobre 2021 de différents établissements du département

arrêté 2021-59 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI, sous-préfète de Gourdon pour assurer la suppléance du préfet du Lot du vendredi 5 novembre au soir au dimanche 7 novembre 2021 au
soir - Page 3
arrêté BRGAE 2021-078 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de la société « L.D.MENUISERIE SARL » dirigée par M. Eric DEFFREIX - Page 5
compte-rendu E2021-281 relatif à la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage - formation spécialisée en matière d’indemnisation des dégâts (...)

arrêté n° E-2021-279 portant ouverture d’une consultation du public relative à une demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) présentée par le GAEC de Gontal concernant l’extension d’un élevage de porcs situé au lieu-dit Gontal à Mayrinhac-Lentour

Arrêté 2021-57 relatif à la police dans les parties des gares et stations et de leurs dépendances accessibles au public - Page 4 Arrêté 2021-C-295 portant règlementation de la circulation sur la RN122 Bagnac sur Célè - Page 14 Arrêté BRGAE 2021-075 portant composition de la commission d’organisation des élections 2021 des juges du tribunal de commerce de Cahors - Page 19 - Arrêté DC 2021-263 portant agrément du comite départemental des secouristes français croix blanche du lot pour les formations aux (...)

arrêté 2021—C-281 portant sur les travaux de mise en sécurité du pont du pendant PR 9+844 commune de LINAC - Page 3 arrêté BRGAE 2021-074 portant convocation des électeurs pour l’élection 2021 des juges du tribunal de commerce de CAHORS - Page 8 arrêté DC 2021-256 portant agrément de la communauté de communes du Grand Figeac pour la formation aux services de sécurité d’incendie et d’assistance aux personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 - Page 11 arrêté DC 2021-258 portant agrément de M. Jean-Louis SÉGÉRAL (...)

arrêté BRGAE 2021-076 portant autorisation d’appel à la générosité publique pour un fonds de dotation - Page 4 arrêté n° E-2021-262 d’ouverture de l’établissement de présentation au public d’oiseaux appartenant à la faune sauvage désigné sous le nom de « Le Rocher des Aigles » situé à Rocamadour Page 7 arrêté n° E-2021-264 portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation environnementale en vue du renouvellement et de l’extension d’une carrière de roches massives au lieu-dit « Boule (...)

arrêté 2021-55 portant délégation de signature à Mme Anne-Cécile VIALLE, sous-préfète de l’arrondissement de Figeac - Page 3 arrêté BRGAE 2021-072 portant liste des candidatures pour le second tour des élections municipales partielles intégrales de Bellefont-La-Rauze - Page 6 arrêté DC 2021-228 instituant une régie de recettes à la direction départementale de la sécurité publique du Lot - Page 10 arrêté DC 2021-229 nommant M.HUCHIN Marc-Antoine, régisseur de recettes auprès de la direction départementale de la (...)

Arrêté n° DC/2021/236 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le département du lot

arrêté 2021-49 portant délégation de signature à Mme Christine MARTINEZ, directrice du service départemental des archives - Page 3 arrêté complémentaire n° E-2021-257 - SAS Imérys Céramics France - modifiant l’arrêté préfectoral n° E-2018-205 du 9 août 2018 portant autorisation environnementale de renouvellement et d’extension de carrière sur le territoire des communes de Peyrilles, Lavercantière et Thédirac - Page 6 arrêté complémentaire n° E-2021-258 portant sur l’indice des fermages 2021-2022 dans le (...)

arrêté n° 2021-54 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.)

arrêté 2021-52 portant désignation de Mme Anne-Cécile VIALLE, sous-préfète de Figeac pour assurer la suppléance de M. le préfet du Lot les samedi 25 et dimanche 26 septembre 2021 - Page 3 arrêté BRGAE-2021-066 portant liste des candidats - Election municipale partielle intégrale à BELLEFONT-LA-RAUZE - Page 5 arrêté n° E-2021-255, modificatif portant renouvellement de la composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites. - Page 10 arrêté n° E-2021-256 du 23 septembre 2021 (...)

