46-2021-03-16-00002 - arrêté n° E-2021-62 portant autorisation au bateau à passagers « Le Valentré » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 3
 46-2021-03-16-00003 - arrêté n° E-2021-63 portant autorisation au bateau à passagers « Le Fenelon » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 8
 46-2021-03-16-00001 - arrêté n° E-2021-64 portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement concernant la régularisation administrative d’un plan d’eau situé sur la commune de Les Arques (3 pages) Page 13
 46-2021-03-15-00002 - arrêté portant habilitation funéraire de l’entreprise individuelle exploitée par Madame Sabrina ESTRADE située le bourg 46500 LAVERGNE (2 pages) Page 17
 46-2021-02-24-074 - décision tarifaire 5273 SESSAD Puy l’Evêque (3 pages) Page 20
 46-2021-02-24-071 - décision tarifaire 5278 SAMSAH APEAI (2 pages) Page 24
 46-2021-02-24-072 - décision tarifaire 5290 SASI CAHORS (3 pages) Page 27
 46-2021-02-24-073 - décision tarifaire 5301 SESSAD les Cazelles (3 pages) Page 31
 46-2021-02-24-070 - décision tarifaire 5311 MAT enfants (3 pages) Page 35
 46-2021-03-12-004 - E-2021-58 commission départementale de la chasse et de la faune sauvage formation spécialisée en matière d’indemnisation des dégâts de gibier aux cultures agricoles compte rendu de la séance du 15 février 2021 (5 pages) Page 39