46-2020-08-05-002 - Arrêté SPG 2020-005 portant convocation des électeurs de la
commune de Rocamadour en vue de procéder à des élections municipales partielles
complémentaires - Page 3
46-2020-08-04-001 - arrêté 2020-66 fixant la liste des communes rurales 2020 dans le
département le Lot - Page 6
46-2020-07-27-004 - Arrêté DC2020-163 portant agrément de l’union départementale des
sapeurs pompiers du lot pour les formations aux premiers secours - Page 12
46-2020-08-07-001 - Arrêté n° E-2020-176 autorisant l’association MIGADO à capturer du
poisson à des fins scientifiques pour en permettre le dénombrement, sur la Dordogne, au
niveau des communes de TAURIAC, CARENNAC et VAYRAC pour l’année 2020- Page 17
46-2020-08-05-001 - ARRÊTÉ n°2020-68 PORTANT SUSPENSION DE
L’ENREGISTREMENT ET DE L’EXAMEN EN COMMISSION DÉPARTEMENTALE
D’AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE LA DEMANDE D’AUTORISATION
D’EXPLOITATION COMMERCIALE DÉPOSÉE PAR LA SCI JÉPHINI POUR LA
CRÉATION D’UN ENSEMBLE COMMERCIAL COMPOSÉ DE 3 CELLULES POUR
UNE SURFACE DE VENTE TOTALE DE 3 010 m² SUR LA COMMUNE DE
CAPDENAC (46) - Page 22
46-2020-08-03-001 - Arrêté n°E-2020-174 portant mise en demeure d’une installation
d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d’usage
exploitée par M. Jean LAFAURIE sur le territoire de la commune de Mayrac - Page 27
46-2020-07-31-001 - Arrêté préfectoral n° CC-09-2020-46
portant habilitation de SARL OFC EMPRIXIA en vue d’établir le certificat de conformité des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale pour le département du Lot -Page 31
46-2020-08-06-001 - Arrêté préfectoral n° E-2020-175 en date du 6 août 2020
réglementant les prélèvements d’eau à usage d’irrigation agricole, le remplissage des plans
d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage des jardins, espaces verts, terrains de sport et
certains autres usages dans le département du Lot - Page 34