ARRÊTE N° 2021 / 166 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT AU TITRE DES ACTIVITES D’ « INGENIERIE SOCIALE, FINANCIERE ET TECHNIQUE » , ET D’ « INTERMEDIATION LOCATIVE / GESTION LOCATIVE SOCIALE » POUR LA MISSION LOCALE DU LOT (4 pages) Page 3 - Arrêté n° 2021-50 portant délégation de signature à M. Nikolaz GUYOVIC, directeur de la citoyenneté et de la légalité (4 pages) Page 8 Arrêté n° E-2021-240 fixant la composition de la formation spécialisée de la commission départementale d’orientation de l’agriculture (...)

46-2021-09-14-00001 - Arrêté n° DC 2021/227 autorisant l’’exploitation d’’ un système de vidéoprotection pour la FOIRE EXPOSITION DE FIGEAC du 15 au 19 septembre 2021 (2 pages)

Arrêté n° SP-2021-013 portant mise en demeure à l’encontre de M. Alain COSTES gérant du débit de boissons "LE GLACIER" situé 16 boulevard Juskiewenski à FIGEAC pour refus de contrôle du pass sanitaire et non-respect des consignes prises par le gouvernement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire COVID-19 (2 pages) - Page 3

Arrêté 2021-4467 modificatif portant composition du Conseil Territorial de Santé du Lot/1 - Page 4 arrêté DC2021-224 portant agrément de M. Patrick CHABERT en qualité de garde chasse particulier - Page 9 arrêté DDARS-46-2021-7 déclaration d’utilité publique Belfort du Quercy Font Armoine - Page 14 arrêté DDARS46-2021-3 d’autorisation de la station des Marais pour le compte du SMECMVD - Page 33 arrêté DDARS46-2021-6 portant dérogation concernant les installations de Belfort du Quercy (captage de Font (...)

46-2021-09-27-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/056 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 - Page 4 arrêté 2021-34 relatif à la liste des agents composant le Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports du Lot - Page 22 arrêté BRGAE N° 2021- 061 modifiant l’arrêté portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales dans la commune de Bellefont - La Rauze (...)

arrêté 2021 C 214 portant règlementation temporaire de la circulation sur la RN 122 à Figeac - Page 4 arrêté 2021-46 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.) - Page 9 arrêté BRGAE 2021/052 portant autorisation du Mondial de trial urbain à CAHORS les 28 et 29 août 2021 - Page 14 Arrêté n° DC 2021/221 portant renouvellement de l’agrément de M. Bruno BALAND , garde-chasse particulier - Page 24 arrêté préfectoral n° 82-2021-08-13-00008 et ses annexes approuvant le (...)

décisions tarifaires à compter du 1er septembre 2021 de différents établissements du département du Lot

arrêté n° SP 2021-012 portant mise en demeure à l’encontre de M. Mathieu MARTY,
gérant du débit de boissons « L’OLTIS » situé Rue de la Commanderie à CAPDENAC pour refus de contrôle du pass sanitaire et non-respect des consignes prises par le gouvernement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire COVID-19

46-2021-08-16-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/049 portant composition de la Commission d’Organisation des Élections pour l’Élection des Membres de la Chambre de Commerce et d’Industrie du LOT (2 pages) Page 3 46-2021-08-13-00004 - Arrêté n° DC 2021/210 portant agrément de M. Olivier PUBERT en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 6 46-2021-08-17-00001 - ARRÊTÉ n° DC/2021/176 conférant l’honorariat (1 page) Page 11 46-2021-08-17-00002 - ARRÊTÉ n° DC/2021/212 conférant l’honorariat des maires (1 (...)

46-2021-08-16-00001 - Arrêté n° 2021-40 portant délégation de signature à Mme Anne-Cécile VIALLE sous-préfète de l’arrondissement de Figeac (2 pages) Page 3
46-2021-08-13-00003 - ARRÊTÉ n° DC/2021/207 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face a l’épidémie de covid-19 dans le département du Lot (4 pages)

Arrêté BRGAE/2021-047 portant renouvellement de l’habilitation de l’auto-entreprise de pompes funèbres dirigée par MonsieurVinel Olivier pour exercer les activités funéraires (1 page) Arrêté modificatif 2021-146 modifiant l’annexe de l’arrêté 2021-115 du 3 juin 2021 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariées lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du (...)

