RAA 2022

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RAA spécial 46-2022-053

 

Sommaire

- 46-2022-05-23-00003 - ARRÊTÉ BRGAE 2022-054 Portant Liste des Candidats au 1er tour de l’Élection des Députés à l’Assemblée nationale des 12 et 19 juin 2022 (3 pages) Page 4
- 46-2022-05-20-00006 - ARRÊTÉ DC/2022/90 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION ET DU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DÉPARTEMENTALE DE SÉCURITÉ ET D’ACCESSIBILITÉ (9 pages) Page 8
- 46-2022-05-18-00003 - Arrêté n° DC 2022/094 portant renouvellement de l’agrément de M. Gilbert MARCONNIER en qualité de garde-chasse particulier (4 pages) Page 18
- 46-2022-05-20-00005 - ARRÊTÉ n° DC/2022/91 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION ET DU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS D’ARRONDISSEMENT POUR LA SÉCURITÉ CONTRE LES RISQUES D’INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES E.R.P. ET POUR
L’ ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES (7 pages) Page 23
- 46-2022-05-20-00007 - ARRÊTÉ N° DC/2022/92 PORTANT RENOUVELLEMENT DE LA COMPOSITION ET DU FONCTIONNEMENT DES SOUS-COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES SPÉCIALISÉES DE SÉCURITÉ ET D’ACCESSIBILITÉ (15 pages) Page 31
- 46-2022-05-19-00001 - ARRÊTÉ n° E-2022-128 pris en application de l’article 5 du décret du 2 juin 2015 et portant autorisation de fouilles sur les sites de la réserve naturelle nationale d’intérêt géologique du département du Lot (3 pages) Page 47
- 46-2022-05-20-00004 - arrêté n° E-2022-129 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique préalable à la délivrance d’un permis de construire pour la création d’une centrale photovoltaïque au sol à la demande de la SNC parc solaire de las Solos de Marguy au lieu-dit « Les Terrausses » sur la commune de Lachapelle-Auzac (4 pages) Page 51
- 46-2022-05-23-00001 - arrêté n° E-2022-130 autorisant la société Athos Environnement à capturer du poisson pour en permettre le sauvetage dans le cadre des travaux d’entretien du barrage « Escaumel 2 » sur la commune de Sousceyrac-en-Quercy pour l’année 2022 (5 pages) Page 56
- 46-2022-05-23-00002 - arrêté n° E-2022-131 autorisant la société Aquascop à capturer du poisson à des fins scientifiques, pour le compte de l’Office Français de la Biodiversité, sur les communes de Biars-sur-Cère, Bretenoux, Castelfranc, Castelnau-Montratier-Sainte-Alauzie, Loubressac, Montcabrier, Souillac, Prudhomat, Puy-l’Evêque dans le département du Lot et Labarthe
dans le département du Tarn-et-Garonne pour les années 2022, 2023, 2024, 2025 (6 pages) Page 62
- 46-2022-05-25-00001 - arrêté n° E-2022-134 complémentaire à l’arrêté n° E-2022-99 réglementant la mise en œuvre de restrictions de circulation relatives à l’exploitation de l’autoroute A20 échangeur de Cahors-Nord (3 pages) Page 69
- 46-2022-05-17-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE N° E-2022-126 Société SNCF Réseau EIE Quercy/Corrèze à Biars-sur-Cère (5 pages) Page 73
- 46-2022-05-12-00009 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° E-2022-124 PORTANT AUTORISATION DU RENOUVELLEMENT ET DE L’EXTENSION D’UNE CARRIÈRE DE ROCHES MASSIVES DE CALCAIRE AU PROFIT DE LA SAS CMGO, SITUÉE AU LIEU-DIT « BOULE D’ESPÈRE » SUR LE TERRITOIRE DE
LA COMMUNE DE CRAYSSAC (59 pages) Page 79
- 46-2022-05-20-00003 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services
à la personne enregistré sous le N° SAP808788004 (2 pages) Page 139

 
 

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