46-2020-06-25-003 - ANNEXE arrêté 2020-140 DDT
 46-2020-06-25-002 - arrêté n° 2020-140 délivrant l’homologation du plan annuel de
répartition à l’organisme unique de gestion collective des prélèvements d’eau pour
l’irrigation agricole – sous-bassin du Lot – campagne de prélèvement d’eau 2020-2021

 46-2020-06-25-005 - arrêté n° 2020-144 relatif au renouvellement de l’agrément
d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite des véhicules à moteur et
de la sécurité routière – Azur formation auto-école à Bagnac-sur-Célé.
 46-2020-06-25-006 - arrêté n° 2020-145 réglementant les prélèvements d’eau à usage
d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage
des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du
Lot
 46-2020-06-23-001 - Arrêté n°2020-cs-31 du 23 juin 2020 relatif à une autorisation de
transport, de détention et de relâcher de tortues protégées au Refuge des tortues de
Bessières
 46-2020-06-18-005 - arrêté portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact CEDACOM
SUD
 46-2020-06-19-001 - arrêté portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact INTENCITÉ
 46-2020-06-19-002 - arrêté portant habilitation à réaliser l’analyse d’impact URBANISTICA
 46-2020-06-18-004 - arrêté portant habilitation de la SARL cabinet LE RAY en vue
d’obtenir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation
commerciale
 46-2020-06-24-001 - Arrêté préfectoral n° CC-05-2020-46 portant habilitation de la SARL COGEM en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot
 46-2020-06-24-002 - Arrêté préfectoral n° CC-06-2020-46 portant habilitation de TR Optima Conseil en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation
d’exploitation commerciale pour le département du Lot
 46-2020-06-25-001 - SP arrêté inter-préfectoral n° E-2020-141 du 25 juin 2020 autorisant
un entraînement de wakeboard sur la rivière Lot, dans les départements de l’Aveyron et du
Lot, dans le cadre d’un stage fédéral de l’équipe de FRANCE accompagné de l’avis à la
batellerie n° 1