Arrêté n° DC/2021/206 portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré sur les communes de l’arrondissement de Figeac (2 pages)

Arrêté préfectoral n° DC 2021/205 fixant la liste des établissements assurant la restauration des professionnels du transport routier exemptés de présentation soit du résultat d’un examen de dépistage virologique ne concluant pas à une contamination par la COVID-19, soit d’un justificatif de statut vaccinal concernant la COVID-19, soit d’un certification de rétablissement à la suite d’une contamination par la COVID-19, dans le cadre de leur activité professionnelle (3 (...)

Arrêté inter-préfectoral n° E-2021-206 autorisant un championnat de ligue Occitanie de ski-nautique classique sur la rivière Lot (plan d’au de Cajarc) dans les départements de l’Aveyron et du Lot (5 pages)
Arrêté n° 2021-43 portant désignation de Mme Hélène HARGITAI sous-préfète de Gourdon, pour assurer la suppléance du préfet du Lot les samedi 7 et dimanche 8 août 2021 (1 page)
Arrêté n° E-2021-205 en date du 29 juillet 2021 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L 214-3 du code de (...)

arrêté DC 2021-196 portant agrement de la délégation departementale de l’urgence et du secourisme de la croix rouge francaise pour les formations aux premiers secours - Page 4 arrêtés d’agréments de garde-chasse particuliers arrêté DC/2021/195 portant agrément du comité départemental de l’union française des oeuvres laïques d’éducation physique pour les formations aux premiers secours - Page 26 arrêté DC/2021/197 portant agrément du comité départemental des secouristes français croix blanche du lot pour les (...)

DC 2021-131 vidéoprotection pour la Pharmacie Intersanté SELARL à CAHORS - Page 3 arrêté modifiant les horaires d’ouverture de certains services de la DDFIP à compter du 1er septembre 2021 - Page 6 ARRÊTÉ n° SPF-2021-010 fixant la promotion du 14 juillet 2021 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale - Page 9 arrêté préfectoral n° E-2021-189 en date du 19 juillet 2021 accordant à ETEN Environnement l’autorisation de naviguer sur la rivière Célé entre l’aval du barrage du Surgié et (...)

décision tarifaire 873 EHPAD CH J.COULON à GOURDON - Page 4 décision tarifaire 874 EHPAD "Jacques DUMAS" à SOUSCEYRAC - Page 8 décision tarifaire 876 EHPAD Montviguier Hôpital FIGEAC - Page 12 décision tarifaire 877 EHPAD "Résidence La Barthe" à ARCAMBAL - Page 16 décision tarifaire 880 EHPAD LE BATAILLE à FIGEAC - Page 20 décision tarifaire 881 EHPAD Beauséjour à MERCUES - Page 24 décision tarifaire 885 EHPAD La Maison de Mélanie à SALVIAC - Page 28 décision tarifaire 886 EHPAD LA MISERICORDE à LACAPELLE (...)

arrêté préfectoral n° E-2021-187 en date du 16 juillet 2021 encadrant les possibilités de dérogation à la mesure prévue au 7° du I de l’article R.211-81 du code de l’environnement relative au maintien d’une couverture végétale prévu dans les programmes d’actions national et régional en zone vulnérable à la pollution des nitrates, en cas de présence d’ambroisie - Page 3 arrêté préfectoral n° E-2021-188 du 16 juillet 2021 délivrant l’homologation du plan annuel de répartition à l’organisme unique de gestion (...)

ARRÊTÉ n° 2021-138 attribuant l’habilitation sanitaire a Madame Emilie BLANQUI - Page 6 Arrêté n° SPF 2021 009 approuvant l’élaboration de la carte communale de SAINT-SULPICE - Page 9 Arrêté préfectoral N° E-2021-181 portant levée des « mesures » d’urgence prises par arrêté préfectoral n° E-2021-61 du 10 mars 2021 en application de l’article L. 171-8 du code de l’environnement portant imposition de prescriptions de mise en sécurité et de mesures immédiates prises à l’encontre de la SAS SIRTA située au lieu-dit « (...)

