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RAA Spécial 46-2021-037
Article créé le 28/05/2021
Mis à jour le 28/05/2021
46-2021-05-26-00002 - arrêté n° E-2021-127 portant autorisation au bateau à passagers « Baron de Cardaillac » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 3
46-2021-05-26-00003 - arrêté n° E-2021-128 portant autorisation au bateau à passagers « Le comte de Lapopie » d’assurer un service touristique de transport de passagers sur la rivière domaniale Lot dans le département du Lot (4 pages) Page 8
Documents associés :
- > recueil 46 2021 037 recueil des actes administratifs special - 537.7 ko - 28/05/2021