Contenu
recueil-46-2019-069-recueil-des-actes-administratifs
habilitation sanitaire Mme BENNET
promotion du 14 juillet 2019 de la médaille d’honneur agricole
cessation de l’aérodrome de SAINT-PAUL/FLAUGNAC
modification des conditions de remise en état de la carrière SARL GAÏA
règlement de sécurité d’exploitation du chemin de fer touristique du Haut Quercy
autorisation baptêmes de jet-ski et stage de ski nautique pour enfants à CAJARC
création et l’exploitation temporaire d’une plate-forme ULM
abrogation de l’agrément de Mme FARGIS garde-chasse particulier
agréments de gardes-chasse particuliers
dispositions spécifiques ORSEC IODE
élections municipales partielles LAMOTHE CASSEL
modification des statuts du SIVU l’Age Tendre
déclaration de service à la personne SAAD L’OCCITANE
homologation de la convention de revitalisation de territoire Coeur de Ville de FIGEAC
organisation course de barques en bois sur la Dordogne
autorisation complémentaire d’épandage à la SNC ÉTOILE DU QUERCY
délégations de signature centre hospitalier de CAHORS
renouvellement tacite reconduction autorisation d’activité USLD
Documents associés :
- > recueil 46 2019 069 recueil des actes administratifs - 14.1 Mo - 01/08/2019
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