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RAA Spécial 46-2020-051
46-2020-07-07-003 - arrêté n° 2020-160 modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2019-206 du 30 juillet 2019 relatif au renouvellement des membres siégeant à la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA) du Lot. (2 pages)
46-2020-07-09-002 - ARRÊTÉ n° DC/2020/149 conférant l’honorariat des maires (1 page)
46-2020-07-17-001 - arrêté n° E-2020-161 réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du Lot, daté et signé le 17/07/2020. (12 pages)
46-2020-07-14-001 - ARRÊTÉ n° SPF-2020-006 fixant la promotion du 14 Juillet 2020 de la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale (3 pages)
46-2020-07-16-001 - ARRETE UD46-2018-04 portant affectation, attributions de
fonctions et gestion des intérims du responsable de l’unité de contrôle et des agents de
contrôle de l’inspection du travail (6 pages)
Documents associés :
- > recueil 46 2020 051 recueil des actes administratifs special 1 - 2.3 Mo - 17/07/2020