46-2020-11-12-002 - ARRÊTÉ BRGAE / 2020 / 070 portant renouvellement de l’habilitation funéraire du service pompes funèbres de la communauté de communes de LA VALLÉE DU LOT ET DU VIGNOBLE dirigée par Monsieur Luis Manuel SARAIVA - Page 4
46-2020-11-12-001 - arrêté DC/2020/271 conférant l’honorariat à M. Alain CONNE - Page 7
46-2020-09-01-025 - arrêté de subdélégation de signature en matière de gestion des
successions vacantes dans le département du Lot - Page 9
46-2020-11-13-001 - arrêté DSC/2020/277 modifiant la liste des établissements visés à
l’article 40 du décret n° 2020-1310 du 29/10/2020 modifié, autorisés à accueillir du public
pour la restauration assurée au bénéfice exclusif des professionnels du transport routier - Page 12
46-2020-11-09-003 - arrêté n° 2020-241 accordant à la société Atlantic Marine
l’autorisation de convoyer une construction flottante de Saint-Cirq-Lapopie à Bouziès et de
franchir les écluses situées le long de son parcours le lundi 30 novembre 2020 - Page 15
46-2020-11-09-004 - arrêté n° 2020-242 accordant à la société Atlantic Marine
l’autorisation de convoyer une construction flottante depuis le site du club de ski-nautique
de Cahors/Pradines à la base nautique de Port Saint-Mary à Cahors et de franchir l’écluse
de Labéraudie le lundi 23 novembre 2020 - Page 19
46-2020-11-09-005 - arrêté n° 2020-243 accordant à la société Lot Navigation
l’autorisation de convoyer deux plateformes flottantes de Bouziès à Saint-Géry-Vers et de
franchir les écluses situées le long de son parcours entre le 30 novembre et le 11 décembre
2020 - Page 23
46-2020-11-06-002 - arrêté n° 2020-244 portant prescriptions spécifiques à déclaration au
titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement concernant le rejet des
eaux traitées du système d’assainissement des communes de Castelfranc, Lagardelle, Les
Junies, Pescadoires, Prayssac, Puy-l’Evêque - Page 27
46-2020-11-06-003 - arrêté n° 2020-245 portant prescriptions spécifiques à déclaration au
titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l’environnement concernant le rejet des
eaux traitées du système d’assainissement des communes de Luzech et de Saint-Vincent-Rive-d’Olt
- Page 40
46-2020-11-06-004 - arrêté n° 2020-246 de mise en demeure – SYDED du Lot à Catus - Page 51
46-2020-11-05-003 - Arrêté n° DC 2020/269 portant agrément de M. Claude MONTILLET en qualité de garde-chasse particulier - Page 55
46-2020-11-06-001 - arrêté portant autorisation à Public Labos pour réaliser la phase
analytique de l’examen de "détecton du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR" - Page 60
246-2020-11-09-002 - DÉLÉGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE CAHORS - Page 63