46-2021-07-09-00003 - ARRÊTE n° E-2021-182 ACCORDANT À LA COMMUNE DE CAHORS UNE AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DES BERGES DE LA RIVIÈRE LOT À L’OCCASION DES FÊTES COMMÉMORATIVES DU 14 JUILLET (5 pages)
46-2021-07-08-00001 - Arrêté n°2021/175 portant désignation d’un médiateur au sein d’un conflit social (2 pages)

Arrêté préfectoral 2021-1680 modifié, relatif à la composition du Conseil Territorial de Santé du Territoire de démocratie sanitaire du Lot - Page 3
arrêté préfectoral n° E-2021-177 en date du 05 juillet 2021 relatif aux activités nautiques organisées dans le cadre de "Les Journées sur le Lot" à Puy l’Evêque les 13 et 14 juillet 2021 accompagné d’un
plan de balisage et de l’avis à la batellerie n° 2 - Page 8
arrêté préfectoral n° E-2021-178 autorisant le déroulement d’épreuves de chiens de chasse sur perdreau (...)

arrêté préfectoral n° E-2021-169 en date du 28 juin 2021 relatif au classement du sanglier en tant qu’espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la campagne cynégétique 2021/2022 dans le département du lot et fixant ses modalités de destruction à tir - Page 4 arrêté 2021-042 portant renouvellement de l’homologation du circuit d’auto-cross et karting-cross de Puy l’Evèque - Page 9 ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/039 SUPPRIMANT LE BUREAU DE VOTE INSTITUÉ AU TITRE DE L’ARTICLE R. 40-1 DU CODE ELECTORAL - Page 15 (...)

46-2021-07-01-00001 - Arrêté n° 2021-31 portant délégation de signature à Monsieur Jérôme CRAS,
conservateur du patrimoine, directeur du service départemental des archives du Tarn-et-Garonne chargé du contrôle des Archives publiques du département du Lot (2 pages)

arrêté préfectoral n° E-2021-173 en date du 29 juin 2021 levant les restrictions des prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot

46-2021-06-25-00002 - Arrêté BRGAE Rallye Castine Terre d’Occitanie du 2 au 4 juillet 2021 plan et arrêtés (34 pages) Page 4 46-2021-06-25-00001 - Arrêté BRGAE/2021/041 portant autorisation du 21ème Rallye Castine Terre d’Occitanie du 2 au 4 juillet 2021 (4 pages) Page 39 46-2021-06-24-00001 - ARRÊTÉ n° 2021-160 portant réglementation temporaire de circulation pour la réalisation d’enquêtes routières poids lourds sur les rd5, 6 et 13 sur le territoire de la commune de catus (3 pages) Page 44 (...)

Arrêté DCL/BRGAE n° 2021/040 portant liste des binômes de candidats au 2ème tour des élections départementales des 20 et 27 juin 2021 dans le département du Lot - Page 3

Arrêté - DCL/BRGAE - n° 2021/037 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins des 20 et 27 juin 2021

46-2021-06-17-00001 - Arrêté - DC L/BRGAE - n° 2021/037 modifiant la liste des bureaux de vote dans le Département du Lot pour les scrutins des 20 et 27 juin 2021 (4 pages) 46-2021-06-11-00003 - Arrêté inter-préfectoral n°12-2021-06-11-00005 du 11 juin 2021 relatif à la manifestation nautique sur la rivière domaniale Lot en amont et en aval du barrage de la centrale hydroélectrique de Capdenac-Gare (département 12) / Capdenac Port (département 46) le 20 juin 2021 (4 pages) 46-2021-06-17-00005 - (...)

46-2021-06-07-00002 - ARRÊTÉ BRGAE /2021- 034 portant RENOUVELLEMENT DE L’habilitation a L’entreprise de pompes funèbres DIRIGEE PAR Madame Patricia BARRES pour exercer les activités funéraires (2 pages) 46-2021-06-07-00001 - ARRÊTÉ INTER-PREFECTORAL n° E-2021-138 PORTANT AUTORISATION DE PRATIQUER UN ORPAILLAGE DE LOISIR DANS LA RIVIERE DOMANIALE LOT (3 pages) 46-2021-06-10-00004 - ArrÊtÉ n° 2021-32 relatif A LA CREATION DU comité technique de la direction départementale de l’emploi, du travail et des (...)

