Contenu
recueil 46-2019-051 recueil des actes administratifs
approbation de statuts des ASA du Plateau du Pigeon et de la Vallée de la Grande Barguelonne
renouvellement agrément auto-école Théron à Figeac
autorisation de pêches scientifiques
autorisation de franchir les écluses juin 2019
formation pour les propriétaires de chiens dangereux
ouverture et clôture de la chasse dans le Lot – campagne 2018-2019
renouvellement d’agréments garde-chasse particulier
autorisation de l’épreuve « 34ème auto-cross et sprint-cross d’Albas » les 2 & 3 juin 2018
création d’une commission de suivi SNCF réseau
attribution de la médaille de la famille
enquête publique accès au château commune de Rocamadour
autorisation de capture d’individus pour prélèvement et transport d’échantillons biologiques issus d’un mollusque protégé
aménagement d’une zone de surinondation sur le marais de Lamothe
autorisation de la manifestation nautique "Aquadeuch" sur la rivière Lot
règlement d’eau Moulin de Cessac
autorisation de pénétrer dans les parcelles
agrément de l’élection du président et du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Cabrerets,
la pêche en eau douce dans le département du Lot.
Documents associés :
- > recueil 46 2019 051 recueil des actes administratifs - 5.1 Mo - 03/06/2019
Temps de téléchargement estimé : 1 min 23 s (512 K), 41 s (1024 K), 20 s (2 M), 8 s (5 M).