46-2020-09-01-002 - ARRÊTÉ modificatif à l’arrêté préfectoral n° E-2018-181 du 20
juillet 2018 relatif à la composition de la formation spécialisée de la Commission
Départementale d’Orientation de l’Agriculture (C.D.O.A.) du Lot relative aux
Groupements Agricoles d’Exploitation en Commun (GAEC) (2 pages) Page 4
 46-2020-09-03-002 - Arrêté n° DC 2020/209 fixant la composition de la commission
départementale de vidéoprotection (2 pages) Page 7
 46-2020-08-31-003 - ARRÊTÉ n° DC/2020/204 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de FIGEAC (2 pages) Page 10
 46-2020-08-31-004 - ARRÊTÉ n° DC/2020/205 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de FIGEAC (2 pages) Page 13
 46-2020-09-02-003 - ARRÊTÉ n° DC/2020/207 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de SAINT-CERE (2 pages) Page 16
 46-2020-09-02-004 - ARRÊTÉ n° DC/2020/207 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de SAINT-CERE (2 pages) Page 19
 46-2020-09-03-001 - Arrêté n° SP 2020-010 portant avertissement à l’encontre de M.
Christophe MAIGNEL, gérant du débit de boissons « LE SPHYNX », situé Place Carnot à
FIGEAC, pour troubles répétés à l’ordre, la sécurité et la tranquillité publics et pour
non-respect des consignes prises par le gouvernement dans le cadre de la gestion de la crise
sanitaire COVID-19 (2 pages) Page 22
 46-2020-09-01-001 - ARRÊTÉ n°DC 2020/206 abrogeant l’arrêté portant agrément de
Mme MAINGE Gislaine
en qualité de garde-chasse particulier (1 page) Page 25
 46-2020-09-02-002 - ARRÊTÉ n°SPG-2020-7 portant modification des statuts du SIVU de
la Vallée du Céou (4 pages) Page 27
 46-2020-08-28-004 - Arrêté portant renouvellement d’agrément d’un organisme de services
à la personne N° SAP809790736 (2 pages) Page 32
 46-2020-08-28-006 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° E-2020-191 AUTORISANT La
Maison de l’Eau et de la pêche de la Corrèze À CAPTURER et à transporter Du poisson À
DES FINS écologiques POUR EN PERMETTRE LE sauvetage, dans Le ruisseau de
Combebelle, au niveau des communes de Laval-de-Cère et Sousceyrac-en-Quercy (4
pages) Page 35
 46-2020-08-31-002 - AS-46-2020-08-31 portant subdelegation de signature du directeur
regional aux agents de la DREAL Occitanie departement du Lot (4 pages) Page 40
 46-2020-09-01-018 - DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE
EN MATIÈRE
D’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE (2 pages) Page 45
 46-2020-09-01-003 - Décision de délégation générale de signature à l’adjoint du directeur,
aux responsables et à ses adjoints du pôle Animation réseau et du pôle Expertise (2 pages) Page 48
 246-2020-09-01-017 - DÉCISION DE DÉLÉGATIONS SPÉCIALES DE SIGNATURE
POUR LE PÔLE PILOTAGE ET RESSOURCES (2 pages) Page 51
 46-2020-09-01-004 - Décision de délégations spéciales de signature pour les missions
rattachées (2 pages) Page 54
 46-2020-09-01-011 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE SERVICE DE
IMPÔTS DES PARTICULIERS DE CAHORS (4 pages) Page 57
 46-2020-09-01-009 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE
SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CAHORS (4 pages) Page 62
 46-2020-09-01-010 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE
SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE FIGEAC (3 pages) Page 67
 46-2020-09-01-012 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE
SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE FIGEAC (3 pages) Page 71
 46-2020-09-01-013 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE
SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE GOURDON (4 pages) Page 75
 46-2020-09-01-015 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE
SIGNATURE TRÉSORERIE DE GOURDON (4 pages) Page 80
 46-2020-09-01-014 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE
SIGNATURE TRÉSORERIE DE PUY L’ÉVÊQUE (2 pages) Page 85
 46-2020-09-01-007 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL CONCILIATEUR FISCAL
DÉPARTEMENTAL (2 pages) Page 88
 46-2020-09-01-005 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DIVISION DES AFFAIRES
JURIDIQUES (1 page) Page 91
 46-2020-09-01-008 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL SERVICE DE DIRECTION (2 pages) Page 93
 46-2020-09-01-006 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE
CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL SERVICE DE DIRECTION Décision de
délégation de signature de M. Olivier BESSOU (2 pages) Page 96
 46-2020-09-01-016 - DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DOMANIALE (1
page) Page 99
 46-2020-08-28-005 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP809790736 (2 pages) Page 101
 46-2020-09-02-001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP885077529 (2 pages) Page 104