46-2021-06-08-00001 - ARRÊTÉ n° DC/2021/113 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face a l’épidémie de covid-19 dans le département du Lot (4 pages)

46-2021-06-02-00001 - Arrêté 2021-112 portant autorisation d’extension du nombre de places du centre d’accueil pour demandeurs d’asile géré par l’association "Lot pour Toits" (2 pages) 46-2021-06-03-00001 - Arrêté 2021-115 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle en l’absence d’institutions représentatives du personnel (4 pages) 46-2021-06-02-00004 - (...)

46-2021-05-31-00002 - ARRÊTÉ n° DC/2021/103 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face a l’épidémie de covid-19 dans le département du lot (4 pages)

46-2021-05-31-00001 - Arrêté n° 2021-30 portant désignation de Mme Laurence Tur, sous-préfète de Figeac, pour assurer la suppléance du préfet du Lot les mercredi 2 et jeudi 3 juin 2021 (1 page)

46-2021-05-26-00002 - arrêté n° E-2021-127 portant autorisation au bateau à passagers « Baron de Cardaillac » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 3
46-2021-05-26-00003 - arrêté n° E-2021-128 portant autorisation au bateau à passagers « Le comte de Lapopie » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page (...)

arrêté 2021/93 portant fermeture temporaire de l’école élémentaire de LATRONQUIERE

arrêté n° E-2021-117 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement, et les manoeuvres de vannes, dans le département du Lot - Page 3
arrêté BRGAE 2021-029 portant liste des candidats - élections municipales partielles complémentaires à LIMOGNE-en-QUERCY - Page 6
arrêté n° E-2021-120 autorisant le déroulement d’épreuves de chiens de sang sur piste artificielle sur le territoire de la commune de Labastide-Marnhac les 29 et 30 mai 2021 - Page 8
arrêté portant (...)

Arrêté préfectoral n° 2021-26 relatif à un avenant portant délégation de signature
Arrêté préfectoral n° 2021-27 relatif aux modalités de réunions des comités techniques - DDCSPP-DIRECCTE
Arrêté préfectoral n° 2021-28 relatif aux modalités de réunions des CHSCT
Arrêté préfectoral n° 2021-29 donnant délégation de signature à M. Nicolas Dubois DSAC
Arrêté n° E-2021-109 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département du Lot
Arrêté n° E-2021-110 modifiant l’arrêté (...)

ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/024 liste des binômes de candidats Au 1er tour des élections départementales des 20 et 27 Juin 2021 dans Le Département du Lot - Page 4 Arrêté n° DC 2021/084 portant renouvellement de l’agrément de M. Daniel SWAELS en qualité de garde-chasse particulier - Page 26 Arrêté n° DC 2021/085 portant renouvellement de l’agrément de M. Joao Luis LOPES en qualité de garde-chasse particulier - Page 31 Arrêté n° DC 2021/086 portant renouvellement de l’agrément de M. Jean-Jacques COCULA en qualité (...)

Arrêté préfectoral n° DC 2021/088 portant interdiction de consommation de boisson alcoolisées sur la voie publique et dans les espaces publics sur l’ensemble du département du Lot

arrêté 2021-083 portant fermeture de l’école maternelle de BAGNAC SUR CELE dans le cadre de la gestion de l’épidémie Covid-19 - Page 3
arrêté BRGAE 2021-022 portant composition de la commission de propagande élections régionales des 20 et 27 juin 2021 - Page 6
arrêté BRGAE 2021-023 portant composition de la commission de recensement des votes élections régionales des 20 et 27 juin 2021 - Page 9
arrêté n° E-2021-97 portant renouvellement des membres du conseil scientifique de la réserve naturelle (...)

