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RAA Spécial 46-2020-020
Arrêté DCL/BRGAE N°2020/022 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Arrêté DCL/BRGAE N°2020/023 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Arrêté DCL/BRGAE N°2020/024 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2020/033 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2020/034 modifiant la liste des bureaux de vote dans le département du lot, pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
ARRETE PREFECTORAL N° E-2020-65 portant autorisation d’assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau « le Fenelon » sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot
ARRETE PREFECTORAL N° E-2020-66 portant autorisation d’assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau « le Valentré » sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot
ARRETE PREFECTORAL N° E-2020-67 portant autorisation d’assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau « Baron de Cardaillac » sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot
ARRETE PREFECTORAL N° E-2020-68 portant autorisation d’assurer un service touristique de transport de passagers pour le bateau « le Comte de Lapopie » sur la rivière domaniale Lot, dans le département du Lot
2020-73 extrait de la délibération relative à la fixation du montant de la redevance de l’organisme unique du sous-bassin lot pour la campagne d’irrigation 2020 – réunion du comité de gestion de l’organisme unique lot du 8 novembre 2019
Documents associés :
- > recueil 46 2020 020 recueil des actes administratifs special - 1.6 Mo - 13/03/2020