Contenu
RAA Spécial 46-2020-060
46-2020-08-20-003 - arrêté 2020-052 portant autorisation d’exercer la profession de loueur
d’alambic ambulant à M. Samuel Arnoult (1 page) Page 4
46-2020-08-26-004 - ARRÊTÉ autorisant la réalisation de travaux d’urgence au niveau de
la chaussée de Galessie Concession hydroélectrique de la chute de Galessie (3 pages) Page 6
46-2020-08-28-003 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n° 2020/053 désignant les bureaux de vote
dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (13
pages) Page 10
46-2020-08-27-001 - arrêté n° 2020-186 réglementant les prélèvements d’eau à usage
d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage
des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du
Lot. (12 pages) Page 24
46-2020-08-28-002 - arrêté n° 2020-190 accordant au club d’aviron cadurcien l’autorisation de franchir les écluses situées sur la rivière Lot dans le cadre d’une randonnée nautique en bateau d’aviron. (4 pages) Page 37
46-2020-08-26-001 - Arrêté n° DC 2020 / 173 autorisant le renouvellement de l’exploitation d’une plate-forme ULM sur la commune de 46110 SAINT- MICHEL DE BANNIERES lieu-dit « Le Causse » par Monsieur Laurent PERRIER (4 pages) Page 42
46-2020-08-26-003 - Arrêté n° DC 2020/187 portant renouvellement de l’agrément de
M. Michel CEGARRA en qualité de garde-chasse particulier (2 pages) Page 47
46-2020-08-27-002 - Arrêté n° DC 2020/195 abrogeant l’arrêté portant agrément de M. Thierry BOUSQUET en qualité de garde-chasse particulier de la société de chasse de
Cazals (46) (1 page) Page 50
46-2020-08-24-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/198 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la commune de LUZECH (2 pages) Page 52
46-2020-08-27-007 - ARRÊTÉ n° DC/2020/201 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de SAINT-CERE (2 pages) Page 55
46-2020-08-27-005 - ARRÊTÉ n° DC/2020/202 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune d’ ASSIER (2 pages) Page 58
46-2020-08-27-006 - ARRÊTÉ n° DC/2020/203 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de BRETENOUX (2 pages) Page 61
46-2020-08-28-001 - ARRÊTÉ n° E-2020-192 relatif a l’equipement du seuil et a la gestion des debits du moulin de barrayrac pour le retablissement de la continuite ecologique- cours d’eau du mamoul commune de Cornac (6 pages) Page 64
46-2020-08-27-004 - Arrêté n°2020-74 portant désignation de Mme Laurence TUR, sous-préfète de Figeac, pour assurer la suppléance du préfet du Lot du samedi 29 août au lundi 31 août 2020 8h00 (2 pages) Page 71
246-2020-08-26-002 - ARRÊTÉ n°DC 2020/192 portant renouvellement de l’agrément de
Monsieur Serge BATUT en qualité de garde-pêche particulier (2 pages) Page 74
46-2020-08-27-003 - ARRÊTÉ n°DC 2020/194 abrogeant l’arrêté portant agrément de
M. Faly RAMANITRA en qualité de garde-pêche particulier (1 page) Page 77
46-2020-08-24-002 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE N° E-2020-188 modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation du 3 novembre 2009 autorisant l’exploitation d’une carrière de calcaires sur le territoire de la commune de SALVIAC à la SAS DES ETABLISSEMENTS RESCANIERES (4 pages) Page 79
46-2020-08-24-003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE N° E-2020-189 modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation du 3 novembre 2009 autorisant l’exploitation d’une carrière de calcaires sur le territoire de la commune de PINSAC à la SAS DES ETABLISSEMENTS RESCANIERES (12 pages) Page 84
Documents associés :
- > recueil 46 2020 060 recueil des actes administratifs special 1 - 11.5 Mo - 01/09/2020
Temps de téléchargement estimé : 3 min 8 s (512 K), 1 min 34 s (1024 K), 47 s (2 M), 18 s (5 M).