46-2020-11-23-001 - arrêté BRGAE/ 2020 / 077 portant renouvellement de l’ habilitation
funéraire de l’entreprise « POMPES FUNEBRES CASTELNAUDAISES » dirigée par M. Aurélien BONNEMORT - Page 3
46-2020-11-23-002 - arrêté n° 2020-253 réglementaire permanent relatif à la pêche en eau
douce dans le département du Lot - Page 6
46-2020-11-19-005 - arrêté n° 2020-254 portant actualisation de la situation administrative
d’une usine de préparation et conditionnement de limonade SARL Boissons Bois-Bordet à
Lacapelle-Marival - Page 28
46-2020-11-24-001 - arrêté n° 2020-255 portant levée de la mise en demeure du 16 mars
2020 prise à l’encontre de la SARL Garage Rougié de régulariser la situation
administrative de son installation d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de
véhicules hors d’usage située sur le territoire de la commune de Saint-Sozy- Page 33
46-2020-11-25-002 - arrêté n° 2020-257 portant modification de l’arrêté n° 2019-224
fixant la composition de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage
Page 36
46-2020-11-19-003 - Arrêté n° DC/2020-280 portant cessation de l’exploitation d’un aérodrome à usage privé situé « l’albre del canou » 46170 CEZAC - Page 39
46-2020-11-25-003 - ARRÊTÉ n° DC/2020/282 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, D’AIDE AUX VICTIMES ET DE LUTTE CONTRE LA DROGUE, LES DÉRIVES SECTAIRES ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Page 42
46-2020-11-19-004 - ARRETE SPG N°2020- 9 portant nomination des membres des
commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes
de l’arrondissement de Gourdon - Page 47
46-2020-11-25-001 - campagne d’ouverture de 30 places de CADA dans le département du
Lot - Page 55
46-2020-11-18-002 - décision n° DDCSPP-001-2020 de soumission à étude d’impact après
examen au cas par cas en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement - page 62