47-2020-12-03-002 portant prolongation de l’autorisation unique
pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation sur le sous-bassin Garonne aval - Dropt
périmètres élémentaires 61, 62, 67 et 70 - Page 4
 arrêté BRGAE 2020-081 portant agrément de domiciliataire
d’entreprises délivré par la SCI JLR SAINT-GÉRY - Page 12
 ARRÊTÉ n° E-2020-266 délivrant à l’eurl audubert pompage hydrocurage le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 15
 arrêté n° 2020-274 portant dérogation au confinement pour la mise en oeuvre d’actions de régulation du grand cormoran, relevant de missions d’intérêt général - Page 20
 ARRÊTÉ n° DC/2020/288 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, D’AIDE AUX VICTIMES ET DE LUTTE CONTRE LA DROGUE, LES DÉRIVES SECTAIRES ET LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES -Page 23
 ARRÊTÉ n° DC/2020/292 conférant l’honorariat des maires (1 page) Page 28
- ARRÊTÉ n° DC/2020/294 portant modification de la composition du conseil départemental de sécurité civile et des risques naturels majeurs (CDSCRNM) - Page 30
 ARRÊTÉ n° E-2020-267 délivrant à la sas bouriane vidange services le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 34
- ARRÊTÉ n° E-2020-268 délivrant à l’entreprise causse vidanges le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 39
- ARRÊTÉ n° E-2020-269 délivrant à la sas ets lagrèze le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 44
 ARRÊTÉ n° E-2020-270 délivrant à la sa sanicentre le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 49
- ARRÊTÉ n° E-2020-271 délivrant à la sarl vidange quercynoise le renouvellement de l’agrément relatif à la réalisation des vidanges et prenant en charge le transport et l’élimination des matières extraites des installations d’assainissement non collectif - Page 54
 ARRÊTÉ N° E-2020-278 PORTANT AUTORISATION AUX BATEAUX A PASSAGERS « LE FÉNÉLON » ET "LE VALENTRÉ" DE FRANCHIR L’ÉCLUSE DE VALENTRÉ ET DE REGAGNER LE PORT SAINT-MARY SUR LA COMMUNE DE CAHORS - Page 59
 ARRÊTÉ N° E-2020-279 fixant la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur pour le département du Lot (46) au titre de l’année 2021 - Page 62
46-2020-12-07-002 - ARRÊTÉ n°DC 2020/291 FIXANT LA COMPOSITON DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE DES TRANSPORTS DE FONDS - Page 65
 Arrêté préfectoral n° 2020 - 89 portant modification de la commission départementale d’aménagement commercial (C.D.A.C) du Lot - Page 68
 arrêté SPF 2020 014 du 11 12 20 portant dissolution du SIVU Marché couvert du canton de Livernon - Page 71
 E-2020-261 limitant l’exercice de la pêche aux écrevisses dans le département du Lot - Page 76
 E-2020-262 parcours dévolus à des techniques de pêche particulières dans le département du Lot Page 80
 E-2020-263 instituant des réserves permanentes et temporaires de pêche dans le département du Lot - Page 86
 récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne Mme RELIER Sophie - Page 115