arrêté 2021-C-103 portant règlementation temporaire de la circulation sur la RN 122 dans le département du Lot - Page 4 arrêté BRGAE 2021-021 portant convocation des électeurs de la commune de LIMOGNE-en-QUERCY pour les élections municipales partielles des 6 et 13 juin 2021 - Page 11 ARRÊTÉ DCL /BRGAE n°2021/ 020 modificatif portant composition des commissions de propagande des 17 cantons du département du Lot - Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 - Page 14 ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/19 (...)

arrêtés d’installation ou modification de systèmes de vidéoprotection - PAGES 5 à 92 arrêté 2021-093 autorisant la gestion d’un foyer de Jeunes Travailleurs par l’association l’Habitat des Jeunes en Quercy à CAHORS - Page 98 arrêté 2021-094 portant mise en oeuvre du contingent préfectoral sur les places des foyers des jeunes travailleurs du Lot - Page 101 arrêté 2021-42 vidéoprotection centre de l’enfance - route du Peyrat à Cahors - Page 104 arrêté 2021-68 vidéoprotection - Page 107 à 110 arrêté n° (...)

46-2021-04-09-00002 - AP 2021-081 Arrêté portant interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique (2 pages) Page 3 46-2021-04-06-00001 - arrêté 2021-15 portant modification de l’habilitation funéraire de l’entreprise SAS COUDERC à Sousceyrac (2 pages) Page 6 46-2021-04-07-00001 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2021/ 018 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du Lot pour les scrutins des 13 et 20 juin 2021 (3 pages) Page 9 46-2021-04-09-00001 - Arrêté DDETSPP n° 2021-23 (...)

Arrêté n° 2021-22 portant délégation de signature à Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, Directrice départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
du Lot en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée

46-2021-04-02-00002 - ARRÊTÉ N° DC/2021/076 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE TOUT RASSEMBLEMENT FESTIF A CARACTÈRE MUSICAL SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU LOT (2 pages) Page 3
46-2021-04-02-00003 - ARRÊTÉ n° DC/2021/077 portant interdiction temporaire de circulation de véhicule transportant du matériel de son a destination d’un rassemblement festif a caractère musical « rave ou free-party » non autorise dans le département du lot (2 pages) Page 6
46-2021-04-02-00001 - Arrêté préfectoral (...)

décision relative à la localisation et à la délimitation des sections d’inspection du travail dans la DDETSPP - Page 3
Affectation des agents de contrôle et gestion des intérims SIT Lot dans la DDETSPP - Page 10
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/016 portant composition de la Commission de recensement des votes - Élections Régionales des 13 et 20 Juin 2021 - Page 13
arrêté n° E-2021-73 délivrant à la SAS Déléris Vidafosse l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et (...)

AP n° 2021-56 portant fermeture temporaire d’un établissement scolaire dans le cadre de la gestion de l’épidémie de COVID-19 Ecole maternelle d’Anglars-Juillac Arrêté n°2021-19 portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (compétences préfectorales) Arrêté n°2021-20 portant affectation des agents composant la direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot Arrêté (...)

arrêté 2021-12 portant création d’un bureau de vote à l’école maternelle Zacharie Lafage - Page 3
arrêté n° E-2021-69 autorisant la SARL Belerama à convoyer son bateau Lisa du bief de Labéraudie au bief de Valentré pour la suppression d’un embâcle situé au pont Valentré - Page 6
arrêté préfectoral 2021/014 fixant le dépôt de candidatures aux élections départementales des 13 et 21 juin 2021 - Page 10
arrêté préfectoral 2021/13 portant composition des commissions de propagande des 17 cantons du département du Lot (...)

arrêté N° DC/2021/38 du 19 mars 2021 portant fermeture de l’école maternelle publique de Milhac
arrêté N° DC/2021/39 du 19 mars 2021 portant prolongation de la fermeture de l’école élémentaire publique de Leyme

46-2021-03-16-00002 - arrêté n° E-2021-62 portant autorisation au bateau à passagers « Le Valentré » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 3 46-2021-03-16-00003 - arrêté n° E-2021-63 portant autorisation au bateau à passagers « Le Fenelon » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 8 46-2021-03-16-00001 - arrêté n° E-2021-64 (...)

