46-2022-08-08-00017 - ARRÊTE N° 2022-348 PORTANT AUTORISATION D’OUVERTURE DE LA RESIDENCE SOCIALE « LES TROIS RUISSEAUX » A THEGRA (46 500) ET AGREMENT DE L’ASSOCIATION « LOT POUR TOITS » EN TANT QUE GESTIONNAIRE DE CELLE-CI (2 pages) Page 4
 46-2022-08-10-00001 - ARRÊTÉ n° DC/2022/195 portant attribution de la médaille pour acte de courage et dévouement (1 page) Page 7
 46-2022-08-08-00001 - ARRÊTÉ N° E-2022-202 portant modification de l’arrêté préfectoral n°E-2008-94 du 9 juin 2008 relatif au règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du pont valentré située rue de périé sur la commune de cahors (7 pages) Page 9
 46-2022-08-08-00002 - ARRÊTÉ N° E-2022-204 en date du 08 août 2022 RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D’EAU DANS LES COURS D’EAU ET LEURS NAPPES D’ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANŒUVRES DE VANNES, DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT (18 pages) Page 17
 46-2022-08-11-00001 - arrêté n° E-2022-205 délivrant à l’entreprise Figuié Francis l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif (4 pages) Page 36
 46-2022-08-08-00018 - arrêté n° E-2022-207 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC de Taytayrou commune de Le Bastit, Carlucet, Séniergues et Coeur de Causse (6 pages) Page 41
 46-2022-08-08-00019 - arrêté n° E-2022-208 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation du GAEC de Nougayrac communes de Coeur de Causse, Quissac, Durbans, Lunegarde et Caniac du Causse (5 pages) Page 48
 46-2022-08-11-00003 - arrêté n° E-2022-209 réglementant les prélèvements d’eau dans les cours d’eau et leurs nappes d’accompagnement et les manœuvres de vannes dans le département du Lot (18 pages) Page 54
 46-2022-08-11-00004 - arrêté n° E-2022-210 autorisant à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense d’un troupeau contre la prédation du loup (Canis lupus) sur l’exploitation de l’EARL LE MAS communes de Quissac, Espédaillac et Caniac du Causse (5 pages) Page 73
 46-2022-08-10-00002 - arrêté n° E-2022-211 modifiant l’arrêté préfectoral N° E-2016-118 portant nomination des régisseurs de recettes de l’État auprès de la fédération départementale des chasseurs du Lot (2 pages) Page 79
 46-2022-08-04-00003 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DDT/UPE N° E-2022-203 portant ouverture d’une enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général dans le cadre du plan pluriannuel de gestion des bassins versants du Céou et de la Germaine sollicitée par le président du syndicat
mixte des bassins versants du Céou et de la Germaine (SMBV Céou-Germaine) (5 pages) Page 82
 46-2022-08-11-00005 - Décision ESUS n°046.2022.005 Portant délivrance de l’agrément « Entreprise Solidaire d’Utilité Sociale » (2 pages) Page 88