RAA 2021

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RAA Spécial 46-2021-046

 

- 46-2021-06-25-00002 - Arrêté BRGAE Rallye Castine Terre d’Occitanie du 2 au 4 juillet 2021 plan et arrêtés (34 pages) Page 4
- 46-2021-06-25-00001 - Arrêté BRGAE/2021/041 portant autorisation du 21ème Rallye Castine Terre d’Occitanie du 2 au 4 juillet 2021 (4 pages) Page 39
— 46-2021-06-24-00001 - ARRÊTÉ n° 2021-160 portant réglementation temporaire de circulation pour la réalisation d’enquêtes routières poids lourds sur les rd5, 6 et 13 sur le territoire de la commune de catus (3 pages) Page 44
- 46-2021-06-24-00003 - ARRÊTÉ n° 2021-35 relatif à la composition de la commission départementale de surendettement des particuliers du Lot (4 pages) Page 48
- 46-2021-05-18-00003 - arrêté n° E-2021-116 approuvant la mise en conformité des statuts de l’association syndicale autorisée de Lamejoul (11 pages) Page 53
- 46-2021-06-17-00006 - arrêté n° E-2021-148 approuvant la mise en conformité des statuts de l’association syndicale autorisée de la Cère (11 pages) Page 65
- 46-2021-06-21-00001 - arrêté n° E-2021-152 rectificatif à l’ arrêté préfectoral complémentaire n° E-2021-140 modifiant l’ arrêté préfectoral d’ autorisation du 18 décembre 2015 autorisant la société Paprec Sud-Ouest à exploiter un centre de transit, tri, regroupement et valorisation de déchets non dangereux et dangereux sur le territoire des communes de
Mercuès et d’ Espère (9 pages) Page 77
- 46-2021-06-24-00002 - ARRÊTÉ n° E-2021-161 en date du 24 juin 2021 RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D’EAU DANS LES COURS D’EAU ET LEURS NAPPES D’ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANOEUVRES DE VANNES, DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT (18 pages) Page 87
- 46-2021-06-23-00001 - ARRÊTÉ portant dérogation au repos dominical des salariés du commerce dans le département du Lot JUILLET 2021 (2 pages) Page 106
- 46-2021-06-24-00004 - arrêté préfectoral n° E-2021-165 en date du 24 juin 2021 portant renouvellement de l’autorisation environnementale en application de l’article L.214-3 du code de l’environnement relative au système d’assainissement collectif des communes de CAHORS,
LAMAGDELAINE, BELLEFONT-LA-RAUZE et PRADINES (43 pages) Page 109
- 46-2021-06-22-00002 - Convention de délégation de gestion de la DREETS Occitanie à la DDETS-PP du Lot au titre de dépenses relevant des programmes 102, 103 et 305 (2 pages) Page 153
- 46-2021-06-24-00005 - E-2021-166 Compte rendu de réunion de la séance du 4 juin 2021 de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage (formation spécialisée en matière d’indemnisation des dégâts de gibier aux cultures agricole) (4 pages) Page 156

 
 

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