46-2021-06-17-00001 - Arrêté - DC L/BRGAE - n° 2021/037 modifiant la liste
des bureaux de vote dans le Département du Lot pour les scrutins des 20 et
27 juin 2021 (4 pages)
 46-2021-06-11-00003 - Arrêté inter-préfectoral n°12-2021-06-11-00005 du 11
juin 2021 relatif à la manifestation nautique sur la rivière domaniale Lot en amont et en aval du barrage de la centrale hydroélectrique de Capdenac-Gare (département 12) / Capdenac Port (département 46) le 20 juin 2021 (4 pages)
 46-2021-06-17-00005 - arrêté n° DC/2021/121 PORTANT PRESCRIPTION DE
MESURES NÉCESSAIRES AFIN DE FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE DE COVID-19
DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT (3 pages)
 46-2021-06-17-00003 - arrêté n° E-2021- 149 en date du 17 juin 2021
RÉGLEMENTANT LES PRÉLÈVEMENTS D’EAU DANS LES COURS D’EAU ET
LEURS NAPPES D’ACCOMPAGNEMENT, ET LES MANOEUVRES DE VANNES,
DANS LE DÉPARTEMENT DU LOT (18 pages)
 46-2021-06-17-00002 - ARRÊTÉ N° E-2021- 150 réglementant le piégeage des
espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) dans les
secteurs d’intérêts pour la protection de la loutre (Lutra lutra) (5 pages)
 46-2021-06-15-00001 - arrêté n° E-2021-146 cadre relatif à l’organisation
d’opérations de décantonnement et d’opérations de régulation dans le
département du Lot (6 pages)
 46-2021-06-08-00002 - Arrêté préfectoral complémentaire n°E-2021-140
modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation du 18 décembre 2015
autorisant la société PAPREC SUD-OUEST à exploiter un centre de transit,
tri, regroupement et valorisation de déchets non dangereux et dangereux
sur le territoire des communes de Mercuès et d’Espère.Installations
Classées pour la Protection de l’Environnement - Société PAPREC
SUD-OUEST à Mercuès et Espère (9 pages)
 46-2021-06-04-00003 - Arrêté préfectoral DDT/UPE n° E-2021-139
portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation
environnementale en vue de l’ouverture d’une carrière par
approfondissement d’une ancienne carrière au lieu-dit « La Pasquié » sur
la commune de Carennac présentée par la SAS Farges Matériaux et
Carrières (5 pages)
 46-2021-06-16-00001 - ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° E-2021-147
AUTORISANT L’association Ayga, à capturer du poisson dans la rivière Lot pour en
permettre le sauvetage, dans le cadre des travaux de réalisation de la centrale hydroélectrique de Toirac, sur la commune de Larroque-Toirac, dans le Département du Lot, pour l’année 2021 (5 pages)
 246-2021-06-17-00004 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services
à la personne enregistré sous le N° SAP900093287 (2 pages)