Contenu
recueil 46-2018-079 recueil des actes administratifs
agrément garde chasse particulier
aménagement et exploitation chute de Meymes sur le Lot
modification des sous-commissions départementales de sécurité et d’accessibilité
réserve chasse et faune sauvage à Sarrazac
mise en demeure prescriptions activités Bioquercy à Gramat
installation clôture site plage aux ptérosaures à Crayssac
arrêté interpréfectoral travaux barrage lac de Bannac
renouvellement agrément association sauvegarde des maisons et paysages du Quercy et du comité de spéléologie du Lot
régularisation administrative plan d’eau de Marcenac à Lalbenque
levée d’obligation garanties financières SARL Campos Ferreira à Crayssac
récépissés de déclaration de services à la personne
AP complémentaire SARL Gouffre du Blagour à Lachapelle-Auzac
fixation forfait journalier Alter Ego à Lauzès
habilitation funéraire entreprise ELOFFI
renouvellement habilitation association sauvegarde des maisons et paysages du Quercy
modification de la composition du conseil de surveillance centre hospitalier de Gramat
arrêté interpréfectoral complémentaire autorisant le système d’assainissement de Capdenac-Gare