46-2023-01-20-00001 - ARRÊTÉ BRGAE/2023/006 relatif au renouvellement de l’homologation du circuit de Moto Cross « Georges Filhol » sis « Bel Air » - commune de Lacapelle-Marival (3 pages) Page 4
46-2023-01-20-00002 - AP 2023 autorisation tir simple Exploitation Chantal Vieillescazes (6 pages) Page 8
46-2023-01-20-00003 - AP 2023 autorisation tir simple Exploitation Hervé Roumieux (6 pages) Page 15
46-2023-01-19-00001 - ARRÊTÉ BRGAE/2023/08 portant agrément de domiciliation d’entreprise au profit de la Communauté de Communes Causses et Vallée de la Dordogne (CAUVALDOR) (2 pages) Page 22
46-2023-01-16-00002 - arrêté CC-22-2023-46 portant habilitation de la société CEDECOMSUD en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le Lot (2 pages) Page 25
46-2023-01-13-00001 - arrêté DC/2023/010 portant renouvellement du certificat de qualification F4/T2 de niveau 2 de Madame Céline DUBRUILLE
(2 pages) Page 28
46-2023-01-16-00001 - arrêté DC/2023/011 portant renouvellement du certificat de qualification F4/T2 de niveau 2 de Monsieur Hubert FONTES (2 pages) Page 31
46-2023-01-18-00001 - ARRÊTÉ MODIFICATIF 2023-19 Modifiant l’annexe de l’arrêté 2021-115 du 3 juin 2021 portant la liste des personnes habilitées à venir assister sur leur demande les salariés lors de l’entretien préalable à leur licenciement ou lors de l’entretien pour une rupture conventionnelle
en l’absence d’institutions représentatives du personnel (4 pages) Page 34
46-2023-01-16-00003 - arrêté n° E-2023-11 établissant la liste de cours d’eau ou parties de cours d’eau abritant des frayères, des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole (14 pages) Page 39
46-2023-01-13-00002 - arrêté n° E-2023-12 portant levée de la mise en demeure n° E-2021-90 du 13 avril 2021 pris à l’encontre de la société Bioquercy concernant l’unité de méthanisation située à Gramat (2 pages) Page 54
46-2023-01-16-00004 - arrêté n° E-2023-14 autorisant le déroulement d’une épreuve de chiens courants sur sanglier non tiré, organisé par le club du porcelaine les 20, 21 et 22 janvier 2023 (2 pages) Page 57
46-2023-01-19-00002 - arrêté n° E-2023-16 modificatif autorisant le déroulement d’une épreuve de chiens courants sur sanglier non tiré, organisé par le club du porcelaine les 20, 21 et 22 janvier 2023 (2 pages) Page 60
46-2023-01-04-00002 - arrêté n° E-2023-2 portant ouverture d’une consultation du public relative à une demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) présentée par le GIP Blanchisserie inter-hospitalière du Haut Quercy (BI2HQ)
concernant l’extension d’une blanchisserie située à Leyme (3 pages) Page 63
46-2023-01-06-00001 - Délégations de signature Centre hospitalier de Figeac(4 pages) Page 67
46-2022-10-04-00004 - Document Consolidé fixant la composition du Conseil Territorial de Santé du Territoire de démocratie sanitaire du LOT prenant en compte l’arrêté n°2022-2270 du 25 mai 2022 l’arrêté n°2022-4605 du 4 octobre 2022 (5 pages) Page 72