Préfecture du Lot /
46-2021-03-17-00002 - Arrêté 2021/35 portant fermeture temporaire d’un établissement scolaire dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19 École maternelle de Saint Michel de Bannières (2 pages) Page 3

Préfecture du Lot /
46-2021-03-17-00001 - arrêté 2021/34 portant fermeture temporaire de l’école élémentaire de VARAIRE dans le cadre de la gestion de l’épidémie COVID 19 (2 pages) Page 3

arrêté 2021/30 PORTANT FERMETURE TEMPORAIRE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE DE VIGNON EN QUERCY

décision tarifaire 5279 FAM les Cèdres (2 pages) Page 3
décision tarifaire 5280 Hameau des Sources (3 pages) Page 6
décision tarifaire 5282 MAS Le chemin d’Eole (3 pages) Page 10
décision tarifaire 5284 Maison Perce-Neige (2 pages) Page 14
décision tarifaire 5286 Accueil de Jour APAJH 46 (3 pages) Page 17
décision tarifaire 5287 Boissor (3 pages) Page 21
décision tarifaire 5289 IME centre Gényer (3 pages) Page 25
décision tarifaire 5295 MAS Leyme (3 pages) Page 29
décision tarifaire 5307 IME (...)

arrêté 2021/29 portant fermeture temporaire de l’école de LEYME dans le cadre de la gestion de l’épidémie COVID 19

arrêté 2021-16 portant constitution de la CDAC pour statuer d’un projet de création d’un CENTRAKOR à Bretenoux - Page 3 arrêté E 2021-59 portant création du comité local de cohésion territoriale du Lot - Page 7 arrêté n° E-2021-55 portant prescriptions spécifiques à déclaration concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé sur la commune de Cahus - Page 10 arrêté n° E-2021-56 autorisant la société Esnault à convoyer son bateau Dylaline de Douelle à Cahors dans la semaine du 15 au 19 mars 2021 (...)

arrêté 2021-70 de mise en demeure du GAEC D’ASFAUX au lieu-dit "Asfaux Bas" de régulariser sa situation administrative concernant l’élevage de porcs plein air - Page 3 arrêté DC 2021/21 conférant l’honorariat à M. Roger MARCENAC - Page 8 arrêté de subdélégation de signature en matière de gestion de successions vacantes dans le département du Lot - Page 10 arrêté inter-préfectoral n° DDT/SEER/2020-047 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur (...)

46-2021-02-24-053 - décision tarifaire 5687 EHPAD VAYRAC (3 pages) Page 127 46-2021-02-24-029 - décision tarifaire 5689 EHPAD BRETENOUX (3 pages) Page 131 46-2021-02-24-026 - décision tarifaire 5691 EHPAD BAGNAC (3 pages) Page 135 46-2021-02-24-016 - décision tarifaire 5725 accueil de jour CAHORS (2 pages) Page 139 46-2021-02-24-018 - décision tarifaire 5729 accueil de jour FIGEAC (2 pages) Page 142 46-2021-02-24-019 - décision tarifaire 5732 accueil de jour GLANES (2 pages) Page 145 (...)

46-2021-02-22-001 - arrêté n° E-2021-46 portant subdélégation de signature de Jean-Pascal Lebreton, directeur départemental des territoires, à certains agents placés sous son autorité (5 pages) Page 4 46-2021-02-19-002 - arrêté portant composition du comité technique de service déconcentré placé auprès du préfet du Lot (4 pages) Page 10 46-2021-02-24-021 - décision tarifaire 5633 EHPAD GOURDON (3 pages) Page 15 46-2021-02-24-050 - décision tarifaire 5634 EHPAD SOUSCEYRAC (3 pages) Page 19 46-2021-02-24-030 - (...)

arrêté prefecture du lot 2021- portant composition du comite technique de service déconcentré placé auprès du préfet du lot - Page 3
arrêté n° E-2021-46 portant subdélégation de signature de Jean-Pascal Lebreton, directeur départemental des territoires, à certains agents placés sous son autorité -Page 8
Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne M. Lilian BEAL - Page (...)

arrêté complémentaire n° E-2021-39 portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SARL GAÏA au profit de la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Rocamadour - Page 3 arrêté complémentaire n° E-2021-40 portant changement d’exploitant de la carrière exploitée par la SARL GAÏA au profit de la SAS Carrières et Matériaux du Grand Ouest (CMGO) à Glanes - Page 8 Arrêté modifiant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de SAINT-CERE - Page 13 arrêté 2021-13 portant (...)

