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recueil-46-2019-001-recueil-des-actes-administratifs
Élaboration de la carte communale de St-Chels
Prescriptions étude de danger barrage de Brugale
Prophylaxie collective Lot 2018-2019
Diverses habilitations sanitaires
Autorisation édification d’un belvédère à Crégols
Agréments et récépissés d’organismes de services à la personne
Compte-rendu et modification de la commission dép. de la chasse et de la faune sauvage (indemnisation des dégâts de gibier aux cultures agricoles)
Agrément de garde particulier du domaine public routier (M. Cousinou)
Diverses autorisations de vidéoprotection
Agrément pour contrôle médical de l’aptitude à la conduite (Dr Teillac)
Médailles de bronze acte de courage et de dévouement (Mrs Afhir et Cerqueira)
Désaffectation d’un véhicule du collège d’Istrie à Prayssac
Installation d’un parcours d’interprétation sur le site de la plage aux ptérosaures à Crayssac
Documents associés :
- > recueil 46 2019 001 recueil des actes administratifs - 9 Mo - 02/01/2019
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