46-2020-09-09-003 - ARRÊTÉ MODIFICATIF DCL/BRGAE n° 2020/055 désignant les bureaux de vote dans le département du Lot pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (14 pages) Page 3
 46-2020-09-04-001 - ARRÊTÉ n° DC/2020/208 portant obligation du port du masque dans certains lieux publics sur la commune d’ESPERE (2 pages) Page 18
 46-2020-09-08-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-197 portant transfert de l’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la centrale hydroélectrique de saint-géry (moulin de pasturat) sur la rivière lot situé sur les communes de saint-géry et d’arcambal au profit de la société établissements bèguerie sas (2 pages) Page 21
 46-2020-09-08-003 - ARRÊTÉ N° E-2020-198 AUTORISANT LE DÉROULEMENT D’UN CONCOURS DE CHIENS D’ARRÊT SUR FAISAN TIRÉ (2 pages) Page 24
 46-2020-09-09-001 - ARRÊTÉ n° E-2020-201 fixant la date du debut des vendanges 2020 dans l’appellation d’origine « cahors » (1 page) Page 27
 46-2020-09-09-002 - ARRÊTÉ n° E-2020-202 PORTANT APPROBATION DU PLAN DE GESTION 2020-2024 DE LA RÉSERVE NATURELLE NATIONALE D’INTÉRÊT GÉOLOGIQUE DU LOT (2 pages) Page 29
 46-2020-09-07-001 - ARRETE N°UD 46-2018-04 PORTANT AFFECTATION, ATTRIBUTIONS DE FONCTIONS ET GESTION DES INTERIM DU RESPONSABLE DE L’ UNITE DE CONTROLE ET DES AGENTS DE CONTROLE DE L’INSPECTION DU TRAVAIL (6 pages) Page 32
 46-2020-09-08-001 - Arrêté préfectoral n°2020-77 portant modification de la composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (2 pages) Page 39
 46-2020-09-01-020 - Décision de délégations spéciales de signature pour le Pôle Animation Réseau et pour le Pôle Expertise (4 pages) Page 42
 46-2020-09-01-019 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE TRÉSORERIE DE CAHORS (4 pages) Page 47
 46-2020-09-02-005 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP884881715 (2 pages) Page 52