Contenu
recueil 46 2019 098 recueil des actes administratifs special
levée d’obligation garanties financières Sté Sablières
ouverture d’une enquête publique à Aujols par la SAS BELMON
modification des statuts du SIVU des écoles RPI Vallée du Célé
exploitation et renouvellement de systèmes de vidéoprotection
retrait de déclaration SAP à M. VINNAC
composition du comité technique service déconcentré auprès du préfet
déclaration d’utilité publique - création d’une voie nouvelle à Rocamadour
agréments de garde-chasse particulier et abrogation agrément garde-pêche particulier
agrément ESUS de Figeacteurs
autorisation field-trial sur faisan tiré
compte-rendu de la commission de chasse et de faune sauvage
restriction de la circulation sur l’A20 Nespouls - Souillac
fixation de l’indice des fermages dans le Lot
habilitation de l’association LPO Lot
installation stockage de déchets internes SARL Marcouly à Souillac
exploitation Ets CER CRESPO à Souillac
attribution de médailles acte de courage et de dévouement
modification du conseil de surveillance du centre hospitalier de Gourdon
habilitation funéraire "Marbrerie de la Bouriane"
nomination des membres de la commission de contrôle, listes électorales arrondissement de Cahors
Documents associés :
- > recueil 46 2019 098 recueil des actes administratifs - 11.7 Mo - 04/11/2019
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