46-2021-08-16-00002 - ARRÊTÉ DCL/BRGAE n°2021/049 portant composition de la Commission d’Organisation des Élections pour l’Élection des Membres de la Chambre de Commerce et d’Industrie du LOT (2 pages) Page 3
 46-2021-08-13-00004 - Arrêté n° DC 2021/210 portant agrément de M. Olivier PUBERT en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 6
 46-2021-08-17-00001 - ARRÊTÉ n° DC/2021/176 conférant l’honorariat (1 page) Page 11
 46-2021-08-17-00002 - ARRÊTÉ n° DC/2021/212 conférant l’honorariat des maires (1 page) Page 13
 46-2021-08-19-00001 - ARRÊTÉ n° E-2021-225 en date du 19 août 2021 RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D’EAU DANS LES COURS D’EAU ET LEURS NAPPES D’ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANOEUVRES DE VANNES, DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT (18 pages) Page 15
 46-2021-08-13-00005 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/UPE N° E-2021-224 portant ouverture d’une enquête publique présentée par la commune de Pradines en vue d’obtenir, dans le cadre du projet de mise en place des périmètres de protection du captage du puits de l’Ile pour l’alimentation
en eau destinée à la consommation humaine : - la déclaration d’utilité publique de la dérivation des eaux, - la détermination des parcelles situées dans les périmètres de protection (5 pages) Page 34
 46-2021-08-16-00003 - Arrêté préfectoral n° BRGAE-2021-050 modifiant l’arrêté préfectoral n° BRGAE-2021-046 portant convocation des électeurs de la commune de BELLEFONT-LA-RAUZE en vue de procéder à une élection municipale partielle intégrale (1 page) Page 40
 46-2021-08-05-00002 - Nomination des membres de la Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées de la Maison des Personnes Handicapées du Lot Arrêté modificatif (2 pages) Page 42