ARRÊTÉ n° DC/2021/20 portant prescription de mesures nécessaires afin de faire face a l’épidémie de covid-19 dans le département du lot - Page 3
Avis ARS mesures COVID 19

arrêté inter-préfectoral modifié portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le sous-bassin Garonne amont - périmètres élémentaires 63, 64, 65, 68 et 69 - Page 3 arrêté DC 2021-016 portant agrément de M. Gérard AUBIN en qualité de garde-pêche particulier - Page 8 arrêté inter-préfectoral n° 82-2021-02-04-004 du 4 février 2021 portant prolongation de l’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole sur le (...)

46-2021-02-09-001 - Arrête 2021/17 portant fermeture temporaire d’un établissement
scolaire dans le cadre de la gestion de l’épidémie de Covid-19 Ecole primaire publique de
Tour de Faure (RNE0460366Y) (2 pages)

46-2021-02-05-001 - Arrêté n°2021-11 portant délégation de signature à Mme Hélène HARGITAI Sous-préfète de l’arrondissement de Gourdon (2 pages)

arrêté n° E-2021-31 modificatif à l’arrêté n°19-2016-00332 du 15 juillet 2019 fixant les prescriptions complémentaires applicables à l’usine hydroélectrique de Larréginie au titre de l’article L. 181-1 du code de l’environnement - communes de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel (19) et Laval de Cère (46) - utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière La Cère - Page 3 le protocole départemental d’articulation des compétences pour la mise en oeuvre des missions de l’État dans les champs des sports, de la jeunesse, (...)

Arrêté 2021-021 Arrêté préfectoral ordonnant des chasses particulières à mettre en oeuvre pour la capture de blaireaux dans les zones définies a risque de tuberculose bovine pour la faune sauvage - Page 3 ARRÊTÉ n° DC/2021/12 fixant la liste des directeurs de secours médicaux dans le département du Lot - Page 10 arrêté n° E-2021-18 relatif à la liste des agglomérations d’assainissement dont le territoire s’étend en totalité dans le département du Lot - Page 13 ARRÊTÉ n°DC 2021/009 portant agrément de Monsieur (...)

arrêté 2021-08 portant composition de la commission départementale de présence postale territoriale du Lot - Page 3 arrêté 2021-09 portant délégation de signature à Mme Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON, DDCSPP en qualité d’ordonnatrice secondaire déléguée - Page 7 arrêté 2021-10 portant délégation de signature de M. le préfet à la rectrice de la région Ocitanie - Page 11 arrêté accordant la médaille d’honneur du travail janvier 2021 - promotion janvier 2021 - Page 15 arrêté DC 2021-13 portant fermeture (...)

arrêté 2021-06 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.) - Page 3 ARRÊTÉ BRGAE / 2021 / 003 portant renouvellement de l’habilitation funéraire de l’entreprise « Pompes Funébres POUZERGUES » dirigée par Monsieur Thierry POUZERGUES - Page 7 arrêté BRGAE 2021/004 portant règlementation des taxis-relais - Page 10 - arrêté DC 2021-006 portant renouvellement de l’agrément de M. Antonio ILLAN, garde-pêche particulier - Page 13 - arrêté DC 2021/005 portant renouvellement (...)

arrêté 2021-01 portant délégation de signature à M. Emmanuel DUFOUR, directeur du secrétariat général commun du Lot - Page 4 arrêté 2021-01 promotion de la médaille d’honneur régionale, départementale et communale, promotion du 1er janvier 2021 - Page 9 arrêté 2021-03 portant affectation des personnels du secrétariat général commun du Lot - Page 16 arrêté 2021-04 portant délégation de signature à M. Jean-Pascal LEBRETON, directeur départemental des territoires - Page 20 arrêté 2021-7 portant subdélégation de (...)