Contenu
recueil 46 2020-06 recueil des actes administratifs
liste des conseillers du salarié
limitation pêche aux écrevisses
compte-rendu commission chasse et faune sauvage
autorisation détention de tortues
nombre de conseillers municipaux communautaires élection 15 & 22 mars 2020 et commissions de propagande cnes de plus de 2500 habitants
nomination des membres commissions de contrôle élections municipales
habilitation sanitaire à M. Léo COLLIN et déclaration organisme services à la personne
agrément garde chasse particulier
techniques de pêches particulières et réserves permanentes et temporaires de pêche
stockage déchets non dangereux là Nayrac - Figeac
prolongation délai système d’endiguement de Lafarrayrie à Figeac
autorisations pour l’autoroute A20
pisciculture Colombier - commune de Linac
approbation statuts ASA Girac-St Michel Loubejou
rémunération agents pour l’exécution des opérations de police
capture de blaireaux et de chiroptères protégés
promotion médaille agricle
délégation de signature trésorerie de Cazals-Salviac
organisation concours de meutes sur lièvre non tiré
liquidation astreinte administrative
station traitement eaux usées à Montvalent et VVF village "les rives de Dordogne"
extension élevage M. Thouron à Lacave
Documents associés :
- > recueil 46 2020 006 recueil des actes administratifs - 19.1 Mo - 03/02/2020
Temps de téléchargement estimé : 5 min 13 s (512 K), 2 min 36 s (1024 K), 1 min 18 s (2 M), 31 s (5 M).