46-2020-08-11-004 - arrêté DCL/2020/62 fixant le nombre et la répartition des sièges
attribués aux collèges de la commission départementale de la coopération
intercommunale du Lot pour le mandat 2020-2026 - Page 4
46-2020-08-07-002 - arrêté DC 2020-175 portant obligation du port du masque à
LIMOGNE EN QUERCY - Page 7
46-2020-08-10-005 - arrêté DC 2020-176 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de GRAMAT - Page 10
46-2020-08-08-001 - arrêté DC 2020-176 portant obligation du port du masque sur le
marché à FAJOLES - Page 13
46-2020-08-11-002 - arrêté DC 2020-179 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de TAURIAC - Page 16
46-2020-08-17-001 - arrêté DC 2020-18 conférant l’honorariat de maire à M. Alain
FAUCON - Page 19
46-2020-08-11-003 - arrêté DC 2020-180 portant obligation du port du masque sur la base
de loisirs du Mas de La Croux à TAURIAC - Page 21
46-2020-08-13-007 - arrêté DC 2020-182 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune d’UZECH LES OULES - Page 24
46-2020-08-12-005 - arrêté DC 2020-186 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de SAINT CIRQ LAPOPIE - Page 29
46-2020-08-18-004 - arrêté DC/2020/191portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de CAPDENAC - Page 32
46-2020-08-18-003 - arrêté DC/2020/193 portant obligation du port du masque dans
certains lieux publics sur la commune de PRAYSSAC - Page 35
46-2020-08-11-005 - arrêté DCL/2020/63 fixant le calendrier électoral, la liste des collèges
électoraux et définissant les modalités d’organisation matérielle en vue du renouvellement
des membres de la Commission départementale de la coopération intercommunale du Lot -
Page 38
46-2020-08-14-004 - arrêté interpréfectoral n° 12-2020-08-14-010 du 14 août 2020 portant
règlement particulier de police de la navigation à l’approche du barrage hydroélectrique de
Capdenac-Port dans les départements de l’Aveyron et du Lot - Page 56
46-2020-07-30-002 - arrêté n° 2020-178 instituant le comité départemental d’orientations
pour l’hébergement et le logement comme instance de pilotage du plan départemental
d’actions pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées et des politiques
habitat - Page 64
46-2020-08-19-002 - arrêté n° 2020-179 autorisant le déroulement d’épreuves de chiens de
sang sur la piste artificielle sur le territoire de la commune de Labastide-Marnhac les 1er et
2 septembre 2020 - Page 71
246-2020-08-20-002 - arrêté n° 2020-180 réglementant les prélèvements d’eau à usage
d’irrigation agricole, le remplissage des plans d’eau, les manœuvres de vannes, l’arrosage
des jardins, espaces verts, terrains de sport et certains autres usages dans le département du
Lot - Page 74
46-2020-08-19-004 - arrêté n° 2020-181 portant mise en demeure de respecter les
prescriptions applicables aux activités de la société Capel La Quercynoise à Montcuq-en-Quercy-Blanc - Page 87
46-2020-08-14-001 - Arrêté n° 2020-70 portant désignation de Mme Laurence TUR,
sous-préfète de Figeac, pour assurer la suppléance du préfet du Lot les jeudi 27 août et
vendredi 28 août 2020 - Page 91
46-2020-08-14-003 - arrêté n° DCL/2020/72 fixant le calendrier électoral, la liste des
collèges électoraux et définissant les modalités d’organisation matérielle en vue de
l’élection des membres du département du Lot appelés à siéger au sein de la conférence
territoriale de l’action publique de la région Occitanie - Page 94
46-2020-08-17-002 - arrêté n°SPG-2020-6 portant modification des statuts du SIVU du
Tournefeuille - Page 98
46-2020-08-20-001 - arrêté préfectoral n° 2020-73 portant délégation de signature à
Monsieur Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de
la consommation, du travail et de l’emploi de la région Occitanie (compétences
départementales) - Page 101
46-2020-08-18-002 - décision tarifaire initiale 2020 pour l’IME LES ROITELETS à Fons -
Page 108
46-2020-08-18-001 - décision tarifaire modificative 2020 pour la FAM PERCE-NEIGE à
Gourdon - Page 113
46-2020-08-19-003 - récépissé de déclaration pour l’organisme de service à la personne
FCS Services à Reilhaguet - Page 116