arrêté 2023-11 portant reconnaissance du conseil citoyen du quartier prioritaire de Terre-Rouge institué dans le cadre du contrat de ville de la Communauté d’Agglomération du Grand-Cahors (4
pages) Page 3
arrêté n° E-2023-79 autorisant le déroulement d’une journée découverte de la chasse aux chiens courants sur voie naturelle chevreuil et lièvre non tirés et recherche au sang sur voie artificielle,
organisée par l’AFACCC 46 le 26 mars 2023 (2 pages) Page 8
Déclaration SAP ADM CATUS (2 pages) Page 11 (...)

délégation de gestion 363 crédits du Plan France Relance (4 pages) Page 3
délégation de gestion Plan France Relance "volet compétitivité" (4 pages) Page 8
délégation de gestion programme 148 "fonction publique" (4 pages) Page 13
délégation de gestion programme 148 fonction publique "activité restauration" (4 pages) Page 18
délégation de gestion programme 354 "administration territoriale de l’Etat" (4 pages) Page 23
délégation gestion programme 349 "fonds pour la transformation de l’action publique (4 (...)

arrêté 2023-85 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la commission de lutte contre la prostitution (4 pages) Page 3 arrêté BRGAE 2023-28 portant autorisation du « 37ème rallye de Bonaguil - 6ème VHC » les 18 & 19 mars 2023 (6 pages) Page 8 arrêté DDETSPP n° 2023-84 portant subdélégation de signature de M. Jean-Marc TOULLIEU directeur départemental de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot (4 pages) Page 15 arrêté n° E-2023-60 portant renouvellement de (...)

ARRETE DDETSPP 46 - N° 2023-72 portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale du département du Lot affiliés à la Région Occitanie - Page 3
arrêté 2023-05 portant délégation de signature à M. TOULLIEU, DDETSPP (9 pages) Page 8
arrêté 2023-06 portant délégation de signature à M. TOULLIEU en qualité d’ordonnateur secondaire délégué (3 pages) Page 18
arrêté 2023-75 de levée de la zone règlementée IAHP du sud du département (5 communes) en lien avec un (...)

AP prescrivant l’enquête publique Bellefont la Rauze (4 pages) Page 4 arrêté 2023 –52 ORDONNANT DES CHASSES PARTICULIÈRES A METTRE EN ŒUVRE POUR LA CAPTURE DE BLAIREAUX (Meles meles) DANS LES ZONES DÉFINIES A RISQUE DE TUBERCULOSE BOVINE POUR LA FAUNE SAUVAGE (8 pages) Page 9 arrêté BRGAE - 2023/022 portant convocation des électeurs de TOUZAC en vue de procéder aux élections municipales partielles complémentaires (2 pages) Page 18 arrêté DC 2023/023 portant agrément en qualité de garde particulier de M. (...)

arrêté DDETSPP 2023-51 portant composition du conseil médical formation plénière des agents de la fonction publique territoriale pour les collectivités, établissements publics et SDIS 46 affiliés au centre de gestion de la fonction publique du Lot (4 pages) Page 3 arrêté DDETSPP 2023-64 portant subdélégation de signature de M. Jean-Marc TOULLIEU (4 pages) Page 8 arrêté n° E-2023-52 portant ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général sollicitée par le président du syndicat (...)

ARRETE n° DSDEN46/DEM/2023-01 relatif à la carte scolaire du 1er degré – rentrée 2023

arrêté complémentaire n° E-2023-57 société SNCF Réseau EIE Quercy Corrèze à Biars-sur-Cère (4 pages) Page 4 arrêté DC 2023/020 portant agrément de Monsieur Arthur MIRAT en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 9 arrêté DC/2023/021 portant renouvellement du certificat de qualification F4/T2 de niveau 2 de Monsieur Martin LOYER (2 pages) Page 12 arrêté n° E-2023-44 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup sur l’exploitation du (...)

arrêté 2023 C 024 portant règlementation de la circulation sur la RN122 département du Lot (3 pages) Page 4 arrêté 2023-32 portant levée d’une zone règlementée dans le département du Lot suite à une déclaration d’influenza aviaire hautement pathogène dans le département de la Dordogne (4 pages) Page 8 arrêté 2023-35 déterminant une zone règlementée à la suite d’une déclaration d’infection d’influenza aviaire dans le département du Tarn & Garonne (8 pages) Page 13 arrêté BRGAE 2023-017 modificatif relatif aux (...)

arrêté 2023-03 modifiant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale (C.D.E.N.) (2 pages) Page 4 arrêté BRGAE/2023/014 relatif aux tarifs 2023 de transport de voyageurs par taxis automobiles dans le Lot (4 pages) Page 7 arrêté DC/2023/013 portant renouvellement du certificat de qualification F4/T2 de niveau 2 de Monsieur Jean-Michel FAILLE (2 pages) Page 12 arrêté DC/2023/014 portant renouvellement du certificat de qualification F4/T2 de niveau 2 de Monsieur Franck AUBER (2 pages) (...)

46-2023-01-20-00001 - ARRÊTÉ BRGAE/2023/006 relatif au renouvellement de l’homologation du circuit de Moto Cross « Georges Filhol » sis « Bel Air » - commune de Lacapelle-Marival (3 pages) Page 4 46-2023-01-20-00002 - AP 2023 autorisation tir simple Exploitation Chantal Vieillescazes (6 pages) Page 8 46-2023-01-20-00003 - AP 2023 autorisation tir simple Exploitation Hervé Roumieux (6 pages) Page 15 46-2023-01-19-00001 - ARRÊTÉ BRGAE/2023/08 portant agrément de domiciliation d’entreprise au profit de (...)

Arrêté 2023-01 portant modification de la composition du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques CODERST - Page 3
arrêté 2023-13 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Marion NEBOT - Page 6
arrêté autorisant des tirs contre la prédation du loup / GAEC Ferme Vigne Haute - Page 9
arrêté autorisant des tirs de défense contre la prédation du loup / EARL Montal - Page 16
arrêté DC 2023-2 portant agrément du SDIS 46 pour la formation des sapeurs pompiers (...)

ARRETE DDTESPP-46 - N° 2023-1 portant désignation des médecins,membres du conseil médical du département du Lot des agents de la fonction publique état et hospitalière, des collectivités territoriales affiliées au centre de gestion de la fonction publique territoriale et de la Région Occitanie. (2 pages) ARRÊTÉ n° DC/2022/300 fixant la promotion du 1er janvier 2023 de la médaille d’honneur agricole (2 pages) ARRÊTÉ N° DC/2022/304 portant certificat de qualification F4/T2 de niveau 1 à Monsieur Théophile (...)